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Chapitre 1 : la phase préalable du montage de titrisation Section 1 : Présentat

Chapitre 1 : la phase préalable du montage de titrisation Section 1 : Présentation de l’entité WAFASALAF 1. Bref aperçu du groupe 2. Profil du groupe 3. Gouvernance du groupe 4. Performances (CPC, Bilan…) Section 2 : Objectifs de l’Opération Section 3 : Présentation de l’opération de titrisation 1. Cadre générale de l’opération 2. Les créances titrisées 3. Caractéristiques de l’opération 4. Coûts de gestion Section 4 : Leviers Chapitre 2 : la phase d’exécution du montage de titrisation Section 1 : Description de l'opération 1. Cadre de l'opération 2. Description de l'opération 3. Recouvrement des Créances 4. FT et compartiments 5. Principaux termes et conditions des Titres. Section 2 : Les intervenants de l'opération de titrisation 1. Fonds de Placement Collectifs en Titrisation 2. Le Cédant 3. La Société de Gestion 4. Le Dépositaire 5. Commissaires aux Comptes Section 3 : Actif du Compartiment 1. Composition de l'actif du Compartiment 2. Nature et caractéristiques des Créances 3. Critères d'Eligibilité des Créances 4. Conformité d'une Créance 5. Sûretés et garanties 6. Présélection et sélection des Créances éligibles 7. Cession des Créances 8. Recouvrement des Créances Cédées Section 4 : Passif du Fonds 1. Caractéristiques des obligations et des parts résiduelles 2. Emission des Titres à la Date d'Emission 3. Termes et conditions des 4. Intérêts des obligations 5. Amortissement normal des obligations 6. Amortissement normal des parts résiduelles 7. Cas d'amortissement accéléré 8. Ordres de priorité des paiements du compartiment 9. Droits des porteurs de titres 10. La Ligne de liquidité 11. Facteurs de risques Section 5 : Fonctionnement du Fonds 1. Coûts de gestion 2. Principes Comptables régissant le Compartiment 3. Régime des modifications touchant l'Opération Section 6 : Modalités de souscription 1. Adhésion, reconnaissance et acceptation des termes et conditions des Titres 2. Restrictions à la souscription, l'acquisition, la détention, la cession ou au transfert des Titres 3. Modalités de souscription des Obligations 4. Modalités de règlement et de livraison des Obligations Section 7 : Fiscalité 1. Régime fiscal applicable aux Porteurs de Titres 2. Régime fiscal applicable au Compartiment. Chapitre 3 : Section 1 : Communication sur l’opération 1. La note d’information 2. Les obligations d’information 1. Suivi de la performance : Analyse de l’impact financier (synthèse sur la performance cad le résultat de l’opération) 2. Suivi légal : follow up réglementaire (le rôle de l’AMMC en terme e contrôle et le rôle du commissaire aux comptes chargé) 3. Suivi technique : gestion de l’option de réversibilité uploads/Management/ plan-cas-pratique 1 .pdf