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الجمهــورية الجزائـريـة الديمقــراطيـة الشعبيــة République Algérienne Démocrat

الجمهــورية الجزائـريـة الديمقــراطيـة الشعبيــة République Algérienne Démocratique et Populaire وزارة التكـــويــن والتعليــم المهنيــين Ministère de la Formation et de l’enseignement Professionnels المعهـــد الوطـــني للتكـويـــن والتعليــم المهنيــين -قـاسـي الطــاهـر - Institut National de la Formation et de l’Enseignement Professionnels - KACI TAHAR - Programme d’Etudes Hygiène, Sécurité et Environnement CODE : CIT1202 9 ، شارع أ وعمروش محندأولحاج طريق حيدرة سابقا األبيار الجزائر 9 ,Rue OUAMROUCHE MOHAND OULHADJ ex chemin d’Hydra El-biar Alger tél : (021)92.24.27.92.14.71 fax (021)- 92.23.18 V 2015 BTS Visa d’Homologation N°CIT 04/12/15 INFEP/CIT1202- Hygiène, Sécurité et Environnement–BTS- Programme d’Etudes 2 TABLE DE MATIERES INTRODUCTION I-STRUCTURE DU PROGRAMME D’ETUDES II-FICHES DE PRESENTATION DES MODULES QUALIFIANTS III-FICHES DE PRESENTATION DES MODULES COMPLEMENTAIRES IV-RECOMMANDATIONS PEDAGOGIQUES V-STAGE PRATIQUE VI-MATRICE DES MODULES DE FORMATION VII-TABLEAU DE REPARTITION SEMESTRIELLE DU VOLUME HORAIRE INFEP/CIT1202- Hygiène, Sécurité et Environnement–BTS- Programme d’Etudes 3 INTRODUCTION Ce programme de formation s’inscrit dans le cadre des orientations retenues par le secteur de la formation et de l’enseignement professionnels.IL est conçu suivant la méthodologie d’élaboration des programmes par l’approche par compétences (APC) qui exige notamment la participation du milieu professionnel. Le programme d’études(PE) est le troisième des trois documents qui accompagnent le programme de formation. Il traduit les activités et les compétences décrites dans les deux premiers documents (référentiel des activités professionnelles et référentiel de certification) en modules de formation et conduit à l’obtention du diplôme de brevet de technicien supérieur en Hygiène, Sécurité et Environnement. Ce programme est défini par objectifs déterminés à partir des compétences développées lors de l’analyse de la spécialité en situation réelle de travail. Un comportement attendu est formulé pour chaque module aussi bien professionnel que complémentaire : Les modules qualifiants visent l’acquisition des compétences professionnelles permettant l’acquisition des tâches et des activités du métier ; les modules complémentaires visent l’acquisition des compétences dites complémentaires permettant l’acquisition des savoirs généraux (techniques, technologiques et scientifiques) nécessaires pour la compréhension des modules qualifiants. Une matrice mettant en relation les modules qualifiants et les modules complémentaires est présentée à la fin de ce programme. La durée globale du programme est de 30 mois soit cinq semestres La durée de la formation est de quatre semestre à raison de 612 h/ semestre, soit 2448 h (17 semaines à raison de 36 heures/semaine. La durée de stage pratique en entreprise est de 612 h, soit un semestre Le programme d’études comporte 10 modules qualifiants et 10 modules complémentaires répartis en (04) semestres de formation. La durée de chaque module est indiquée tout au long du programme. Dans la structuration de ce programme, l’organisation des compétences permet notamment une progression harmonieuse d’un objectif à l’autre, afin d’éviter les répétitions inutiles et faire acquérir aux stagiaires toutes les compétences indispensables à la pratique du métier. Il est recommandé, d’une part, de respecter la chronologie des modules comme spécifié dans la matrice, d’autre part faire acquérir les compétences professionnelles visées par l’enseignement de ces modules par le biais d’exercices pratiques décrits dans les éléments de contenus. INFEP/CIT1202- Hygiène, Sécurité et Environnement–BTS- Programme d’Etudes 4 STRUCTURE DU PROGRAMME D’ETUDES Spécialité : Hygiène, sécurité et environnement Durée de la formation :3060 heures Code Désignation des modules Durée MQ 1 Législation et normes d'hygiène, sécurité et environnement 136 h MQ 2 Culture HSE 136 h MQ 3 Sources de danger 136 h MQ 4 Risques d’incendie et d’explosion 136 h MQ 5 Hygiène et sécurité 136 h MQ 6 Protection de l’environnement 136 h MQ 7 Sécurité des personnes 136 h MQ 8 Sécurité des installations et des équipements 136 h MQ 9 Sécurité au travail 136 h MQ 10 Audit et contrôle du programme mis en place 136 h MC 1 Physique 119 h MC 2 Electrotechnique 119 h MC 3 Instrumentation 102 h MC 4 Mathématiques 102 h MC 5 Probabilité et statistique 102 h MC 6 Chimie 119 h MC 7 Biologie 119 h MC 8 Anglais technique 119 h MC 9 Informatique 119 h MC 10 Méthodologie 68 h Stage en entreprise 612h Total 3060 h INFEP/CIT1202- Hygiène, Sécurité et Environnement–BTS- Programme d’Etudes 5 FICHE DE PRESENTATION DU MODULE QUALIFIANT Intitulé du module : Législation et normes d'hygiène, sécurité et environnement Code : MQ 1 Durée : 136 H Objectif du module Comportement attendu : - A l’issue de ce module, le stagiaire doit acquérir des connaissances relatives au cadre juridique et le rôle de la norme dans l’HSE Conditions d’évaluation : A partir de : - Textes règlementaires et normes - Journal officiel A l’aide de : - Outil informatique - Site web - Documentations Critères généraux de performance : - Interprétation correcte de la réglementation et de la législation en vigueur - Une veille juridique et réglementaire régulière - Respect des normes HSE INFEP/CIT1202- Hygiène, Sécurité et Environnement–BTS- Programme d’Etudes 6 Objectifs intermédiaires Critères particuliers de performance Eléments contenus Appliquer la législation en matière HSE Interprétation correcte de la réglementation et de la législation en vigueur I/Règlementation, historique et acteurs de la prévention : 1. Introduction 2. Termes et définitions *Abréviations *Institution de la prévention au niveau international concernant l’hygiène (sante), la sécurité et l’environnement 3. La coopération internationale dans le domaine HSE 4. Historique de la qualité, l’hygiène (sante), la sécurité au travail et l’environnement (QHSE) *L’hygiène (sante) et la sécurité au travail avant l’indépendance *La qualité après l’indépendance *L’hygiène (sante), la sécurité et l’environnement après l’indépendance •Hygiène (santé) et la protection du consommateur après l’indépendance •Sécurité au travail après l’indépendance •Environnement après l’indépendance 5. Les sources du droit en matière HSE 6. L’organisation de la prévention au niveau national 7. Organisation de la prévention au sein de l’organisme avant et après l’adoption de la convention 167 à Genève le 11 février 2006 INFEP/CIT1202- Hygiène, Sécurité et Environnement–BTS- Programme d’Etudes 7 Objectifs intermédiaires Critères particuliers de performance Eléments contenus *Structures externes *Moyens *Les instruments de gestion *La maitrise opérationnelle 8. Le contrôle et application de la règlementation 9. Historique de la sécurité et le management 10. Les systèmes de management qualité, hygiène, sécurité et environnement *Le concept fondamental d’un système de managent d’un organisme *Les avantages d’un système de managent pour les entreprises *Domaine d’application d’un système de management *Les éléments d’un système de management II/Droit administratif : Responsabilités civile, pénale et administrative - Règles d’élaboration d’un acte administratif et principaux contrats administratifs - Les pouvoirs de police administrative - Responsabilité pour faute et sans faute - Responsabilité civile contractuelle : l’obligation de sécurité - Responsabilité délictuelle : - les fondements et les régimes de la responsabilité - Éléments constitutifs de l’infraction : légal-matériel et moral (faute intentionnelle, faute non intentionnelle, faute contraventionnelle). INFEP/CIT1202- Hygiène, Sécurité et Environnement–BTS- Programme d’Etudes 8 Objectifs intermédiaires Critères particuliers de performance Eléments contenus - Les responsabilités dans l’entreprise : les infractions de droit du travail ou de l’environnement et les infractions de droit pénal général (blessures et homicide involontaires ; mise en danger) -Les personnes responsables : l’auteur de l’infraction – la personne morale -Conditions de la mise en jeu de la responsabilité et causes d’exonération Organiser une commission hygiène sécurité (CHS) Une veille juridique et réglementaire régulière III/Droit de l'environnement : Principe de précaution, principe de prévention et principe du pollueur: origines et exemples de mises en œuvre concrètes par les autorités publiques - les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) : rôle et pouvoirs des collectivités locales et des inspecteurs des installations classées, obligations préalables de déclaration, d’enregistrement et d’autorisation, obligations au cours et en fin d’exploitation. - la gestion des déchets : notion de déchets, classification réglementaire, obligation générale d’élimination - la gestion de l’eau : institutions compétentes, principe général d’interdiction de polluer, la réglementation relative à l’usage de l’eau -Textes relatifs à la pollution (déchets solides liquides et atmosphériques) et aux nuisances INFEP/CIT1202- Hygiène, Sécurité et Environnement–BTS- Programme d’Etudes 9 Objectifs intermédiaires Critères particuliers de performance Eléments contenus Appliquer les normes HSE Respect des normes HSE IV/Introduction au droit et à la normalisation : - Définition de la législation, constitution et textes - Catégories de règles juridiques (textes internationaux, lois) - Décret, circulaire et arrêtés - Institutions algériennes : rôle des principales institutions - Principales administrations liées à la mise en œuvre des politiques de l’état en Hygiène, sécurité et environnement : accompagnement, inspection et contrôle des entreprises… - Notion de norme et statut juridique (normes d’application réglementaire…) - Évaluation de la conformité : techniques et organismes INFEP/CIT1202- Hygiène, Sécurité et Environnement–BTS- Programme d’Etudes 10 FICHE DE PRESENTATION DU MODULE QUALIFIANT Intitulé du module : Culture HSE Code : MQ 2 Durée : 136 H Objectif du module Comportement attendu : - A l’issue de ce module, le stagiaire doit être capable d’insérer une culture HSE Conditions d’évaluation : A partir de : - Programme de formation - Fiches techniques - Réglementation et normes A l’aide de : - Outil informatique - Data show - Film - Vidéos - Etude de cas - Jeu de rôle - Simulations Critères généraux de performance : - Respect de la méthodologie comportementale - Application correcte des techniques de communications - uploads/Management/ programme-d-x27-tude-bts-hse.pdf