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RISQUES ELECTRIQUES Direction générale Humanisation du travail février 2006 Cet

RISQUES ELECTRIQUES Direction générale Humanisation du travail février 2006 Cette publication a été réalisée avec le soutien de l’Union européenne - Fonds social européen SERIE STRATEGIE SOBANE GESTION DES RISQUES PROFESSIONNELS 2 La rédaction de cette publication a été achevée le 1er décembre 2004 Production: Direction générale Humanisation du travail Coordination: Direction de la communication Mise en page: Imprimerie Bietlot Dessin: Serge Dehaes Impression: Enschedé - Van Muysenwinkel Diffusion: Cellule Publications Editeur responsable: Service public fédéral Emploi,Travail et Concertation sociale Dépôt légal: D/2006/1205/16 H/F Les termes «travailleur», «employeur», «expert» et «conseiller» utilisés dans cette brochure désignent les personnes des deux sexes. STRATEGIE SOBANE Cette publication et les autres titres de la série peuvent être obtenus gratuite- ment: • Par téléphone au 02 233 42 14 • Par commande directe sur le site du Service public fédéral: http://www.meta.fgov.be • Par écrit à la Cellule Publications du SPF Emploi,Travail et Concertation sociale rue Ernest Blerot 1 - 1070 Bruxelles Fax: 02 233 42 36 E-mail: publi@meta.fgov.be Cette publication peut également être consultée sur le site Internet du Service public fédéral http://meta.fgov.be Deze publicatie is ook verkrijgbaar in het Nederlands La reproduction totale ou partielle des textes de cette publication est autorisée moyennant la citation de la source. La stratégie SOBANE est une stratégie de prévention des risques à quatre niveaux (Dépistage (Screening), Observation, Analyse, Expertise). La série de publications " STRATEGIE SOBANE Gestion des risques professionnels " a pour objectif de faire connaître cette stratégie de prévention et de montrer comment l'appliquer de manière générale aux différentes situations de travail. La méthode DEPARIS est la méthode générale de Dépistage. Les méthodes d'Observation, d'Analyse et d'Expertise ont été dévelop- pées et seront publiées en ce qui concerne les 14 domaines de risque suivants: 1 Locaux sociaux 2 Machines et outils à main 3 Sécurité (accidents, chutes, glissades...) 4 Risques électriques 5 Risques d’incendie ou d’explosion 6 Travail avec écran 7 Troubles musculosquelettiques 8 Eclairage 9 Bruit 10 Ambiances thermiques de travail 11 Produits chimiques dangereux 12 Agents biologiques 13 Vibrations de l’ensemble du corps 14 Vibrations mains - bras L'ensemble des méthodes a été développé dans le cadre du projet de recherche SOBANE cofinancé par le Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale et le Fonds social européen. Cette brochure présente la stratégie SOBANE de prévention appliquée aux risques électriques. Elle fait suite à la méthode DEPARIS qui constitue le premier niveau Dépistage de la stratégie SOBANE et pré- sente les méthodes à utiliser aux trois autres niveaux Observation, Analyse et Expertise. Ces méthodes cherchent à optimaliser le temps et les efforts de l'en- treprise pour rendre la situation de travail acceptable quelle que soit la complexité du problème rencontré. Elles favorisent le développement d'un plan dynamique de gestion des risques et d'une culture de concer- tation dans l'entreprise. Cette publication a été réalisée par une équipe de recherche compre- nant: • L’Unité hygiène et physiologie du travail de l’UCL (Prof. J. Malchaire,A. Piette); • Le Service de recherche et développement de IDEWE (Prof. G. Moens); • Le service externe en prévention et protection CESI (S. Boodts, F. Cornillie); • Le service externe en prévention et protection IDEWE (Dr. D. Delaruelle); • Le service externe en prévention et protection IKMO (Dr. G. De Cooman, I.Timmerman); • Le service externe en prévention et protection MSR-FAMEDI (Dr. P . Carlier, F. Mathy); • Le Département nouvelles technologies et formation du CIFoP (Mr JF. Husson). Pour plus de détails sur la stratégie SOBANE: www.sobane.be 3 AVANT PROPOS La réglementation européenne et belge concernant les risques électriques demande que chaque entreprise cherche à éviter ou, à tout le moins, réduire l'exposition des travailleurs à ce facteur de risque. L'objectif du document est de présenter des outils dirigeant le regard des travail- leurs, de leur encadrement technique et des conseillers en prévention, vers tous les aspects techniques, organisationnels et humains qui déterminent les conditions d'ex- position. Il ambitionne de conduire plus rapidement et plus économiquement vers une prévention efficace. Conformément à la stratégie SOBANE, il est conseillé à l'entreprise de remettre les problèmes liés aux risques électriques dans le contexte général de la situation de travail en utilisant la méthode de dépistage participatif des risques Déparis. Cette méthode permet de passer en revue l'ensemble des risques liés aux aires de travail, à l'organisation du poste, aux autres facteurs d'ambiance et aux aspects psychosoci- aux afin d’optimiser de manière cohérente les conditions de vie du travailleur. Dans un second temps, le présent document est utilisé pour "observer" en détails tous les aspects liés aux risques électriques en recherchant toutes les améliorations concrètes simples. Dans un troisième temps, lorsque nécessaire, la méthode d'Analyse peut être utilisée avec l'assistance d'un conseiller en prévention compé- tent pour identifier des mesures d'amélioration plus sophistiquées et évaluer le ris- que résiduel. Ce document s'adresse non seulement aux conseillers en prévention que sont les médecins du travail, responsables de sécurité, ergonomes… mais aussi aux chefs d'entreprise responsables de la mise en œuvre de la prévention et aux travailleurs qui vivent cette prévention. TABLE DES MATIÈRES Avant-propos. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 Table des maières . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 1 STRATÉGIE GÉNÉRALE DE GESTION DES RISQUES PROFESSIONNELS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7 1.1 PRINCIPES DE BASE. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8 1.1.1 Primauté de la prévention . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8 1.1.2 Le risque . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8 1.1.3 Les compétences disponibles sont complémentaires. . . . . . . . . . . . . . . . . . 8 1.1.4 Le travailleur: acteur principal de la prévention . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8 1.1.5 La nature des problèmes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8 1.1.6 Estimation vs mesurages . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9 1.1.7 PME. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9 1.2 STRATÉGIE DE GESTION DES RISQUES . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9 1.2.1 Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9 1.2.2 Les 4 niveaux de la stratégie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10 1.3 MISE EN ŒUVRE GÉNÉRALE DES MÉTHODES D'OBSERVATION SOBANE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . uploads/Management/ sobane-risques-e-lectriques.pdf