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Mise en place d’un Système de Management Environnemental conforme à la Norme IS

Mise en place d’un Système de Management Environnemental conforme à la Norme ISO 14001 :2004 en vue d’une Certification v Réalisé par: MIMOUNI ISMAIL Demande par: Pr AOUANE El Mahjoub Introduction I. : Présentation de l’entreprise 1. Activité de Deveryware 1.1. Quelques chiffres 1.2. Solutions de Deveryware II. : Description de la mise en œuvre de la mission 1. Etude préliminaire 1.1. Le Système de Management Intégré 1.2. La démarche environnementale 1.3. La norme NF EN ISO 14001 Version 2004 III. Partie 3 : Méthodologie pour la mise en place du SME 1. Préliminaires 1.1. Réalisation de la bibliographie - Normes, Référentiels 1.2. Fonctionnement de l’entreprise 2. Différentes étapes de la démarche adoptée 2.1. Niveau 1 2.2. Niveau 2 2.3. Niveau 3 Conclusion Introduction Désirant être une entreprise citoyenne et responsable, avec l’objectif d’améliorer la performance de ses processus afin de faire accroître la satisfaction de ses clients, l’entreprise Deveryware s’est lancée dans une démarche de certification de son Système de Management Intégré (SMI) pour cette année 2012 afin de maîtriser l’empreinte environnementale de ses activités et d’améliorer la qualité de ses services. Ce système regroupe la qualité et l’environnement. Ainsi la mission de stage s'inscrivant dans cette dynamique, est de mettre en place un système de management environnemental (SME) de l’entreprise Deveryware conforme aux exigences normatives et réglementaires, et de participer à la mise en place du système de management de la qualité, en vue d'une certification ISO 14001 et ISO 9001 en fin d’année 2012. I. : Présentation de l’entreprise 1. Activité de Deveryware Créée en 2003, Deveryware est une société française indépendante experte en solutions technologiques temps-réel qui facilitent les services basés sur la localisation (Location-Based Services) et permettent de localiser tout ce qui est mobile : véhicules, marchandises, personnes, machines, et 1.1 Quelques chiffres Tels sont les chiffres suivants de la société anonyme (SA) Deveryware en 2011 : Capital 100% français : 344K€ Capitaux propres: 3.8 M€ CA : 6 M€ en 2011 40 personnes dont 50% en R&D >1 M€ de R&D par an (25% du CA) 1.2. Solutions de Deveryware Ses Services (plateforme Geohub) : -Localisation de mobiles GSM et/ou GPS avec retour par GPRS, SMS, satellite… -Alertes intelligentes -Rapports -Cartographies multiples -Localisation par SMS -Accès par tout terminal fixe ou mobile -Assistance téléphonique H24/J7 -Balises spéciales de tous types Fig. 1 : Les composants de la géolocalisation II : Description de la mise en œuvre de la mission 1. Etude préliminaire 1.1. Le Système de Management Intégré Les avantages d’une telle démarche sont nombreuses : • Une seule et même certification pours les trois systèmes, ce qui engendre un coût de certification réduit • Un gain en efficacité et en productivité • Une anticipation des risques produit/services/matériels et humains • Une réflexion globale de l'entreprise sur les exigences liées aux trois référentiels Le SMI centralise les objectifs des différents domaines qu'il met en jeu, à savoir : • Avoir une approche globale et cohérente des différents systèmes • Simplifier, clarifier et formaliser les modes de fonctionnement • S'inscrire dans une démarche d'amélioration continue • Disposer d'une meilleure visibilité sur les objectifs et garantir qu'ils sont atteints • Faire reconnaître les performances par les partenaires et les concurrents 1.2. La démarche environnementale Une démarche environnementale est le processus mis en œuvre pour implanter un système de management environnemental en s'engageant dans une démarche d'amélioration continue reposant actuellement sur la norme ISO 14001. Elle s'applique à tous types d'organisations, publiques, privées, associatives ou commerciales. Mettre en place une démarche environnementale, c'est mettre en place un ensemble d'actions pour éliminer tous les aspects ou impacts pouvant nuire à l’environnement Tout comme un système de management qualité (SMQ), le cycle PDCA régit le cycle de vie du Système de Management Environnemental (SME) : Plan (Planifier) : il s'agit de définir les objectifs à atteindre et de planifier la mise en œuvre d'actions, Do (Mettre en place) : il s'agit de la mise en œuvre des actions planifiées, Check (Contrôler) : cette phase consiste à vérifier l'atteinte des objectifs fixés, Act (Agir) : en fonction des résultats obtenus, il convient de prendre des mesures adéquates. Surveillance et mesurage : § 4.5.1 de I’ISO 14001 :2004 1.3. La gestion documentaire du SME Le SME exige douze (12) procédures dont une (1) procédure (s) pour la maîtrise opérationnelle) doit être documentée et cinq (5) sont communes au SMQ : • Aspects environnementaux significatifs : § 4.3.1 de I’ISO 14001 :2004 Identifier des aspects environnementaux significatifs et déterminer ceux qui ont des impacts significatifs. • Exigences légales et autres : § 4.3.2 de I’ISO 14001 :2004 Identifier et avoir accès aux exigences légales et autres et déterminer comment elles s’appliquent aux aspects environnementaux. • Formation & sensibilisation : § 4.4.2 de I’ISO 14001 :2004 Permettre que les personnes travaillant pour l’entreprise ou pour son compte soient sensibilisées. • Communication : § 4.4.3 de I’ISO 14001 :2004. Assurer la communication interne et traitement (recevoir, documenter et répondre) des demandes externes. • Maîtrise des documents (SMI) : § 4.4.5 de I’ISO 14001 :2004 Maîtriser la documentation la documentation (approbation, révision, contrôle, surveillance des versions, lisibilité, …) • Maîtrise opérationnelle (documentée): § 4.4.6 de I’ISO 14001 :2004 Maîtriser les situations où l’absence des procédures élaborées peut entraîner des écarts par rapport au SME. • Evaluation de la conformité (SMI) : § 4.5.2 de I’ISO 14001 :2004 Evaluer la conformité aux exigences réglementaires • Non-conformité, action corrective et action préventive (SMI) : § 4.5.3 de I’ISO 14001 :2004 Traiter les non conformités pour entreprendre des actions correctives et préventives • Maîtrise des enregistrements (SMI) : § 4.5.4 de I’ISO 14001 :2004 Maîtriser les enregistrements (identification, stockage, protection, accessibilité, durée de conservation et élimination) • Audit interne (SMI) : § 4.5.5 de I’ISO 14001 :2004 Etablir des audits environnementaux internes III Méthodologie pour la mise en place du SME 1. Préliminaires 1.1. Réalisation de la bibliographie - Normes, Référentiels… Avant d’entamer toutes démarches pour la réalisation de la mission, il aurait d’abord fallu réaliser une bibliographie dans le but de renforcer les connaissances acquises. Afin de mener à bien la mission, le référentiel NF EN ISO 14001:2004 et le guide FD X 30-205 ont été les principaux documents de référence pour la réalisation de la mission 1.2. Fonctionnement de l’entreprise Comprendre le fonctionnement de l’entreprise est une étape clé dans la démarche de mise en place d’un SME, car elle permet de connaître les missions, les activités, les clients, les fournisseurs et les produits de l’entreprise. Cette étape se fait grâce à la documentation interne de l’entreprise et des entretiens avec le personnel de différentes entités. 2. Différentes étapes de la démarche adoptée La démarche adoptée repose sur le guide FD X 30-205 pour la mise en place par étapes d’un SME, elle été faite comme le recommande ce guide qui est adapté et répond à la problématique de l’entreprise. 2.1. Niveau 1 Le niveau 1 consiste à faire le recensement des pratiques et résultats existants, à mesurer les écarts par rapport à la réglementation et les bonnes pratiques, à identifier et mettre en œuvre les actions prioritaires. Fig. : Présentation des étapes du niveau 1 Le résultat graphique de l’autoévaluation du SME se présente comme le graph ci-dessous. Fig. 8 : Graphique des résultats de l’autodiagnostic du SME Les résultats de cet état des lieux ont permis de définir des actions prioritaires et un plan d’actions prioritaires a été élaboré, avant d’élaborer le Programme de Management Environnemental (PME). 2.2. Niveau 2 Le niveau 2 consiste à faire un état des lieux approfondi (analyse environnementale), accompagné d’une hiérarchisation des risques et de l’établissement d’un programme environnemental au sens de la norme ISO 14001. Fig. 9 : Présentation des étapes du niveau 2 L’évaluation des aspects environnementaux et des exigences légales ont permis de définir des objectifs et cibles à atteindre. Ces objectifs par rapport aux aspects ont été retranscrits dans le PME comme plan d’actions à réaliser. Pour ce niveau, après l’élaboration du PME, une réunion avec le tuteur a été planifiée pour valider le PME et le soumettre à la direction. Chaque exigence de la norme ou de la réglementation non respectée dans le SME de l’organisme, a été retranscrite en action à mener afin de répondre correctement aux attentes. 2.3. Niveau 3 Le niveau 3 consiste à formaliser le SME et à l’évaluer, d’où certains éléments du niveau 2 sont repris dans ce niveau. Fig. 10 : Présentation des étapes du niveau 3 Conclusion Deveryware a pu grâce à la réalisation d’une analyse environnementale identifier les aspects environnementaux significatifs (AES) liés à ses activités puis établir un programme d’actions pour réduire et maîtriser ces derniers. Des actions telles que les solutions pour gestion des déchets d’équipements électroniques et électriques (DEEE), des déchets d’emballage et de tri sélectifs dans les locaux de Deveryware ont pu être mis en place, le reste des actions étant à venir. Pour conclure, les missions confiées ont été menées avec une certaine méthodologie et réflexion, afin d’apporter de meilleurs bases uploads/Management/ presentation-1 6 .pdf