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TITRE 3 TITRE 3 ORGANISATION INTERNE ORGANISATION INTERNE POUR LA GESTION DU PO

TITRE 3 TITRE 3 ORGANISATION INTERNE ORGANISATION INTERNE POUR LA GESTION DU POUR LA GESTION DU RISQUE ELECTRIQUE RISQUE ELECTRIQUE CHAPITRE 1 MAINTENANCE CHAPITRE 2 EXPLOITATION CHAPITRE 3 ESSAIS PERIODIQUES CHAPITRE 4 DOCUMENTATION CHAPITRE 5 TRACABILITE CHAPITRE 6 INSTRUCTIONS GENERALES DE SECURITE D’ORDRE ELECTRIQUE CHAPITRE 7 HABILITATION CHAPITRE 8 CONSIGNATION - 76 - CHAPITRE 1 MAINTENANCE CHAPITRE 1 MAINTENANCE La fiabilité d'une installation électrique dépend de son architecture, des matériels, mais aussi de son exploitation et de sa maintenance. Sur une installation bien entretenue le risque de panne simultanée sur le réseau secours de l'établissement et sur le réseau du distributeur est faible (mais non nulle). Lorsque l'exploitation et la maintenance sont insuffisantes, le réseau secours peut rester indisponible plusieurs semaines avant que l'on ne s'en aperçoive, dans ce cas, le risque de panne simultanée sur les réseaux “ normal ” et “ secours ” d’un établissement est accru. La norme expérimentale XP X 60-010 définit ainsi la maintenance : "La maintenance est l'ensemble des activités destinées à maintenir ou à rétablir un bien dans un état ou dans des conditions données de sûreté de fonctionnement, pour accomplir une fonction requise. Ces activités sont une combinaison d'activités techniques, administratives et de management." Elle permet de prévenir les incidents de fonctionnement et de maintenir les performances de l'installation. Elle comprend : – la maintenance préventive systématique, – la maintenance préventive conditionnelle, – la maintenance corrective, – le dépannage Cette même norme définit des niveaux de maintenance. Chaque niveau définit un degré de qualification des intervenants, un besoin de procédures ou outillages spécifiques. La définition de ces niveaux de maintenance est donnée en annexe 12. 1.1 MAINTENANCE PREVENTIVE SYSTEMATIQUE La maintenance préventive systématique a pour but de réduire les risques de pannes et de maintenir dans le temps les performances des matériels. Elle permet de définir à l'avance les interventions de maintenance conditionnelle. Une liste des opérations de maintenance avec les périodicités et les niveaux de maintenance requis est donnée à titre indicatif en annexe 12. Cette liste doit être adaptée en fonction des préconisations des constructeurs des matériels installés. 1.2 MAINTENANCE PREVENTIVE CONDITIONNELLE La maintenance préventive conditionnelle résulte des constatations faites lors de l’exploitation ou de la maintenance préventive systématique. Elle a pour but le maintien en état de fonctionnement des matériels ou équipements. - 77 - 1.3 MAINTENANCE CORRECTIVE La maintenance corrective a pour objet la remise en état de fonctionnement des matériels ou équipements défaillants. Elle est effectuée après le dépannage, l’intervention peut être programmée. 1.4 DEPANNAGE La dépannage est la remise en état de fonctionnement, au moins provisoirement, à la suite d'une panne. Si la remise en état est provisoire, elle est suivie d'une réparation réalisée dans le respect des procédures et de la qualité. La redondance des ouvrages permet de raccourcir les délais d’interruption, voire de supprimer la gêne aux usagers. 1.5 LA MAINTENANCE DANS LES ETABLISSEMENTS Lorsque l’établissement ne dispose pas, en interne, du personne technique compétent, la maintenance peut être confiée à un prestataire de services. Dans ce cas, le contrat doit préciser les obligations de résultats de l'entreprise et les délais maximums d'intervention. Les équipements sensibles peuvent nécessiter la souscription d’un contrat avec une entreprise dotée d’un service de maintenance assurant une astreinte 24 h / 24. Le contrat doit préciser le temps maximum d'intervention après réception de l'appel. La maintenance doit être intégrée dès la conception des installations pour : – l'architecture du réseau interne, – les matériels installés. Par exemple, il est conseillé d'installer des appareils débrochables en tête des Tableaux Généraux Basse Tension (TGBT), en particulier pour les inverseurs automatiques de sources qui constituent un point critique entre le réseau d'alimentation normale et le réseau de secours. La maintenance de ces équipements peut être réalisée sans mettre le tableau hors tension. Qu'elle soit réalisée par les services techniques de l'établissement ou confiée à une entreprise extérieure, la maintenance doit faire l'objet d'une traçabilité (voir chapitre 5 du titre III). Lorsqu'elle est confiée à un prestataire de services, l'établissement de santé doit pouvoir effectuer le suivi de cette maintenance. Pour cela, il faut s’assurer que l'entreprise remplit bien les documents nécessaires au suivi, notamment le cahier de maintenance, et vérifier que les informations indiquées sont suffisantes et explicites. En cas d'incident ou de litige, ces documents contribueront à délimiter les responsabilités. - 78 - CHAPITRE 2 EXPLOITATION CHAPITRE 2 EXPLOITATION L’exploitation couvre l’ensemble des opérations visant à assurer la continuité du service en cas d’indisponibilité d’une partie de l’installation, avant les actions de maintenance curative. C’est la conduite, la surveillance des installations. Un délai maximal d’intervention doit être déterminé. Il découle du niveau de criticité des installations et conditionne l’organisation de l’exploitation. L’exploitation requiert l’organisation des moyens techniques et humains, de la surveillance des installations et des vérifications réglementaires, et implique de disposer d’une documentation exhaustive des installations (voir chapitre 4 du titre III “ documentation ”. 2.1 LES MOYENS TECHNIQUES Les moyens techniques doivent être recensés et portés à la connaissance de tous les intervenants. Les moyens de transmission ou de téléalarme les alarmes doivent aboutir 24h/24 directement (terminal GTC au poste de garde par exemple) ou indirectement (‘’ BIP ‘’, astreinte à domicile) à une personne chargée de réaliser l’intervention ou de la faire réaliser par un technicien. La nature des informations signalées localement ou à distance Lorsque la signalisation du défaut est accompagnée d’informations complémentaires (visualisation sur écran de l’installation défaillante, liste d’événements…), l’analyse de l’incident est plus rapide, et permet de mobiliser les moyens nécessaires dès la connaissance de la panne. Il s’agit par exemple de : - l’indication de fonctionnement d’une ou plusieurs protections, - la valeur électrique (visualisation d’une puissance, absence de tension…), - la position des interrupteurs, disjoncteurs, - la visualisation du fonctionnement de la centrale de secours, - la visualisation de l’état de fonctionnement des automates, Les moyens d’actions, sur le site et à distance : organes télécommandés, mise en service et hors service des automatismes, … Les alarmes constatées doivent être traitées le plus rapidement possible, sur le site ou à distance, selon un degré d’urgence qui a été préalablement défini. Le fonctionnement automatique accélère la réalisation des manœuvres de réalimentation (démarrage des groupes de secours, permutations automatiques…), Actuellement peu de commandes sont effectuées à distance. Cette possibilité n’est pas exploitée, elle pourrait, sous certaines conditions, permettre de réduire les délais de réalisation des premières manœuvres ou de premiers contrôles en attendant l’intervention sur le site. - 79 - Pour télécommander les ouvrages en toute sécurité il faut que : - l’ensemble des informations nécessaires à l’analyse de l’incident soient portées à la connaissance du technicien chargé de la surveillance des ouvrages, - le technicien qui commande à distance possède des compétences en électricité pour interpréter les informations et appliquer des consignes préalablement établies. 2.2 LE PERSONNEL TECHNIQUE La permanence de la fonction exploitation Conformément à l’article EL 13 du règlement de sécurité contre l’incendie des établissements recevant du public, la présence d’une personne qualifiée est requise pendant les heures d’ouverture au public, (c’est à dire 24h/24) dans les établissements de santé de 1ère et 2ème catégorie, pour assurer l’exploitation et l’entretien d’installations électriques. Le tableau ci-dessous rappelle ces dispositions. Présence d’une personne qualifiée 1ère catégorie 2ème catégorie 3ème catégorie 4ème catégorie Obligatoire pendant la présence du public X X Cette mesure peut être imposée après avis de la commission de sécurité si l’importance ou l’état des installations électriques le justifie X X La formation, l’habilitation et l’expérience des personnels Le personnel électricien chargée des interventions sur les installations électriques doit être : - habilité conformément à la publication de l’UTE C18 510 (prévention des risques électriques), - formé à l’exercice de sa mission (connaissance des matériels, des réseaux, des consignes et des procédures …), - entraîné à manœuvrer l’ensemble des équipements électriques (exercices pratiques réalisés périodiquement). Il s’agit notamment de la manœuvre des appareils 20 kV qui est extrêmement rare et provoque auprès des intervenants une certaine appréhension préjudiciable à la gestion des situations d’urgence. Le tableau qui suit, propose des niveaux de formation et d’habilitation requis, en fonction des tâches à accomplir par le personnel appelé à intervenir sue les installations électriques des établissements. - 80 - Formation du personnel Formation initiale Formation habilitation Expérience Exploitation Maintenance CAP non électricien Risques électriques Habilitation B1 5 ans ayant suivi une formation complémentaire en électricité. Manœuvres simples en BT dans un cadre préalablement défini Interventions simples en BT dans un cadre préalablement défini CAP/BEP électricien Risques électriques Habilitation B2BC Habilitation H1 3 à 5 ans Ouvrier confirmé. Manœuvres sur groupe électrogène unique et inverseur Normal/Secours. Automatismes simples Interventions sur installations moyennes en BT. Tableaux divisionnaires Armoires Câblage Exécutant en HTA BAC technicien ou BAC PRO électricien Risques électriques Habilitation B2BC Habilitation H1HC 5 ans dans les réseaux électriques de distribution Bonne connaissance des risques électriques. Manœuvres sur groupes électrogènes couplés et inverseur Normal/Secours BT. Visites et contrôles de postes de livraison HTA et de distribution HTA en antenne. Interventions sur installations moyennes en uploads/Management/ surete-electrique-etablissements-de-sante-titre-3-organisation-gestion-risque-electrique 2 .pdf