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Master 2 Audit, Comptabilité & Contrôle de gestion Professeur : Mohamed FILALI

Master 2 Audit, Comptabilité & Contrôle de gestion Professeur : Mohamed FILALI Professeur : Mohamed FILALI MISE EN ŒUVRE DU MISE EN ŒUVRE DU CONTRÔLE CONTRÔLE INTERNE INTERNE 1 MISE EN PLACE DU CONTRÔLE INTERNE I-CONCEPT GENERAL DE MISE EN PLACE D’UN SYSTEME DE CONTROLE INTERNE II-ETAPES DE MISE EN PLACE DU SYSTEME DE CONTROLE INTERNE III- CHARTE DE CONTRÔLE INTERNE IV- REFERENTIEL DE CONTRÔLE INTERNE Université MUNDIAPOLIS 2 I.CONCEPT GENERAL DE MISE EN PLACE D’UN SYSTÈME DE CONTRÔLE INTERNE 11. Définition et composantes du contrôle interne 12. Objectifs de contrôle interne 121. Objectifs opérationnels 122. Objectifs financiers 123. Objectifs de conformité Université MUNDIAPOLIS 3 I.CONCEPT GENERAL DE MISE EN PLACE D’UN SCI 11. Définition et composantes du SCI Le contrôle interne se définit comme « un processus mis en œuvre par la direction, les cadres et le personnel, destiné à fournir une assurance raisonnable quant aux objectifs suivants : Optimisation des processus et des activités afin de fournir un travail efficace et à un coût minimal, tout en limitant au maximum les erreurs et les risques; Fiabilité des informations financières et de gestion; conformité aux lois et aux réglementations en vigueur . » 4 I.CONCEPT GENERAL DE MISE EN PLACE D’UN SCI 11. Définition et composantes du SCI Evaluation du risques Activité de contrôle Environnement de contrôle Informations et communication Surveillance du SCI Procès A Procès B Procès C Procès D Procès E Composantes du système de Contrôle interne Evaluation supérieure des risques Composants du SCI spécifiques aux processus Composants non spécifiques au processus 6 I.CONCEPT GENERAL DE MISE EN PLACE D’UN SCI 12. Objectifs du SCI Les objectifs du système de Contrôle interne 1 Objectifs opérationnels 2 Objectifs financiers 3 Objectifs de conformité 7 Contribuer à l’atteinte des objectifs, la maitrise des risques et l’optimisation des ressources Mise à disposition d’informations financières fiables et conformes aux normes comptables Respect des différentes lois et réglementations en vigueur 8 I.CONCEPT GENERAL DE MISE EN PLACE D’UN SCI 12. Objectifs du SCI 121.Objectifs opérationnels La réalisation des objectifs liés aux opérations, par exemple en terme de rentabilité des investissements, d’efficacité ou encore de taux de satisfaction des clients, ne dépend pas toujours de la seule volonté de l’organisation Le SCI ne peut fournir au management qu’un niveau d’assurance raisonnable, celui d’être informé en temps utile d’événements externes ou internes pouvant influencer la capacité d’atteindre les objectifs fixés. C’est le rôle de l’analyse périodique des risques . 9 I.CONCEPT GENERAL DE MISE EN PLACE D’UN SCI 12. Objectifs du SCI 122.Objectifs financiers Un SCI efficace fournit en revanche généralement un niveau d’assurance raisonnable quant à la réalisation des objectifs en matière de fiabilité des informations financières. La réalisation de ces objectifs est principalement fondée sur des normes comptables. 10 I.CONCEPT GENERAL DE MISE EN PLACE D’UN SCI 12. Objectifs du SCI 123.Objectifs de conformité De nombreuses lois et décrets encadrent les objectifs de conformité. Dans ce cadre, le SCI permet de s’assurer respect par l’organisation des différentes lois et réglementations en vigueur. 11 II.ETAPES DE MISE EN PLACE DU SCI 1 2 1.Formalisation des processus 3.Evaluation des risques 3 4 2. Définition des objectifs 4.Activités de contrôle Environnement de contrôle Information et communication SCI Processus de mise en place du système de Contrôle interne 12 Environnement de contrôle La mise en place d’un environnement de contrôle est la première étape de l’établissement d’un SCI. Elle constitue un élément de base indispensable à la création et au maintien d’un SCI efficace. La culture d’une organisation est un élément très important de l’environnement de contrôle. Les facteurs ayant un impact sur l’environnement de contrôle comprennent notamment : l’intégrité, l’éthique et la compétence du personnel, la philosophie des dirigeants et le style de management et enfin la politique de délégation des responsabilités, d’organisation et de formation. II.ETAPES DE MISE EN PLACE DU SCI 21. Environnement de contrôle 13 Evaluation et gestion des risques Chaque organisation est confrontée à un ensemble de risques qui doivent être évalués. L’évaluation des risques consiste en l’identification et l’analyse des facteurs susceptibles d’affecter la réalisation des objectifs. Compte tenu de l’évolution permanente de l’environnement économique, du contexte légal et réglementaire ainsi que des conditions de travail, il est nécessaire de disposer de méthodes permettant d’identifier et de maîtriser les risques spécifiques liés au changement. Cette phase d’inventaire doit être suivie d’une phase d’analyse afin de déterminer par risque la probabilité de survenance et le dommage potentiel. Il s’agira enfin de décider si un risque doit être limité, assuré ou accepté. L’évaluation et la gestion des risques devrait être effectuée selon la politique de gestion des risques en vigueur. II.ETAPES DE MISE EN PLACE DU SCI 22. Evaluation et gestion des risques 15 Risques financiers et économiques Risques sociaux et politiques Risques juridiques ou non conformité Risques matériels et techniques Risques liés au RH Risques technologiques et scientifiques Typologie des risques II.ETAPES DE MISE EN PLACE DU SCI 22. Evaluation des risques 16 Intégration des activités de contrôle dans le processus Les activités de contrôle peuvent se définir comme l’intégration et l’application de contrôles dans les processus, afin de contribuer à garantir la mise en œuvre des orientations prises par la Direction. Différents risques peuvent entraver l’atteinte des objectifs d’une organisation. Il s’agit de mettre en place des mesures pour y faire face ( plan d’action de maitrise des risques). Les activités de contrôle sont menées à tous les niveaux hiérarchiques et fonctionnels. Ces activités doivent également se décliner de manière conséquente dans les différentes activités des processus pour être efficaces. II.ETAPES DE MISE EN PLACE DU SCI 23. Intégration des activités de contrôle dans le processus 17 Le Système d’information doit permettre d’identifier l’information pertinente ,de la recueillir et la diffuser sous une forme et dans des délais qui permettent à chacun d’assumer ses responsabilités. Le systèmes d’information doit mettre à la disposition des responsables les éléments permettant de gérer et contrôler l’activité. Il existe également un besoin plus large de communications efficaces, impliquant une circulation multidirectionnelle des informations, c’est-à-dire ascendante, descendante et transversale. La Direction doit transmettre un message très clair à l’ensemble du personnel sur les responsabilités de chacun en matière de contrôle et de remonter d’informations importantes. Gestion de l’information et de la communication II.ETAPES DE MISE EN PLACE DU SCI 24. Gestion de l’information et de la communication 18 Un système de contrôle interne n’est pas un instrument que l’on met en place une fois pour toutes car de nombreux changements dans l’environnement peuvent rendre certains aspects du SCI inadaptés. C’est pourquoi un système de contrôle interne doit être lui-même contrôlé, afin qu’en soit évaluée dans le temps l’efficacité. Surveillance et pilotage du SCI II.ETAPES DE MISE EN PLACE DU SCI 25. Surveillance et pilotage du SCI 20 III. CHARTE DE CONTRÔLE INTERNE La Charte de contrôle interne traduit une volonté ferme de la Direction Générale d’implémenter et de faire vivre le processus de Contrôle Interne. La charte est donc un document fondateur et un référentiel dans l’organisation auquel sont liés les collaborateurs. Elle définit l’engagement de l’organisation dans le processus de Contrôle Interne et les conditions de bon déroulement de ce processus. 31.Généralités 21 III. CHARTE DE CONTRÔLE INTERNE Le contrôle interne est un processus transverse et permanent, piloté par la direction générale, qui touche tous les membres de l’entreprise. Il vise une maîtrise de l’activité pour fournir à toutes les parties prenantes de l’entreprise, une assurance raisonnable quant à la réalisation des objectifs. Cette charte constitue un référentiel majeur sur lequel s’appuient tous les collaborateurs de l’organisation, quels que soient leurs responsabilités et leur domaine d’activité. 32. Cadre et finalités 22 III. CHARTE DE CONTRÔLE INTERNE Ce processus s’appuie sur des concepts et des techniques que l’entreprise acquiert et qu’elle maintient à un niveau d’expertise. Ce processus est cependant conditionné à la connaissance partagée dans l’entreprise des processus de management, de réalisation et de support. Ces processus sont donc décrits et publiés. L’entreprise veille à développer et à préserver un niveau élevé dans les domaines suivants : 33.Contenu de l’engagement 23 III. CHARTE DE CONTRÔLE INTERNE A. L’environnement de contrôle Il est l’ensemble de mesures et de dispositions qui donnent à l’organisation l’assise indispensable à la réalisation des autres composantes du Contrôle Interne . Dans ce cadre, l’entreprise développe :  Une culture du risque : Le concept de menaces et d’opportunité est intégré à tous les niveaux de l’entreprise. Celle-ci dispose d’un cadre permettant une prise de risques équilibrés dans le but de créer de la valeur ajoutée. La culture du risque est soutenue par la direction générale en aide à une gestion des risques efficace et améliorable continuellement.  Une politique RH : Tout est mis en œuvre pour que le management et le personnel d’exécution évoluent pour que le processus de contrôle interne soit efficace. Cela comprend la fixation des objectifs et des évaluations des performances liées au processus, une politique de rémunérations et de sanctions, des mesures de satisfaction des équipes, une communication interne sur le processus, une politique de uploads/Management/ mise-en-place-du-sci.pdf