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PROCESSUS DE CALCUL ET DE LA LIQUIDATION DE LA TVA DANS UNE ENTREPRISE COMMERCI

PROCESSUS DE CALCUL ET DE LA LIQUIDATION DE LA TVA DANS UNE ENTREPRISE COMMERCIALE ASSISTEE PAR UN CABINET DE CONSEIL EN GESTION Rédigé et présenté par, NGALANI SIANI GAETAN I SOMMAIRES.....................................................................................................................................i DEDICACES......................................................................................................................................ii AVANT-PROPOS.............................................................................................................................iii REMERCIEMENTS.........................................................................................................................iv LISTE DES ABREVIATIONS..........................................................................................................v RESUME............................................................................................................................................vi ABSTRACT......................................................................................................................................vii INTRODUCTION GENERALE.......................................................................................................1 PREMIERE PARTIE : CADRE DU STAGE ET APPROCHE CONCEPTEUL DU THEME 2 CHAPITRE I : PRESENTATION GENERALE DU CABINET DE CONSEIL EN GESTION VBNBNS..............................................................................................................................................3 I. HISTORIQUE, EVOLUTION ET SITUATION GEOGRAPHIQUE..................................3 II. OBJECTIFS, REGIME ET MISSIONS...................................................................................4 III. ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE VBNBNS.................................................6 v. ENVIRONEMENT EXTERNE (clients, fournisseurs, concurrence).............................8 CHAPITRE II : DEROULEMENT DU STAGE..........................................................................10 I. ACCUEIL ET INSTALLATION............................................................................................10 II. OBJECTIF DU STAGE ET PLANNING...............................................................................10 III. TACHES EFFECTUEES.....................................................................................................11 DEUXIEMME PARTIE : MISE EN ŒUVRE PRATIQUE DANS L’ENTREPRISE DE STAGE.....14 CHAPITRE III : ILLUSTRATION THEORIQUE ET PRATIQUE DE LA PROCEDURE DE CALCUL ET DE LIQUIDATION DE LA TVA D’UNE ENTREPRISE COMMERCIALE............................................................................................................................15 I. PRESENTATION DE LA TVA, DE LA PROCEDURE DE CALCUL ET DE LIQUIDATION DE LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE..............................................15 II. ENONCE DU CAS PRATIQUE......................................................................................27 CHAPITRE IV: APPROCHES CRITIQUES ET SUGGESTIONS...........................................34 I. APPROCHES CRITIQUES.................................................................................................34 II. QUELQUES SUGGESTIONS.........................................................................................35 CONCLUSION.................................................................................................................................37 REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES.......................................................................................37 ANNEXES.........................................................................................................................................37 TABLE DE MATIERES..................................................................................................................37 SOMMAIRES PROCESSUS DE CALCUL ET DE LA LIQUIDATION DE LA TVA DANS UNE ENTREPRISE COMMERCIALE ASSISTEE PAR UN CABINET DE CONSEIL EN GESTION Rédigé et présenté par, NGALANI SIANI GAETAN II A mes parents. DEDICACES PROCESSUS DE CALCUL ET DE LA LIQUIDATION DE LA TVA DANS UNE ENTREPRISE COMMERCIALE ASSISTEE PAR UN CABINET DE CONSEIL EN GESTION Rédigé et présenté par, NGALANI SIANI GAETAN III L’économie de nos jours, subit de nombreuses mutations marquées par la naissance de plusieurs entreprises évoluant dans le secteur formel ou informel. C’est le phénomène qui ressemble au développement. Le développement étant défini comme étant un changement de statut sur tous les plans de l’activité économique d’un pays. Pour y arriver, l’Etat camerounais crée des Ministères en charge des universités, grandes écoles et des centres de formation professionnel et autres structures comme le FNE et favorise la création des instituts et centres privés prêts à former les jeunes afin d’avoir « l’Homme qu’il faut à la place qu’il faut ». Ces centres dispensent des cours théoriques dans leur domaine de spécialisation et proposent aux étudiants d’effectuer un stage académique en entreprise. Ce stage s’effectue dans un délai de 9 (neuf) semaines maximales sanctionné par la présentation et la soutenance d’un rapport de stage devant un jury. A la fin du stage, l’étudiant doit être capable d’allier la théorie à la pratique, exercice pas facile. En ce qui nous concerne, nous avons effectués un stage du 9 Mai au 29 Juillet 2021 au VENBERNO BUSINESS dont le thème de notre travail porte sur le « processus de calcul et de liquidation de la TVA dans une entreprise commerciale assistée par un cabinet comptable et fiscale ». AVANT-PROPOS PROCESSUS DE CALCUL ET DE LA LIQUIDATION DE LA TVA DANS UNE ENTREPRISE COMMERCIALE ASSISTEE PAR UN CABINET DE CONSEIL EN GESTION Rédigé et présenté par, NGALANI SIANI GAETAN IV Ce travail est le fruit d’une symbiose. Il a été réalisé avec la participation et l’aide de plusieurs personnes. A cet effet, nous tenons à remercier tous ceux qui, de près ou de loin, d’une manière ou d’une autre a contribué à la réalisation de ce dernier. Nous pensons : A M. NHOA VENAN BERNARD, Expert-comptable, Administrateur du cabinet comptable qui nous a permis de faire le stage ; A Mme. BESSALA NOAH AUGUSTINE, Comptable chargé de l’encadrement des stagiaires au Cabinet pour sa disponibilité et ses conseils surtout sa disponibilité ; A tous les stagiaires de VBNBNS car en eux j’ai trouvé une merveilleuse famille. M. CHEMEUHI HERMAN mon encadreur académique pour sa disponibilité ; Tout le personnel de VBNBNS ; Tous les stagiaires du VBNBNS ; A ma famille pour son soutien moral ; A tous mes frères et sœurs Tous ceux qui ont contribués de prêt ou de loin à ma formation. Enfin nous remercions tous ceux dont nous avons omis de citer les noms, mais pour qui nous avons une grande estime et la sincère reconnaissance. REMERCIEMENTS PROCESSUS DE CALCUL ET DE LA LIQUIDATION DE LA TVA DANS UNE ENTREPRISE COMMERCIALE ASSISTEE PAR UN CABINET DE CONSEIL EN GESTION Rédigé et présenté par, NGALANI SIANI GAETAN V  TVA : TAXE A LA VALEUR AJOUTE  VBNBNS : VENBERNO BUSINESS  CAC : CENTIME ADITIONNEL ET COMMUNAUX  OHADA : ORGANISATION POUR L’HARMONISATION EN AFRIQUE DU DROIT DES AFFAIRES  SYSCOHADA : SYSTEME COMPTABLE POUR L’HARMONISATION EN AFRIQUE DU DROIT DES AFFAIRES  CGI : CODE GENERAL DES IMPOTS  CEMAC ; COMMUNAUTEE ECONOMIQUE ET MONETAIRE D’AFRIQUE CENTRALE LISTE DES ABREVIATIONS PROCESSUS DE CALCUL ET DE LA LIQUIDATION DE LA TVA DANS UNE ENTREPRISE COMMERCIALE ASSISTEE PAR UN CABINET DE CONSEIL EN GESTION Rédigé et présenté par, NGALANI SIANI GAETAN VI Dans l’ère de nouvelle technologique de l’informatique de la communication, le secteur commercial a pu se faire une place parmi celle-ci au travers de nombreuse réforme visant à promouvoir le leadership et la professionnalisation de ce secteur d’activité. De ce fait le gouvernent Camerounais a décidé de préparé tous les acteurs qui intervienne dans le domaine de l’économie à s’acclimaté aux différentes et nouvelles réformes et avancé que connais le secteur économique. Le gouvernement camerounais c’est doté des centres de formation offrant des formations dans divers domaines tels la comptabilité informatisé et gestion des entreprises ; et qui par la suite dans un souci de rassuré que les nouveaux apprenant soie prêt à répondre de manière efficace aux attente et attribue. Des stages professionnels sont offert aux apprenants en vus de complété leur formation pour qu’il peut être plus compétitif ceci ayant une durée pouvant aller de 2 à 3 mois. C’est ainsi que les apprenants se préparant a passé les différents examens tel que : « DQP, BTS, LICENCE. Prof … » pour ne citer que cela se voie passé ces différents stages en vus de l’obtention de leur diplôme stage au bout du quelle ils devront présenter, et montré toutes les connaissances acquises durant la formation Académique et professionnel par l’établissement d’un rapport de fin de formation. D’où la mise sur pied de ce rapport de stage avec pour thème : PROCEDURE DE CALCUL ET DE LIQUIDATION DE LA TVA. Tout au long de ce rapport de stage il sera question pour nous de vous montrer notre quotidien au cabine VBNBNS et les différentes tâches qui nous ont été donné d’observé et de faire c’est-à-dire :la Genève de l’entreprise, son mode de fonctionnement ici nous feront référence aux RESUME PROCESSUS DE CALCUL ET DE LA LIQUIDATION DE LA TVA DANS UNE ENTREPRISE COMMERCIALE ASSISTEE PAR UN CABINET DE CONSEIL EN GESTION Rédigé et présenté par, NGALANI SIANI GAETAN VI I différentes Tâches qui son effectué, et enfin un cas pratique qui sera ceux sur quoi nous nous appesantiront et nous vous présenterons la procédure de travail que nous avons acquis tout au long de ces une année d’apprentissage. PROCESSUS DE CALCUL ET DE LA LIQUIDATION DE LA TVA DANS UNE ENTREPRISE COMMERCIALE ASSISTEE PAR UN CABINET DE CONSEIL EN GESTION Rédigé et présenté par, NGALANI SIANI GAETAN VI II PROCESSUS DE CALCUL ET DE LA LIQUIDATION DE LA TVA DANS UNE ENTREPRISE COMMERCIALE ASSISTEE PAR UN CABINET DE CONSEIL EN GESTION Rédigé et présenté par, NGALANI SIANI GAETAN IX In the area of new technology in information, technology and communication, the sector has been able to make a place for itself among this through numerous reforms aimed at promoting the leadership and professionalization of this sector of activity. In fact, the Cameroonian govemment has decided to prepare all the actors who intervene in the field of the economy to acclimatize to the different and new reforms and progress that the sector knows. The Cameroonian government is endowed with training canters offering training in various fields such as computerized accounting and business management, and which pays the rest in a concern of reassuring that new learners are ready to respond effectively. To wait and attribute professional internships area offered to learners in view of completing their training so that it can be more competitive this can last from 2 and 3 months. This is how the learns are preparers has passed the various exams such as the DQP which is our case. These different internships are carried out in view of obtaining their diploma and must present and demonstrate all the knowledge that they will have acquired during the academic and professional training by drawing up an end-of- training report. Setting up of this internship report with the theme: PROCEDURE OF CALCUL AND LIQUIDATION OF VAT. Throughout this report it will be a question of showing you our daily life at the VBNBNS firm and the different tasks that we have been given to observe and to do among others: the Geneva of the company, its mode of operation finally a practical case who will be those on which we will dwell and we will present to you the working uploads/Management/ rapport-de-stage-siani-pret-converti.pdf