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Systèmes de management environnemental - Lignes directrices générales concernan

Systèmes de management environnemental - Lignes directrices générales concernant les principes, les systèmes et les techniques de mise en œuvre Sommaire Avant- propos.......................................................................................................................................... iv Introduction..................................................................................................................................... ........ v 1 Domaine d'application................................................................................................................. 1 2 Références normatives................................................................................................................. 1 3 Termes et définitions................................................................................................................... 1 4 Contexte de l'organisme.............................................................................................................. 6 4.1 Compréhension de l'organisme et contexte................................................................................. 6 4.2 Compréhension des besoins et attentes des parties intéressées................................................ 11 4.3 Détermination du périmètre d'application du système de management environnemental........... 13 4.4 Système de management environnemental................................................................................ 13 5 Leadership........................................................................................................................... ...... 17 5.1 Leadership et engagement......................................................................................................... 17 5.2 Politique environnementale....................................................................................................... 18 5.3 Rôles, responsabilités et autorités au sein de l'organisme......................................................... 20 6 Planification........................................................................................................................ ....... 22 6.1 Actions à mettre en œuvre face aux risques liés aux menaces et opportunités........................... 22 6.2 Objectifs environnementaux et planification pour les atteindre.................................................. 34 7 Support................................................................................................................................ ...... 37 7.1 Ressources........................................................................................................................ ........ 37 7.2 Compétences..................................................................................................................... ........ 38 7.3 Sensibilisation................................................................................................................... ........ 40 7.4 Communication.................................................................................................................. ....... 41 7.5 Informations documentées......................................................................................................... 43 8 Réalisation des activités opérationnelles.................................................................................... 45 8.1 Planification et maîtrise opérationnelles.................................................................................... 45 8.2 Préparation et réponse aux situations d'urgence........................................................................ 47 9 Évaluation des performances..................................................................................................... 49 9.1 Surveillance, mesure, analyse et évaluation............................................................................... 49 9.2 Audit interne.............................................................................................................................. 52 9.3 Revue de direction..................................................................................................................... 53 10 Amélioration....................................................................................................................... ....... 54 10.1 Non-conformité et actions correctives........................................................................................ 54 10.2 Amélioration continue................................................................................................................ 55 Annexe A (informative) Exemples d'activités, produits et services et les aspects et impacts environnementaux, risques et opportunités, et actions qui leur sont associés.......................................................... 57 Bibliographie................................................................................................................................... ...... 65 Annexe ZA (informative) Relation entre la présente Norme internationale et les exigences essentielles de la Directive UE 2008/765/CE.................................................................................................. ......... 66 Introduction Chaque organisme, qu'il soit public ou privé, de grande ou de petite taille, évoluant dans des économies développées ou émergentes, a un impact sur l'environnement et, en retour, est affecté par l'environnement. L'impact d'un organisme peut être lié à la consommation de ressources ou à la pollution et l'effet sur l'organisme à des préoccupations telles que le changement climatique. Ces impacts conduisent à mieux intégrer que la rentabilité et la prospérité du développement humain sont subordonnées à la préservation et à la conservation de notre capital naturel, à savoir des ressources dont dépend toute la productivité humaine. Les attentes de la société imposent d'améliorer le management des ressources nécessaires au développement humain en élevant le niveau d'efficacité, de transparence et de responsabilité pour tous les organismes. Dans tout organisme, de grande ou de petite taille, la volonté d'améliorer la performance environnementale peut naître de la conviction et de l'engagement des propriétaires, du conseil d'administration ou de l'équipe dirigeante. Les motivations peuvent être la réalisation d'économies, la nécessité de respecter une législation existante ou de plus en plus rigoureuse, la réponse aux exigences des clients ou l'engagement de la direction de protéger l'environnement en prévenant la pollution et la perte de capital naturel. Ces motivations sont renforcées par la réalisation de pressions croissantes exercées sur l'environnement par les conditions météorologiques extrêmes, la surconsommation des ressources et les défis soulevés par la dégradation des écosystèmes et la perte de biodiversité. L'objectif de la présente Norme internationale volontaire est de fournir aux organismes des lignes directrices pour un cadre commun permettant d'établir, de mettre en œuvre, de tenir à jour ou d'améliorer un système afin de mieux soutenir le management environnemental. Cela devrait contribuer à la viabilité à long terme de l'organisme et à l'objectif global d'un développement durable en équilibre avec ses éléments sociaux et économiques. Le cadre d'un système de management environnemental robuste, crédible et fiable peut comprendre :  la compréhension des besoins et des attentes des parties intéressées, dans la mesure où ils se rapportent à la performance environnementale de l'organisme ;  l'élaboration et la mise en œuvre d'une politique environnementale et d'objectifs ;  l'établissement de la nécessité pour la direction de jouer un rôle de premier plan dans l'amélioration de la performance environnementale ;  l'identification des aspects de ses activités, produits et services pouvant avoir des impacts environnementaux significatifs ;  l'identification des conditions environnementales, y compris les événements, susceptibles d'affecter l'organisme (c'est-à-dire si l'effet est local, régional ou global, à court ou à long terme) ;  l'étude des risques liés aux menaces et aux opportunités en relation avec les aspects environnementaux significatifs de l'organisme et les obligations de conformité associées ;  la sensibilisation à l'interaction de l'organisme avec son environnement ;  la mise en place de contrôles opérationnels pour gérer les aspects environnementaux significatifs d'un organisme et les obligations de conformité, ainsi que les risques liés aux menaces et aux opportunités ;  l'évaluation de la performance environnementale et, si nécessaire, la mise en œuvre d'actions en vue de son amélioration. Les résultats d'une approche formelle du management environnemental peuvent fournir à la direction des données qualitatives et quantitatives qui facilitent des décisions d'entreprise éclairées participant au succès à long terme et offrant des options pour contribuer au développement durable. Les opportunités comprennent :  la protection de l'environnement par la prévention ou la réduction des impacts négatifs ;  la maîtrise ou l'influence sur la manière dont les produits et services sont conçus, fabriqués, distribués, consommés et éliminés ;  la valorisation d'une perspective de cycle de vie susceptible de prévenir le transfert de charges environnementales ailleurs dans le cycle ;  la réalisation de bénéfices financiers et opérationnels pouvant résulter de la mise en œuvre d'alternatives respectueuses de l'environnement qui renforcent la position de l'organisme sur le marché ; et  la communication d'informations environnementales aux parties intéressées pertinentes. Le succès de l'organisme est lié à l'engagement à tous les niveaux et de toutes les fonctions de l'organisme, sous l'impulsion de la direction. Outre l'amélioration de la performance environnementale, les bénéfices potentiels dégagés par la mise en place d'un système de management environnemental efficace comprennent :  l'assurance donnée aux clients de la démonstration de l'engagement du management de l'environnement,  le maintien de bonnes relations avec le public et avec les instances locales,  le respect des critères des investisseurs et la facilité d'accès aux fonds financiers,  l'amélioration de l'image de marque et l'accroissement des parts de marché,  l'amélioration de la maîtrise des dépenses,  la limitation des incidents qui impliquent des responsabilités,  la préservation des matières premières et de l'énergie,  la simplification des démarches d'obtention des permis et des autorisations, tout en satisfaisant à leurs exigences,  le développement de la sensibilisation environnementale des fournisseurs, des sous-traitants et des autres personnes travaillant pour ou pour le compte de l'organisme, et  l'amélioration des relations entre l'industrie et les pouvoirs publics. Des exemples et approches sont présentés dans la présente Norme internationale dans un but illustratif. Ils ne sont pas censés représenter toutes les possibilités et ne s'adaptent pas forcément à tous les organismes. Lors de la conception, de la mise en œuvre ou de l'amélioration d'un système de management environnemental, il convient que l'organisme choisisse une approche adaptée à ses propres circonstances. Les conseils pratiques en encadré sont destinés à fournir des informations complémentaires au texte contenu dans la norme. 1 Domaine d'application La présente Norme internationale donne des lignes directrices concernant l'établissement, la mise en œuvre, la mise à jour et l'amélioration d'un système de management environnemental pouvant être intégré au processus métier de base. NOTE Bien que le système de management environnemental n'ait pas pour objet de traiter des questions relatives à la santé et à la sécurité au travail, ces dernières peuvent être incluses lorsque l'organisme cherche à mettre en œuvre un système de management intégré de l'environnement et de la santé et la sécurité au travail. Ces lignes directrices sont applicables à tout organisme, indépendamment de sa taille, de sa nature, de sa localisation ou de son niveau de maturité. Les lignes directrices de la présente Norme internationale sont cohérentes avec le modèle de systèmes de management environnemental de l'ISO 14001, mais n'ont pas pour objet de fournir une interprétation des exigences de l'ISO 14001. 2 Références normatives Il n'y a pas de références normatives. Cet article est inclus pour conserver la même numérotation des articles que les autres normes ISO relatives aux systèmes de management. 3 Termes et définitions organisme personne ou groupe de personnes ayant sa propre structure fonctionnelle avec des responsabilités, autorités et relations en vue d'atteindre ses objectifs (3.16) Note 1 à l'article : Le concept d'organisme comprend mais n'est pas limité à travailleur indépendant, compagnie, société, firme, entreprise, autorité, partenariat, organisation caritative ou institution, ou une partie ou une combinaison des entités précédentes, à responsabilité limitée ou d'un autre statut, de droit public ou privé. 3.2 0 commentaire direction personne ou groupe de personnes qui oriente et contrôle un organisme (3.1) au plus haut niveau Note 1 à l'article : La direction a le pouvoir de déléguer son autorité et de fournir des ressources au sein de l'organisme. Note 2 à l'article : Si le domaine d'application du système de management (3.3) traite uniquement une partie de l'organisme, alors la direction se réfère à ceux qui dirigent et contrôlent cette partie de l'organisme. 3.3 0 commentaire système uploads/Management/ systemes-de-management-environnemental-lignes-directrices-generales-concernant-les-principes-les-systemes-et-les-techniques-de-mise-en-oeuvre.pdf