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1 La Circulation en Entreprise SANTANGELO Myriam Juin 2010 MORGANO Cédric Proje

1 La Circulation en Entreprise SANTANGELO Myriam Juin 2010 MORGANO Cédric Projet UE05 MATHIS Gabriel « Facteur d’ambiance » 2 Sommaire : Introduction ............................................................................................................... 3 Sensibilisation aux risques professionnels liés à « La circulation en entreprise » ... 4 1. Qu’est-ce que la circulation en entreprise ? .........................................................................5 2. La circulation en entreprise : qui est concerné ? ..................................................................5 3. Que peut engendrer la négligence de ce risque ? .................................................................6 4. La circulation en entreprise : et les lois?..............................................................................6 Méthode d’analyse et d’élaboration d’un plan de circulation................................... 8 1. Etablir un plan de l’entreprise. .............................................................................................9 2. Recenser les moyens de transports et déplacements. .........................................................10 3. Déterminer et tracer sur le plan les itinéraires....................................................................11 4. Déterminer les périodes de circulation...............................................................................12 5. Identifier les zones de circulation à croisements multiples................................................12 6. Analyser, évaluer et mettre en place des solutions adaptées pour réduire ou éliminer les risques liés à la circulation. .......................................................................................................13 7. Etablir et dessiner le plan de circulation de l’entreprise. ...................................................17 Evaluation des risques............................................................................................. 19 et pistes de solutions................................................................................................ 19 1. Politique en matière de transport interne............................................................................20 2. Quel est le but de la formation ? ........................................................................................21 3. Est-il nécessaire de limiter la vitesse sur votre site ? .........................................................22 4. Comment optimiser les déplacements ?.............................................................................23 5. Comment gérer les accès au site ?......................................................................................24 6. Comment gérer les flux de circulation ? ............................................................................25 7. Comment gérer la circulation des piétons ? .......................................................................26 8. Conseils..............................................................................................................................29 Annexes................................................................................................................... 31 Annexe 1 ...................................................................................................................................31 Annexe 2 ...................................................................................................................................32 Annexe 3 ...................................................................................................................................33 Conclusion…………………………………………………………….….………34 Bibliographie……………………………………………………..…………..…..34 3 Introduction La circulation à l’intérieur de l’entreprise est plutôt assimilée à la fonction «transport et manutention», généralement considérée comme une activité auxiliaire difficilement maîtrisable en raison du caractère aléatoire des circulations, des interférences avec les fournisseurs et livreurs, de la variété et de la multiplicité des déplacements des chariots, des piétons, etc. La circulation interne est encore plus sous estimé lorsque les échanges avec l’extérieur sont faibles. Cela conduit un bon nombre d’entreprises à laisser leur circulation intérieur s’organiser spontanément. Et ce manque d’organisation contribue à augmenter les accidents de travail, les incidents de matériels et les pertes de temps liés à ces déplacements. Nous allons montrer dans un premier temps comment la maîtrise de la circulation en entreprise représente un atout majeur dans la diminution des risques professionnels. Puis nous vous proposerons une méthode pour évaluer ces risques et dans un troisième temps nous vous proposerons des pistes de solutions et des mesures concrètes pour diminuer, voir éliminer ce risque dans vos établissements. 4 Chapitre 1 Sensibilisation aux risques professionnels liés à « La circulation en entreprise » 5 1. Qu’est-ce que la circulation en entreprise ? La circulation en entreprise correspond à l’ensemble des déplacements des personnes (le personnel et le public), des moyens de transports et de manutention des matières premières aux produits finis, à l’intérieur de l’entreprise (soit à l’intérieur et à l’extérieur des bâtiments). L’étude de la circulation à l’intérieur d’une entreprise comprend l’étude : - Des entrées et sorties du personnel et du public ; - Des entrées de matières 1ères, de produits de fabrication et de produits utiles au fonctionnement de l’entreprise ; - Des mouvements entre, et à l’intérieur des ateliers ; - Des sorties de produits finis, de déchets, etc. ; - Du déplacement du personnel et du public à l’intérieur de l’établissement ; - Du déplacement du personnel et du public pour se rendre dans les locaux annexes. 2. La circulation en entreprise : qui est concerné ? Le code du travail reste l’un des premiers documents auxquels un chef d’établissement, quel que soit son secteur d’activité, doit se référer. Or deux grands axes sont à souligner : - D’une part « l’obligation de résultat » : l’employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs. Il doit mettre en place des mesures de prévention des risques professionnels, des actions d’information et de formation, ainsi qu’une organisation et des moyens adaptés. - D’autre part « les 9 principes généraux de la prévention » : l’employeur se doit d’éviter les risques ou au moins d’évaluer ceux qui ne peuvent être évités. Il doit combattre ces risque à la source, adapter le travail et les instructions au travailleur, tenir compte de l’évolution de la technique, remplacer ce qui est dangereux par ce qui l’est pas ou moins dangereux, planifier la prévention, et prendre des mesures de protection collective (prioritairement aux mesures de protection individuelle). La circulation en entreprise constituant un risque réel, chaque chef d’établissement se doit de l’évaluer, et de prendre les mesures de prévention nécessaires. S’y ajoute l’obligation de chaque travailleur à prendre soin de sa santé et de sa sécurité, ainsi que celles de toutes les personnes concernées par son travail. La circulation concerne toutes les entreprises et tout le monde à l’intérieur de l’entreprise : employeur comme employé doivent avoir conscience de ce danger, et prendre les mesures nécessaires à sa maîtrise. 3. Que peut engendrer la négligence de ce risque ? En 2003, plus de 230 000 accidents de travail pouvaient être imputés à la négligence des risques liés à la circulation dans l’entreprise. Soit un tiers des accidents de travail de l’année, pour un coût de plus de 980 millions d’euros. En 2005, les accidents de travails liés au manque de maîtrise de la circulation à l’intérieur de l’entreprise étaient de 120 000 ; soit 18 % de l’ensemble des accidents de travail et un coût de 700 millions d’euros. 6 Etude de cas : Une société de transport et de logistique d’île de France constituée d’un effectif de 180 personnes se retrouve, après bilan, avec un nombre d’accidents de travail deux fois plus élevé et trois fois plus grave que l’ensemble des sociétés du groupe auquel elle appartient. Le CHSCT désigne une personne extérieure à la société pour étudier le site. Les facteurs de risques soulignés sont : - l’encombrement des locaux ; - une mauvaise organisation de l’entrepôt ; - aucune règle, ni plan de circulation ; - et une signalétique déficiente. Pour cette société, les recommandations données sont : - la gestion des files d’attente au niveau des quais pour accélérer la rotation des véhicules ; - la gestion d’une zone de stockage d’attente ; - la mise en place d’une politique de sécurité au niveau de la circulation des engins de manutention ; - des marquages au sol. L’organisation d’un entrepôt et la maîtrise de la circulation à l’intérieur de l’entreprise sont des atouts majeurs dans la prévention des risques professionnels. 4. La circulation en entreprise : et les lois? La notion de circulation en entreprise se retrouve dans plusieurs textes de loi. Dans le code du travail, les obligations concernant les lieux de travail couvrent les domaines suivant : - aération, assainissement ; - éclairage, insonorisation et ambiance thermique ; - sécurité des lieux de travail ; - installations électriques ; - risques d’incendies, d’explosions et évacuation ; - sanitaire et restauration. Pour la circulation en entreprise dans le code du travail, il faut prendre en considération les obligations de l’employeur : R4221-8, mais aussi celles du maître d’ouvrage : R4211-7. 7 La directive européenne 89/654 portant sur la sécurité et la santé sur les lieux de travail (30 novembre 1989, JO 30 décembre 1989) traite entre autre de : - La disposition des bâtiments industriels : les consignes portent sur une série de points comme les issues de secours, l’aération dans les espaces clos, la température dans les locaux, l’éclairage naturel et artificiel des locaux, sols, les murs, les plafonds et toits des locaux, les fenêtres et impostes des locaux, les portes et portiques, les voies, et les plates- formes de chargement. - Les moyens de transports, tels les transpalettes et les chariots élévateurs : Obligation pour les appareils de transport mis sur le marché, d'être pourvus d'un marquage CE, et d'autres prescriptions spécifiques portant sur la prévention des risques liés à la mobilité ainsi que sur les opérations de levage. - La circulation interne : concernant les voies de communication internes, les allées doivent avoir une largeur minimale de 80 cm, on mentionne qu'il faut indiquer clairement les allées et les voies de circulation et signaler distinctement les dangers de chute et de collision. 8 Chapitre 2 Méthode d’analyse et d’élaboration d’un plan de circulation 9 Mis à part les ennuis qu’une mauvaise circulation peut apporter (perte de temps, mauvaise organisation, dégradation du matériel, etc.), celle-ci peut générer des risques pour la sécurité des employés au travers de collisions entre véhicules ou de collisions entre véhicules et piétons. Il convient donc de mettre en place un plan de circulation, qui limite les risques de collision tout en fluidifiant au maximum le trafic interne à l’entreprise. Il faut pour cela identifier les différents paramètres (techniques, architecturaux, fonctionnels, organisationnels) qui influent sur la circulation et sur lesquels on pourra agir. La Méthode d’analyse de la circulation et d’élaboration du plan de circulation qui est proposée se déroule en sept étapes : 1. Etablir un plan de uploads/Management/ travail-encadre-d-etudiant-circulation-en-entreprise.pdf