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WWW.TAX.GOV.MA Rapport de stage Effectué à La Direction Provinciale Des Impôts

WWW.TAX.GOV.MA Rapport de stage Effectué à La Direction Provinciale Des Impôts De Kenitra / Khemissat/Sidi Kacem /Sidi Slimane Réalisé par : Hatim Bakkali Encadré par : Mr HAFIANE MOHAMMED 2015/2016 WWW.TAX.GOV.MA WWW.TAX.GOV.MA Dédicace Je dédie mon rapport à : Mes chers parents, je ne trouverais des mots assez expressifs qui peuvent refléter ma gratitude et mon profond amour. Mes frères et sœurs que j’aime de tout mon cœur , je souhaite à vous une vie pleine de réussite et beaucoup de bonheur. Mes chères amis (es) et collègues. Mes encadrants. Aux personnels de la Direction Provinciale des impôts Kenitra. REMERCIEMENTS WWW.TAX.GOV.MA WWW.TAX.GOV.MA J e remercie dans un premier temps, la direction du BTS, Mme Karim El Alaoui Nadia, l’ensemble des professeurs de la Gestion Administrative et toutes les personnes qui vont feuilleter et apprécier mon rapport . Je tiens à remercier tout particulièrement et à témoigner toute ma reconnaissance aux personnes pour ses expériences enrichissant et le pleine d’intérêt qu’elles m’ont fait vivre durant ce mois au sein de la direction régionale des impôts des princes Kenitra ; khemissat ; sidi kacem ; sidi Slimane. Je tiens à remercier encore mon encadrant Mr Hafiane Mohamed pour m’avoir intégré rapidement au sein de la direction et m’avoir accordé toute sa confiance durant cette période et surtout ses conseils pratiques qui m’ont fait bénéficier dans mon apport personnel et professionnel. Je remercie également toute l’équipe du secteur forfait 2 des personnes physiques, Mr Hafiane Mohammed, Mr Saïd Ben Moussa, Mme Naji Leila et Mme Zouhri Salima, pour leur accueil sympathique et leur coopération professionnelle tout au long de ce mois de stage. Enfin, mes remerciements les plus sincères vont à mes parents pour leur soutien moral et leur encouragement permanent qui n’ont fait que me pousser à donner le meilleur de moi-même afin de mieux avancer dans la vie. WWW.TAX.GOV.MA WWW.TAX.GOV.MA SOMMAIRE ❖ Introduction. Chapitre 1 : ❖ Présentation de la direction générale des impôts. Chapitre 2 : ❖ Présentation de la direction provinciale des impôts /KENITRA. Chapitre 3 : ❖ L’impôt sur le Revenu. Chapitre 4 : ❖ Les fiches d’activité. Chapitre 5 : ❖ Les Annexes. Conclusion. Table des matières Tapez le titre du chapitre (niveau 1) ........................................................................................................................................... 1 Tapez le titre du chapitre (niveau 2) ........................................................................................................................................ 2 Tapez le titre du chapitre (niveau 3) .................................................................................................................................... 3 Tapez le titre du chapitre (niveau 1) ........................................................................................................................................... 4 Tapez le titre du chapitre (niveau 2) ........................................................................................................................................ 5 Tapez le titre du chapitre (niveau 3) .................................................................................................................................... 6 WWW.TAX.GOV.MA INTRODUCTION GENERALE Dans le cadre de l’enseignement et la formation spécialisée aux classes de préparation du Brevet de Technicien Supérieur au lycée Al Layamoune de Rabat , les étudiants sont tenus d’effectuer un stage de quatre semaines au sein d’une entreprise ou d’un organisme public ou privé. L'enjeu de ce stage était donc de découvrir un nouvel univers professionnel et d'élargir mes compétences, ce qui va aider à nous préparer à notre future profession dans le domaine de la Gestion Administrative. C’est dans ce cadre que j’ai choisi d’effectuer mon stage à la Direction générale des impôts de Kenitra, Dans le secteur forfait 2 des personnes physiques. Dans un premier temps, je vous introduis à la Générale des Impôts, en insistant sur le secteur de l’IR/Salaires ou j’ai effectué mon stage. Ensuite j’abord mes missions et notamment mes différentes réalisations et le savoir-faire que j’ai pu acquérir. En conclusion, je résume les apports de ce stage. WWW.TAX.GOV.MA WWW.TAX.GOV.MA WWW.TAX.GOV.MA Chapitre 1 : Présentation de l’organisation WWW.TAX.GOV.MA WWW.TAX.GOV.MA Chapitre 1 : La Direction Générale des Impôts La Direction Générale des Impôts fait partie du ministère de l’Economie et des finances. Sa principale mission consiste à assurer le recouvrement de la gestion des recettes fiscales. Elle est chargée de lutter contre la fraude fiscale ; fournir au gouvernement une expertise fiscale notamment dans le cadre de l’élaboration des lois de finances et de la négociation des conventions fiscales avec les Etats étrangères et de représenter le Maroc au niveau des instances fiscales internationales. Les Objectifs Stratégiques La Direction Générale des Impôts s’inscrit dans une stratégie de performance et WWW.TAX.GOV.MA WWW.TAX.GOV.MA d’innovation pour assurer la mobilisation des ressources avec équité et garantir un service de qualité au citoyen. La Vision stratégique de la DGI exprime la détermination des femmes et des hommes qui la composent, à relever de nouveaux défis. Elle dresse la feuille de route qui guide leurs priorités et leurs actions. La vision stratégique de la DGI repose sur quatre orientations : I. Construire une relation de partenariat et de confiance avec le contribuable : ➢ Faciliter les différentes démarches et procédures liées au contribuable ; ➢ Garantir au contribuable ses droits ; ➢ Communiquer et favoriser l’adhésion à l’Impôt et le civisme fiscal ; ➢ Renforcer l’éthique II. Devenir une administration numérique : ➢ Développer et généraliser des télé-procédures sécurisées. III. Renforcer l’action de l’administration en matière de contrôle : ➢ Disposer d’informations pertinentes, fiables et exploitables ; ➢ Mettre en place les ressources et outils nécessaires à l’analyse des risques et Au ciblage de la fraude IV. Développer une parfaite maîtrise du métier du recouvrement : ➢ Renforcer les structures et les ressources dédiées au recouvrement ; ➢ Optimiser le recouvrement spontané ; ➢ Améliorer le recouvrement forcé. Organisation WWW.TAX.GOV.MA WWW.TAX.GOV.MA La Direction Générale des Impôts (DGI) est une structure centrale du ministère chargé des Finances. Elle est chargée de l’élaboration et de l’application de la législation fiscale intérieure, Domaniale, foncière et cadastrale. Placée sous l’autorité d’un Directeur Général nommé par décret pris en Conseil des Ministres sur proposition du Ministre chargé des Finances. Le Directeur Général dirige, coordonne, anime et contrôle les activités de la Direction Générale des Impôts. La DGI est organisée par type et par taille de contribuable. Ses services sont spécialisés pour gérer distinctement les dossiers des particuliers, des professionnels, des personnes morales et des grandes entreprises, ainsi que les ressources humaines et les systèmes d’information, dans le but de fournir un service de proximité adapté à chaque profil. Chaque contribuable s’adresse ainsi à un interlocuteur unique, polyvalent, qui traite son dossier au titre de ses différents impôts et reçoit éventuellement ses demandes et réclamations. Organigramme : WWW.TAX.GOV.MA Directeur général des impôts Division de l’audit et de l’inspection Directeur de la législation des études et de la coopération Directeur de l’assiette, du recouvrement et des affaires juridiques Directeur du contrôle fiscal Directeur des ressources et du système d’information WWW.TAX.GOV.MA Division des études et de la communi- cation Division de législation Division de l’assiette de la fiscalités des personnes morales Division des affaires juridiques Division de la programmation des recoupements et des monographies Division de suivi de vérification et des recours Division du développe- ment Division de l’exploitation Division de la coopération internationale Division de l’assiette de lq fiscalité des personnes physiques Division suivi du recouvrement et des previsions fiscales Division des vérifications nationales Division des ressources humaines Division du budget et des équipements WWW.TAX.GOV.MA WWW.TAX.GOV.MA Chapitre 2 : La Direction provinciale des Impôts Kenitra I. Introduction : La direction provinciale des impôts du Kenitra est organisée, comme toutes les Directions Régionales du Royaume, autour de trois fonctions principales : L’assiette de l’impôt et les affaires juridiques qui sont gérés au niveau des subdivisions d’assiettes spécialisées par type de contribuables ; Le recouvrement des impôts effectué au niveau des recettes de l’administration fiscale ; Le contrôle fiscal accompli par les brigades de vérification. Les missions donc de l’assiette sont très nombreuses. On cite parmi ces missions : Le recensement de la matière imposable à la réception des déclarations des contribuables, et à l'établissement et l'émission des impôts et taxes dont elle a la charge, la saisie des déclarations TVA, IR, IS…, les travaux de cabinet et statistiques, l’étude des réclamations et la formulation des dégrèvements, les annulations et les admissions en surséance ou en non-valeur le cas échéant, le suivi du contentieux fiscal devant les commissions locales de taxation et la commission nationale du recours fiscal, le suivi du contentieux devant les tribunaux, les recherches et les recoupements des informations relatives à la matière fiscale … etc. WWW.TAX.GOV.MA WWW.TAX.GOV.MA Organigramme : Section du contentieux judiciaire et du suivi du recours devant la CLT Service provincial des vérifications 2 brigades de vérificateurs Section des recoupements Service provincial des ressources et du système d’information Service provincial d’inspection des services La direction provinciale des impôts de Kenitra Service provincial d’assiette 2 Service provincial d’assiette 1 - Kenitra : => Subdivision des personnes physiques professionnelle => Subdivision des personnes morales - Sidi Slimane => Subdivision polyvalente - Khemissat => Subdivision polyvalente - IR/Profits Immobiliers - Recette de l’Administration fiscale Maamoura Kenitra - Kenitra : => Subdivision des particuliers - Souk Elarbaa => Subdivision polyvalente - Sidi kacem => Subdivision polyvalente - Recette de l’Administration fiscale ISTIQLAL Kenitra - Bureau des enregistrements et de timbres ) Section des exonérations et remboursement WWW.TAX.GOV.MA WWW.TAX.GOV.MA Chapitre 3 : L’impôt sur le revenu ➢ Définition L’IR est un impôt direct annuel et déclaratif qui porte tous les revenus des uploads/Management/ rapport-hatim-bakkali.pdf