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Institut Supérieure du Commerce et d’Administration des Entreprises M.S. Contrô

Institut Supérieure du Commerce et d’Administration des Entreprises M.S. Contrôle de Gestion Thèse professionnelle sous le thème : « Vers un pilotage optimal du recouvrement des créances contentieuses d’une banque cas de : Attijariwafa bank» Réalisé par : M. Mohammed Taoufik BENNANI Encadré par : M. Azzeddine ANDALOUS Année universitaire : 2003-2004 DEDICACE • A vous mes chers parents pour votre soutient moral et matériel, puisse Dieu vous protège et vous procure santé et bonheur. • A vous, mes sœurs, frères et ma chère famille • A tous ceux qui me gardent une place dans leur coeur… Je dédie ce travail. REMERCIEMENTS Avant d’entamer les pages de ce mémoire, je tiens tout d’abord à présenter mes remerciements aux organisateurs de ce master, en l’occurrence l’ISCAE, l’O.N.A. grâce à qui j’ai pu suivre une année de formation dans d’excellentes conditions. Mes remerciements vont également, à Monsieur Azzeddine ANDALOUS, professeur chercheur en contrôle de gestion, qui m’a encadré et suivi de très près, à tous les étudiants du Master promotion 2003-2004, à Monsieur Abdelghni BENDRIOUCH , qui nous a aidé à se confronter avec le domaine du contrôle de gestion via des cas pratiques efficaces, ainsi que tous les autres professeurs de ce Master. Je profite de cette occasion pour transmettre mes chaleureux remerciements à Monsieur Mohamed GHALLAB, responsable du pôle recouvrement judiciaire de la banque Attijariwafa bank, qui a fait preuve d’un grand appui à mon égard, et à tout le personnel de ce pôle qui a contribué à ma meilleur intégration et m’a facilité l’accès aux informations utiles à l’élaboration de ce travail. BIBLIOGRAPHIE • METHODOLOGIE DE L’ANALYSE FINANCIERE DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT Henri CALVET • SEMINAIRE EN RECOUVREMLENT AMIABLE - AOB Consulting – • CIRCULAIRE N°19 DE BANK AL MAGHREB DU 23/12/2002 RELATIVE A LA CLASSIFICATION DES CREANCES ET LEUR COUVERTURE PAR LES PROVISIONS SOMMAIRE INTRODUCTION GENERALE 3 • Motivation, choix du sujet 3 • Objectifs et problématique du thème étudié 4 CHAPITRE PRELIMINAIRE 6 Section 1 : Approche théorique de la rentabilité de la banque 6 I. Indicateurs de la rentabilité de la banque 6 II. Approche analytique des résultats de la banque 11 Section 2 : Présentation générale de Attijariwafa bank 14 I. Aperçu général et réglementaire du secteur bancaire 14 II. Présentation générale de Attijariwafa bank 16 A. Parts de marchés et performances 17 B. Organigramme du nouveau ensemble Attijariwafa bank 18 C. Aperçu sur le système d’information de la banque 19 D. Aperçu l’activité du contrôle de gestion au sein de la banque 20 Chapitre І : ETUDE CRITIQUE ET EMPIRIQUE DU SYSTEME DU RECOUVREMENT DES CREANCES EN DIFFICULTE A LA BANQUE 22 Section 1 : Les créances bancaires compromises : problématiques et réglementation en vigueur 22 A. Origines et problématique des créances bancaires compromises 22 B. Réglementation en la matière de BAM 23 Section 2 : Analyse critique du processus du recouvrement préjudiciaire au sein de Attijariwafa bank 30 I. Les démarches du recouvrement préjudiciaire 30 A. Description du processus 30 B. Critiques et recommandations 32 1 Section 3 : Intervention du pôle recouvrement judiciaire 45 Chapitre ІІ : VERS UN PILOTAGE OPTIMAL DU RECOUVREMENT DES CREANCES CONTENTIEUSES 45 Section 1 : Audit d’efficacité de l’activité recouvrement judiciaires par intervenant : chargés de dossiers, avocats et cabinets externes 45 I. Chargés de portefeuille 45 II. Avocats et prestataires externes 51 Section 2 : Vers un système intégré de l’activité recouvrement judiciaire 53 I. Travaux de personnalisation de l’activité 54 II. Apports de LIGIS WEB 55 Section 3 : Indicateurs de pilotage et de performances l’activité « recouvrement judiciaire » 57 I. Indicateurs et tableaux de bord édités quotidiennement 57 II. Indicateurs et tableaux de bord périodiques 58 III. Indicateur de suivi et de performance par chargé de portefeuille 59 IV. Aperçu sur la rentabilité de l’activité recouvrement judiciaire 62 CONCLUSION GENERALE 64 BIBILIOGRAPHIE 66 ANNEXES 67 ANNEXE 1 ANNEXE 2 ANNEXE 3 ANNEXE 4 ANNEXE 5 ANNEXE 6 ANNEXE 7 ANNEXE 8 ANNEXE 9 2 VERS UN PILOTAGE OPTIMAL DU RECOUVREMENT DES CREANCES CONTENTIEUSES INTRODUCTION GENERALE Le recouvrement des créances en difficulté de la banque consiste à entreprendre l’ensemble des démarches et actions administratives, commerciales, judiciaires et financières en vue d’optimiser la récupération des créances compromises et d’améliorer situation financière de la banque par les éventuelles recettes de trésorerie et les reprises des provisions en la matière A l’accoutumée, les étudiant du master spécialisé en contrôle de gestion de l’Ecole Supérieure de Commerce et d’Administration des Entreprises sont tenus de préparer une thèse professionnelle touchant de prés le domaine du contrôle de gestion et qui répond à une problématique issue d’un cas concret dans l’entreprise dans laquelle ils exercent leurs fonctions habituelles Après quatre années d’expériences riches que j’ai pu consolidé dans les métiers de la banque et plus précisément dans l’inspection et l’audit bancaire, j’ai intégré le pôle recouvrement judiciaire en tant que chargé de mission. Comme première mission ? on m’a confié la mise en service d’une application de gestion du contentieux bancaire dénommée « LIGIS » et récemment la banque m’a désigné responsable du recouvrement pré judiciaire au niveau du portefeuille des créances inférieures à KDH 500. Motivations et choix du sujet Le contrôle de gestion bancaire est l’ensemble des systèmes d’analyse et des processus mis en œuvre en vue d’optimiser les ressources de la banque et de mesurer les performances et la réalisation des objectifs assignés par la direction générale à chaque responsable ou entité 3 Le choix du thème étudié a porté sur le sujet : « VERS UN PILOTAGE OPTIMAL DU RECOUVREMENT DES CREANCES CONTENTIEUSES ». Eu égard à la définition précitée du contrôle de gestion ? ce thème est en liaison étroite avec l’objet de ce Master puisqu’il a trait avec le système d’information de la banque et constitue ainsi un des levier déterminant pour l’amélioration de la rentabilité de la banque Objectif et problématique : Le présent mémoire a comme objectif de faire une analyse critique du système de recouvrement des créances en difficulté de la banque et de proposer un ensemble de recommandations en vue d’aboutir à un pilotage optimal du recouvrement des créances bancaires contentieuses. Il a été initié en vue de répondre aux citées ci après : Nécessité d’avoir une base de données des dossiers contentieux de la banque accessible pour le besoin de gestion, de suivi ou de consultation Nécessité d’avoir un système fiable mesurant ainsi les performances des avocats, des cabinets externes et des gestionnaires des dossiers contentieux Nécessité d’avoir un système de mesure de la rentabilité et de la performance du pôle recouvrement judiciaire en tant que centre de profit et des différents intervenants opérants dans un dossier contentieux . Inexistence d’un manuel de procédures constituant un référentiel de gestion et de traitement pour les gestionnaires des dossiers contentieux en contribuant à l’amélioration de leurs performances et réduisant ainsi les différents risques inhérents à cette activité. Comme chapitre préliminaire, il paraît indispensable de décrire l’approche de la rentabilité de la banque et de faire une présentation globale de banque Attijariwafa bank. 4 Dans un premier chapitre, l’analyse du système du recouvrement des créances bancaires compromises sera abordée sous ses différents aspects : réglementation, processus et fonctionnement depuis la détection jusqu’au déclassement des créances compromises en créances contentieuses . Dans le deuxième chapitre, nous avons effectué un audit d’efficacité du recouvrement judiciaire en vue de mettre en exergue tous les outils et indicateurs permettant de mesurer, de piloter et d’optimiser les performances du pôle recouvrement judiciaire. 5 CHAPITRE PRELIMINAIRE Section 1 : Approche de la rentabilité de la banque Introduction Les résultats bancaires apparaissent naturellement très sensibles aux évolutions conjoncturelles, tant au titre des activités commerciales qu’au titre des activités de marché. De ce faite, l’analyse ou la prévision des résultats sur une période pluriannuelle sera souvent significative que l’étude des comptes d’un seul exercice. La rentabilité bancaire dépend également de facteurs structurels, tels que le degré de concurrence, politique de tarification… Toutefois, le résultat de tout établissement de crédit reflète aussi sa plus ou moins grand aptitude à sélectionner et à gérer les activités et donc les risques associés à celles ci. En outre le compte résultat est très sensible aux décisions d’arrêt de comptes et, tout particulièrement, aux décisions en matières de provisionnement des actifs, qu’il s’agissent des crédits ou des titres. On ne peut évoquer la rentabilité de la banque sans pour autant aborder l’impact des risques encourus sur les résultats, en effet, les métiers bancaires se caractérisent par la prise de risque et le niveau des résultat dépend notamment de la capacité de la banque à gérer de façon efficiente les risques qu’elle encourt. I. INDICATEURS DE LA RENTABILTE DE LA BANQUE A. Les soldes intermédiaires de gestion de la banque : L’analyse de la rentabilité des établissements de crédit à partir de la seule lecture du compte de résultat est difficile. Le recours aux soldes intermédiaires de gestion constitue l’une des méthodes largement utilisée dans la communication financière des banques. 6 1. uploads/Management/ attijariwafa-bank.pdf