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Dir. Audit 00260 577808090.xls THEMES & PROCESSUS 02/20/2022 - 15:51:54 Thèmes

Dir. Audit 00260 577808090.xls THEMES & PROCESSUS 02/20/2022 - 15:51:54 Thèmes & Processus Thèmes Processus Sous-processus Objectifs de contrôle Nb IDENTIFICATION Inventaire des équipements contenant des liquides frigorigènes 11 ORGANISATION Pilotage & adéquation des ressources humaines et financières Gestion du remplacement des fluides interdits Attestation d'aptitude provisoire (Avis du 18/10/08 & avis du 09/08/08) 0.00 Attestation de capacité Contrôles de l'étanchéité et absence de fuites Maintient à jour des documents et outils obligatoires Traçabilité de l'évacuation et de l'élimination LEGIONELLE ORGANISATION ORGANISATION Pilotage 11 Adéquation des ressources humaines et financières IDENTIFICATION Recensement des installations Respect des protections réglementaires MESURE DE LA VULNERABILITE Mesure de la vulnérabilité des installations ANALYSES LEGIONELLE Respect du fréquentiel réglementaire d'analyse NOUVELLES INSTALLATIONS Respect des règles et préconisations DPSI ACTIONS Traitements réglementaires préventifs Traitement en cas de dépassement des seuils d'alerte Plans de communication interne/externe ORGANISATION ORGANISATION Gestion des PC par un Technicien Produits Chimiques 16 Formation risque chimique au poste de travail AUTORISATION INVENTAIRE Exhaustivité de l'inventaire Mise à jour de l'inventaire Audits de terrain Produits introduit par les prestataires pour des opérations ponctuelles AUTORISATION Notice Utilisateur Autorisation d'Emploi Clarté des règles d'introduction des Produits Chimiques sur le site Disponibilité des FDS des PC RECEPTION Respect des règles de déchargement fixées par l'ADR STOCKAGE Connaissance des lieux de stockage principaux Respect des règles de rétention pour le stockage Respect des régles de compatibilité pour le stockage Stockage au poste de travail Etiquetage des contenants de PC en vrac FLUIDES FRIGORIGENES CONCEPTION & GESTION DES INSTALLATIONS TRAITEMENT & TRACABILITE CONTROLES PERIODIQUES Traçabilité des interventions sur les installations contenant des liquides frigorifiques Traçabilité des interventions sur les installations contenant des liquides frigorifiques CONNAISSANCE DES RISQUES PROTECTION DU PERSONNEL INTERVENANT TRAITEMENTS ET TRACABILITE PLAN DE CONTINUITE D'ACTIVITE en cas d'obligation d'arrêt Plan de continuité d'activité en cas d'obligation d'arrêt pour cause de légionelle PRODUITS CHIMIQUES TRANSPORT & STOCKAGE Dir. Audit 00260 577808090.xls THEMES & PROCESSUS 02/20/2022 - 15:51:54 Thèmes Processus Sous-processus Objectifs de contrôle Nb Identification et gestion des installations à risque prioritaire 10 Exhaustivité des contrôles d'étanchéité des cuves et canalisations enterrées Traçabilité des contrôles d'étanchéité des cuves et canalisations enterrées Démantellement conforme aux règles de l'art (cuves et canalisations) Identification et gestion des aires de dépotage /rempotage à risque Surveillance des opérations de dépotage Capacité d'obturation des rejets d'eau vers le milieu naturel IDENTIFICATION des DID IDENTIFICATION des DID Inventaire & Caractérisation des DID générés par le site 15 Déclaration des DID à l'administration GESTION INTERNE CONDITIONNEMENT Conditionnement adéquat STOCKAGE Protection incendie des zones de stockage Rétention des DID dans les zones de stockage Compatibilité des DID stockés MANIPULATION Manipulation sécurisée Tri des déchets TRANSPORT Agrément transporteur Contrôles du chargement des DID soumis à ADR Traçabilité de la sortie de DID du site TRAITEMENT Processus interne de sélection de la filière Autorisation administrative de la filière de traitement Acceptation du DID par la filière de traitement Traçabilité de la prise en charge du DID par la filière RISQUE INCENDIE ORGANISATION PLAN D'ORGANISATION DES SECOURS Plan d'Organisation des Secours 10 Plans du site PROTECTION DU PERSONNEL Evacuation de l'ensemble du personnel PLANS DE PREVENTION Informations des sous traitants Respect des consignes Respect des standards internes Renault ADEQUATION DU MATERIEL Moyens manuels de lutte contre l'incendie Protection sprinkler Vérifications périodiques et maintenance des moyens de protection ORGANISATION ORGANISATION (structure et responsabilité) Pilotage & Adéquation des ressources humaines et financières 9 IDENTIFICATION Etude des installations à risques d'explosion CONFORMITE DES INSTALLATIONS Signalétique Stockages des éléments générateurs d'explosion (aérosols) NOUVELLES INSTALLATIONS Respect des standard interne Renault Supports de formation réglementaires existants et personnel formé PLAN D'ORGANISATION DES SECOURS Zones ATEX repertoriées dans le POS PLANS DE PREVENTION Informations des sous-traitants 7 19 43 82 POLLUTION DES SOLS CONNAISSANCE, ÉVALUATION, CONCEPTION & CONTRÔLE DES INSTALLATIONS A RISQUE Connaissance & évaluation des installations à risque prioritaire Contrôle étanchéité des cuves et canalisations enterrées TRAITEMENT DES ANOMALIES ET FIN DE VIE DES INSTALLATIONS Traitement des cuves et canalisations enterrées non étanches Gestion des risques immédiats d'infiltration dans le sol via une cuve ou canalisation enterrée non étanche Fins de vie des installations (cuves et canalisations) Neutralisation des cuves et canalisations inactives conforme aux règles de l'art DEVERSEMENTS ACCIDENTELS Déversements accidentels DANS les aires de dépotage / rempotage Déversements accidentels HORS des zones de dépotage / rempotage Déversements des eaux d'extinction d'incendie dans des bassins de rétention événementiels DECHETS INDUSTRIELS DANGEREUX TRAITEMENT EXTERNE & TRACABILITE INFORMATION / FORMATION DU PERSONNEL Formation pratique du personnel à la manipulation des équipements d'intervention CONCEPTION & GESTION DES INSTALLATIONS CONFORMITE DES INSTALLATIONS (EXISTANTES ET NOUVELLES) RISQUE D'EXPLOSION CONCEPTION & GESTION DES INSTALLATIONS Contrôles périodiques des matériels présents dans les zones ATEX et susceptibles de l'être CONNAISSANCE DES RISQUES FORMATION / INFORMATION DU PERSONNEL Dir. Audit 00260 577808090.xls FLUIDES FRIGORIGENES MàJ le 12/12/2006 FLUIDES FRIGORIGENES A REMPLIR PAR LES EVALUATEURS A COMPLETER PAR DPSI / DSG A REMPLIR PAR LE PILOTE Evaluateurs proposés par DPSI/DSG Site : nom du site Nom du pilote : prénom/NOM Critères de démérite Note Documents justificatifs Méthodologie d'évaluation Références Evaluateurs Experts Départements Supports Date d'évaluation : mois/année 0 1 2 3 Production Maintenance Logistique Processus Sous-processus Risques SITUATION MAITRISEE ICT CA/CUET CA/CUET Divers Spécificités pays FF-1 IDENTIFICATION 0 non FF-2 ORGANISATION 0 1. FF-3 non-applicable non-applicable 0 1. FF-4 COMPETENCES risque juridique 0 1. FF-5 risque juridique non-applicable non-applicable 0 1. Article R543-78 du C de l'Environnement FF-6 0 1. FF-7 Risque juridique non-applicable non-applicable 0 1. FF-8 Risque juridique non-applicable non-applicable 0 1. FF-9 Risque juridique non-applicable 0 1. Arrêté du 30 juin 2008 (article 1) Indicatif -> pour l'adaptation pays de l'outil Indications et commentaires sur la note Remarques sur l'outil (phase de test) Remarques du pilote sur l'outil (phase de test) Objectifs de contrôle SITUATION PERFECTIBLE : des améliorations possibles SITUATION FRAGILE : des points sensibles non maîtrisés SITUATION CRITIQUE : - insuffisances notoires et/ou - écart réglementaire 0 à 3 ou NA Colonne de gauche, inscrire 1, 2 ou 3 : 1. Exigence réglementaire 2. Exigence interne au Groupe 3. Bonne pratique (absence de texte de référence) Colonne de droite, indiquer le texte de référence Indiquer le NOM et la FONCTION du ou des évaluateurs choisis pour chaque objectif de contrôle Resp. Env. Corres p. Envir. Respo nsable légione lle TPC (spécia liste PC) Resp. PCB CA/ CUET opérat eur Resp. APS CONCEPTION & GESTION DES INSTALLATIONS Inventaire des équipements contenant des liquides frigorigènes Risque organisationnel & juridique - Recensement de 100% des équipements frigorifiques ou climatiques CONTENANT des CFC, HFC et HCFC ET - Identification pour chaque équipement du : -> type de fluide et masse de fluide -> nom du fournisseur -> Puissance nominale installée -> Age et état du matériel -> Référence de l'équipement -> Process refroidi - Recensement de 100% des équipements frigorifiques ou climatiques CONTENANT des CFC, HFC et HCFC ET - Identification pour chaque équipement, à minima, des 2 éléments suivants : -> type de fluide et masse de fluide -> nom du fournisseur -> Référence de l'équipement -> Process refroidi - Recensement de 100% des équipements frigorifiques ou climatiques CONTENANT des CFC, HFC et HCFC ET - Identification pour chaque équipement d'au moins un des éléments suivants : -> type de fluide et masse de fluide -> nom du fournisseur -> Puissance nominale installée -> Age et état du matériel -> Référence de l'équipement -> Process refroidi - Moins de 100% des équipements frigorifiques ou climatiques CONTENANT des CFC, HFC et HCFC ont été recensés Pilotage & adéquation des ressources humaines et financières Risque organisationnel Le site ne possède aucun équipement frigorifique ou climatique CONTENANT des CFC et HCFC OU Le site a formellement désigné un pilote, garant du remplacement des liquides frigorifiques interdits ET le site a défini un plan de substitution ET défini un plan d'investissement inscrit au Budget annuel d’investissement du site, pour le remplacement des fluides interdits Le site a formellement désigné un pilote, chargé du remplacement des équipements frigorifiques ou climatiques CONTENANT des CFC et HCFC ET le site a défini un plan de substitution MAIS un plan d'investissement n’est pas défini et inscrit au Budget annuel d’investissement du site, pour le remplacement des fluides interdits Le site a formellement désigné un pilote, chargé du remplacement des équipements frigorifiques ou climatiques CONTENANT des CFC et HCFC MAIS le site n'a pas défini un plan de substitution, ni de plan d'investissement de remplacement des fluides interdits Le site n'a pas formellement désigné un pilote, chargé du remplacement des équipements frigorifiques ou climatiques CONTENANT des CFC et HCFC ET aucune méthodologie générale, ni de plan d'investissement de remplacement des fluides interdits ne sont définis par le site Plan de substitution et plan d'investissement en cohérence avec les échéances réglementaires applicables (variables selon les pays) Pour sites Hors UE, voir commentaires dernière colonne RÈGLEMENT (CE) No 1005/2009 du 16 septembre 2009 relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone Echéances réglementaires variables pour les pays hors UE Gestion du remplacement des fluides interdits Risque juridique + Risque arrêt groupes frigo uploads/Management/ questionnaire-auto-evaluation-risques-v14-v1.pdf