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ISCAE Diplôme National d’Expertise Comptable MAÎTRE DE STAGE CONTRÔLEUR DE STAG

ISCAE Diplôme National d’Expertise Comptable MAÎTRE DE STAGE CONTRÔLEUR DE STAGE MOSTAFA FRAIHA TRAVAIL EFFECTUÉ PAR EL OUATIK MOHAMED Rapport de stage Techniques d’analyse et de révision des comptes d’immobilisations autres que financières DIPLOME NATIONAL D’EXPERTISE COMPTABLE RAPPORT SEMESTRIEL DU CONTROLE DE STAGE Période : DU AU . Stagiaire : EL OUATIK MOHAMED. Maître de stage : MOSTAFA FRAIHA Contrôle de stage : I – IDENTITE DU STAGIAIRE Nom : El Ouatik. Prénom : Mohamed. Date de naissance : 29 août 1973. Adresse : Hy Hind 48-50, rue 3, Ain Chock Casablanca. Situation de famille : Marié. Diplôme : ISCAE. II – DEROULEMENT DU STAGE - Date d’inscription à l’ISCAE : Septembre 1999 - Date du démarrage effectif du stage : Premier octobre 1999 - Avez-vous rencontré des difficultés pour trouver un maître de stage ? : Non - Avez-vous changé de maître de stage ?: Si oui, pour quelles raisons ? : Non - Avez-vous rencontré des difficultés pour suivre les cours à l’ISCAE ? : Si oui, de quel ordre ? : Non - Avez-vous rencontré des difficultés pour effectuer les travaux qui vous ont été confiés par votre maître de stage ? : Si oui, de quel ordre ? : Non - Vos remarques et observations concernant le déroulement de votre stage durant le semestre : J’ai pu bénéficier d’une grande abondance d’expériences et de documentation au sein du cabinet KPMG. IV – OBJET DE L’ETUDE TRAITEE Techniques d’analyse et de révision des comptes d’immobilisations autres que financières V – APPRECIATION DU MAITRE DE STAGE : ………………………………………………………………………………………………………….. ………….……………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………………. …………………………………………………………………………………………………………. …………………………………………………………………………………………………………. …………………………………………………………………………………………………………. …………………………………………………………………………………………………………. VI – APPRECIATION DU CONTROLEUR DE STAGE : …………………………………………………………………………………………………………... ………………………………………………………………………………………………………….. …………………………………………………………………………………………………………... ………………………………………………………………………………………………………….. ………………………………………………………………………………………………………….. …………………………………………………………………………………………………………. ………………………………………………………………………………………………………… III – TRAVAUX EFFECTUES : Nature des travaux Nature des dossiers Nombre d’heures 1. Pratique de la tenue comptable, de l’assistance et de la supervision comptable. Diverses sociétés et entreprises industrielles, commerciales et de services. 300 h 2. Préparation et établissement des déclarations fiscales et sociales. Diverses sociétés et entreprises industrielles, commerciales et de services. 60 h 3. Conseil et représentation fiscale, dans le cadre de contentieux et de recours fiscaux. Divers dossiers de recours fiscaux. 80 h 4. Pratique de la révision des comptes. Divers dossiers de supervision comptable. 100 h 5. Pratique du droit des affaires. Participation à la constitution de dossiers juridiques. 20 h 6. Formation. Préparation d’un séminaire externe de nature comptable. 20 h Signature du stagiaire : Sommaire 1 Techniques d’analyse et de révision des comptes d’immobilisations autres que financières 1.1 Comptes concernés 1.2 Objectifs des travaux de révision à entreprendre 1.3 travaux de révision à entreprendre 1.3.1 Travaux préalables à entreprendre par les services comptable 1.3.2 Travaux de révision à effectuer 2 Révision des immobilisations corporelles de Cafen 2.1 Principes et méthodes comptables 1.1 Travaux effectués 2.2 Constatations 2.2.1 Terrains et constructions 2.3 Autres informations demandées par Un acquéreur éventuel 2.3.1 Evolution des acquisitions des Immobilisations Corporelles au titre de la période allant de 1995 à 1999 2.3.2 Les prévisions d'investissements pour la période 2000 - 2004: (En KDH) 2.3.3 Etat de la flotte de la société 2.3.4 Etat des immobilisations acquises par crédit bail : 2.3.5 Etat du parc automobile appartenant à Cafen et utilisé par La C.I.C : 2.3.6 Autres: 2.3.7 Informations en suspens : Introduction De nos jours, de plus en plus d’entreprises disposant de leur propre département comptable recourent aux services d’un superviseur comptable ou d’un réviseur selon le cas d’espèce. Ces entreprises qui sont le plus souvent des sociétés moyennes à petite structure administrative et comptable préfèrent que leur comptabilité soit validé et revue par un professionnel en l’occurrence l’Expert Comptable. La supervision ou la révision comptable sont des notions similaires mais différentes. En effet, si la première se veut, avant tout, une prestation d’assistance, de suivi et de conseil, la seconde se distingue par ses critères de contrôle et de revue. Lorsque nous avons commencé notre stage, nous avons compris que seule une démarche raisonnée basée sur une documentation et une réflexion professionnelle pouvait garantir la qualité de nos prestations. Dans cet ordre d’idée et ayant, entre autres, la charge de supervision comptable de quelques sociétés, nous avons entrepris la réalisation d’un programme d’aide à la supervision et au suivi comptable détaillé par rubrique comptable. Dans ce contexte, nous présenterons dans le cadre du présent rapport et en première partie, les contrôle de base en matière comptable en général pour les immobilisations autres que financières et en seconde partie le cas de la révision des immobilisations corporelles de la société Cafen. 6 Rapport de stage Optimisation de l’emploi des techniques comptablesCycle d’Expertise Comptable ISCAE Cas des immobilisations autres que financières 1 Techniques d’analyse et de révision des comptes d’immobilisations autres que financières 1.1 Comptes concernés Etat de synthèse CPC Bilan Etat des engagements Comptes concernés Produits Charges Actif Passif Reçus Donnés  Immobilisation en non-valeur X  Immobilisations corporelles et incorporelles X  Immobilisations en cours X  TVA à récupérer X  Fournisseurs immobilisations X  Travaux faits par l’entreprise pour elle-même X  Dotations aux amortissements et aux provisions X  Valeur nette des immobilisations cédées X  Produits de cession des immobilisations X  Redevances leasing non échues X  Commandes d’immobilisations X 7 Rapport de stage Optimisation de l’emploi des techniques comptablesCycle d’Expertise Comptable ISCAE Cas des immobilisations autres que financières 2 Principaux risques relatifs aux comptes d’immobilisations  Erreur d’évaluation du coût d’entrée.  Immobilisations portées à l’actif, mais inexistantes.  Immobilisations portées à l’actif, mais n’appartenant pas à l’entreprise.  Immobilisations de charges d’exploitation.  Calcul incorrect de dépréciation. 1.2 Objectifs des travaux de révision à entreprendre Veiller à ce que les montants inscrits aux postes d’immobilisations reflètent l’intégralité :  des biens dont l’entreprise est propriétaire,  des coûts encourus pour leur acquisition ou leur création,  veillez à ce que les amortissements soient calculés conformément aux principes comptables généralement admis, appliqués de façon constante. 1.3 travaux de révision à entreprendre 1.3.1 Travaux préalables à entreprendre par les services comptable Documents d’analyse et dossiers de base à préparer :  Tableau des mouvements d’immobilisations.  Dossiers d’immobilisations comportant par compte d’immobilisation une copie des pièces de base justifiant l’acquisition, la production, la cession ou la mise hors d’usage.  Etat des immobilisations en cours avec indication de la date d’achèvement ou de mise en service par les services techniques.  Tableau des amortissements.  Inventaire physique des immobilisations. 8 Rapport de stage Optimisation de l’emploi des techniques comptablesCycle d’Expertise Comptable ISCAE Cas des immobilisations autres que financières 1.3.2 Travaux de révision à effectuer Tests d’existence :  Rapprocher le fichier et les comptes d’immobilisations.  Rapprocher le fichier d’immobilisations de l’état d’inventaire physique dans le cas où l’entreprise en a établi un.  Se faire expliquer les écarts éventuels et établir une décision à faire signer par la Direction avant de procéder à toute régularisation. Tests de validité Acquisitions  Veiller à ce que toutes les acquisitions d’immobilisations soient appuyées au niveau du dossier de base par des pièces justificatives (titres de propriété, factures, décomptes …).  S’assurer que la TVA n’a pas été récupérée indûment sur des biens exclus du droit à déduction.  S’assurer que cette récupération a été effectuée sur la base du prorata de déduction.  En cas de production d’immobilisations par l’entreprise pour elle-même, vérifier que les coûts retenus par les services techniques sont corrects.  Passer en revue les comptes de charges d’entretien et s’assurer que celles-ci ne revêtent par le caractère d’immobilisations.  En cas d’acquisitions de biens immobiliers, vérifier l’éclatement des valeurs entre terrains et constructions.  Veiller à ce que les immobilisations produites par l’entreprise ont été imposées à la TVA et qu’elles sont comptabilisées en produits. Cessions  Vérifier que la valeur brute et les amortissements ont été sortis des comptes et du fichier.  Vérifier que la cession a été correctement comptabilisée.  Vérifier le reversement le cas échéant de la TVA en cas de cession avant expiration du délai de 5 ans. 9 Rapport de stage Optimisation de l’emploi des techniques comptablesCycle d’Expertise Comptable ISCAE Cas des immobilisations autres que financières Amortissements  S’assurer que les taux utilisés pour l’amortissement sont appropriés, compte tenu de la durée de vie probable des actifs.  Vérifier que la charge d’amortissement a été correctement calculée et enregistrée et notamment : - l’application du prorata temporis sur les acquisitions et cessions de l’exercice ; - la concordance entre le montant passé en charge et les mouvements du bilan ; - les amortissements cumulés sont équivalents aux totaux cumulés au début de l’exercice augmentés des dotations de l’exercice, et diminués des amortissements correspondant aux actifs vendus ou mis au rebut ; - le respect des règles fiscales en matière de comptabilisation d’amortissement minimum ;  Vérifier la constance des taux d’amortissement et des méthodes de calcul ; Soldes de fin d’exercice Vérifier, par rapprochement avec l’état des immobilisations achevées transmis par les services techniques, que les compte d’immobilisations en cours ne comportent que uploads/Management/ rapport-de-stage-techniques-d-x27-analyses-et-de-revision-des-comptes-d-x27-immobilisations-autres-que-financieres.pdf