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EXCO QUESTIONNAIRE FRAUDES ET ERREURS Client : zz Date : Clôture: Intervenant :

EXCO QUESTIONNAIRE FRAUDES ET ERREURS Client : zz Date : Clôture: Intervenant : Validé par : THEME THEME – MODE OPERATOIRE zz/ MODE OPERATOIRE Ou i Non N/ A Etat 1. Ce questionnaire est destiné à nous assurer de la prise en considération de la possibilité de fraudes et erreurs lors de l’audit des comptes, conformément à la norme 2-105. Il est à utiliser lors de la phase d’orientation de la mission. Il permet : · De matérialiser les entretiens préalables auxquels le commissaire aux comptes doit procéder avec la direction de l’entité et éventuellement avec les personnes constituant le gouvernement d’entreprise ( partie II ) · D’identifier la présence de facteurs de risques de fraudes ou de détournements d’actifs et les indicateurs de possibilités d’établissement de comptes ne donnant pas une image fidèle ( Partie III ) Notre appréciation du risque de fraude à l’issue du déroulement de ce questionnaire, et les conséquences sur notre stratégie d’audit doivent être intégrées dans le plan de mission. Autres Commentaires : ……………………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………… …………………………………………… 1 EXCO QUESTIONNAIRE FRAUDES ET ERREURS Client : zz Date : Clôture: Intervenant : Validé par : THEME THEME – ENTRETIENS PREALABLES zz/ ENTRETIENS PREALABLES Ou i Non N/ A Etat 2. Avons-nous procédé à un entretien avec la direction de l’entité ? zz/ ENTRETIENS PREALABLES Ou i Non N/ A Etat 3. Avons-nous interrogé la direction, lors de cet entretien sur son appréciation du risque de fraudes ? zz/ ENTRETIENS PREALABLES Oui Non N/ A Etat 4. Avons-nous interrogé la direction, lors de cet entretien sur sa compréhension des systèmes comptables et de contrôle interne pour prévenir et détecter les erreurs ? zz/ ENTRETIENS PREALABLES Oui Non N/ A Etat 5. Avons-nous interrogé la direction, lors de cet entretien sur sa connaissance, soit de fraudes qui se sont déjà produites dans l’entité, soit d’une suspicion de fraudes faisant l’objet d’investigations par l’entité ? zz/ ENTRETIENS PREALABLES Oui Non N/ A Etat 6. Avons-nous interrogé la direction, lors de cet entretien sur la découverte d’erreurs significatives ? zz/ ENTRETIENS PREALABLES Oui Non N/ A Etat 7. Avons-nous rencontré les personnes constituant le gouvernement d’entreprise ? (notamment lorsque ces personnes sont distinctes des dirigeants ) Autres Commentaires : ……………………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………… 2 ……………………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………… …………………………………………… EXCO QUESTIONNAIRE FRAUDES ET ERREURS Client : zz Date : Clôture: Intervenant : Validé par : THEME THEME – FACTEURS DE RISQUES DE FRAUDES RELATIFS A DES DETOURNEMENTS D'ACTIF zz/ FACTEURS DE RISQUES DE FRAUDES RELATIFS A DES DETOURNEMENTS D'ACTIF Ou i Non N/ A Etat 8. Les facteurs de risque de fraudes concernant le degré d’exposition des actifs aux risques de détournement. Ces facteurs de risque sont fonction de la nature des actifs de l’entité et de leur exposition au détournement et au vol. La société utilise-t-elle ou dispose-t-elle d'importantes sommes en espèces en caisse ? zz/ FACTEURS DE RISQUES DE FRAUDES RELATIFS A DES DETOURNEMENTS D'ACTIF Oui Non N/ A Etat 9. La nature des stocks présente un degré d'exposition aux risques de détournements tels que articles de petite taille associés à une valeur unitaire importante et une forte demande ? zz/ FACTEURS DE RISQUES DE FRAUDES RELATIFS A DES DETOURNEMENTS D'ACTIF Ou i Non N/ A Etat 10.Les actifs détenus sont très liquides, tels que des titres au porteur, des diamants ou des composants informatiques ? zz/ FACTEURS DE RISQUES DE FRAUDES RELATIFS A DES DETOURNEMENTS D'ACTIF Oui Non N/ A Etat 11.La société détient des immobilisations présentant des caractéristiques telles que biens de petite taille, facilement négociables et sans identification de propriétaire ? zz/ FACTEURS DE RISQUES DE FRAUDES RELATIFS A DES DETOURNEMENTS D'ACTIF Oui Non N/ A Etat 12.Les facteurs de risque de fraudes liés aux contrôles. Ces facteurs de risque concernent essentiellement l’absence de contrôles destinés à prévenir ou détecter les détournements d’actifs. Nous avons identifié un manque de surveillance par la direction (par exemple, supervision ou pilotages inadéquats de sites éloignés) ? zz/ FACTEURS DE RISQUES DE FRAUDES RELATIFS A DES DETOURNEMENTS D'ACTIF Oui Non N/ A Etat 13.La société n'a pas de procédure de sélection des candidats aux postes où le personnel a accès aux actifs susceptibles d’être détournés ? 3 zz/ FACTEURS DE RISQUES DE FRAUDES RELATIFS A DES DETOURNEMENTS D'ACTIF Ou i Non N/ A Etat 14.Le suivi comptable des actifs susceptibles d’être détournés est insuffisant ? zz/ FACTEURS DE RISQUES DE FRAUDES RELATIFS A DES DETOURNEMENTS D'ACTIF Oui Non N/ A Etat 15.Séparation des tâches insuffisante ou absence de contrôle indépendant des opérations ? zz/ FACTEURS DE RISQUES DE FRAUDES RELATIFS A DES DETOURNEMENTS D'ACTIF Oui Non N/ A Etat 16.La société ne dispose pas de système d’autorisation préalable et d’approbation des opérations (par exemple : achat) ? zz/ FACTEURS DE RISQUES DE FRAUDES RELATIFS A DES DETOURNEMENTS D'ACTIF Oui Non N/ A Etat 17.La protection des espèces, titres, stocks, ou immobilisations est faible ? zz/ FACTEURS DE RISQUES DE FRAUDES RELATIFS A DES DETOURNEMENTS D'ACTIF Oui Non N/ A Etat 18.La société ne dispose pas d’une documentation des opérations appropriée (par exemple : avoirs pour retours de marchandises) ? zz/ FACTEURS DE RISQUES DE FRAUDES RELATIFS A DES DETOURNEMENTS D'ACTIF Oui Non N/ A Etat 19.Absence de prise de congés des employés qui remplissent des tâches de contrôle clé ? Autres Commentaires : ……………………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………… …………………………………………… 4 EXCO QUESTIONNAIRE FRAUDES ET ERREURS Client : zz Date : Clôture: Intervenant : Validé par : THEME THEME – SOURCES DE RISQUES LIEES AU COMPORTEMENT DE LA DIRECTION zz/ SOURCES DE RISQUES LIEES AU COMPORTEMENT DE LA DIRECTION Ou i Non N/ A Etat 20.Peut-il exister des raisons déterminantes pour présenter des comptes ne donnant pas une image fidèle ? Une partie significative de la rémunération de la direction est composée de bonus, options d’achat ou autres formes d’intéressement demandant la réalisation d’objectifs ou de résultats ambitieux ? zz/ SOURCES DE RISQUES LIEES AU COMPORTEMENT DE LA DIRECTION Oui Non N/ A Etat 21.Une importance excessive est apportée par la direction au maintien ou à l’augmentation de la valeur des titres de l’entité ou de ses résultats ? zz/ SOURCES DE RISQUES LIEES AU COMPORTEMENT DE LA DIRECTION Oui Non N/ A Etat 22.La société prend des engagements envers des tiers (analystes financiers, banquiers, fournisseurs, actionnaires, société mère …) sur des objectifs difficiles à réaliser ? zz/ SOURCES DE RISQUES LIEES AU COMPORTEMENT DE LA DIRECTION Oui Non N/ A Etat 23.La société présente un intérêt à recourir à des pratiques critiquables pour minorer les résultats fiscaux ? zz/ SOURCES DE RISQUES LIEES AU COMPORTEMENT DE LA DIRECTION Ou i Non N/ A Etat 24.Peut-il exister un comportement inapproprié de la direction en matière de contrôle interne et de procédure d’élaboration des comptes ? Une communication inefficace sur les valeurs et sur l’éthique de l’entité ou communication de valeurs et d’une éthique inappropriées ? zz/ SOURCES DE RISQUES LIEES AU COMPORTEMENT DE LA DIRECTION Oui Non N/ A Etat 25.La direction est assurée par une seule personne, ou un petit groupe de personnes, sans contre pouvoir ? zz/ SOURCES DE RISQUES LIEES AU COMPORTEMENT DE LA DIRECTION Oui Non N/ A Etat 26.Absence de mise en œuvre de façon adéquate de contrôles significatifs par la direction ? 5 zz/ SOURCES DE RISQUES LIEES AU COMPORTEMENT DE LA DIRECTION Oui Non N/ A Etat 27.Absence de correction en temps utile des faiblesses significatives identifiées en matière de contrôle interne ? zz/ SOURCES DE RISQUES LIEES AU COMPORTEMENT DE LA DIRECTION Oui Non N/ A Etat 28.La société fixe des objectifs inutilement agressifs au personnel opérationnel de l’entité par la direction ? zz/ SOURCES DE RISQUES LIEES AU COMPORTEMENT DE LA DIRECTION Oui Non N/ A Etat 29.La direction manifeste du dédain pour les règles ? zz/ SOURCES DE RISQUES LIEES AU COMPORTEMENT DE LA DIRECTION Oui Non N/ A Etat 30.La direction maintien du personnel incompétent à la comptabilité, à l’informatique ou à l’audit interne ? zz/ SOURCES DE RISQUES LIEES AU COMPORTEMENT DE LA DIRECTION Oui Non N/ A Etat 31.Les dirigeants non financiers participent de manière excessive aux choix des principes comptables et à la détermination des estimations significatives ? zz/ SOURCES DE RISQUES LIEES AU COMPORTEMENT DE LA DIRECTION Oui Non N/ A Etat 32.Rotation importante parmi les membres des services administratifs, financiers, comptables ? zz/ SOURCES DE RISQUES LIEES AU COMPORTEMENT DE LA DIRECTION Oui Non N/ A Etat 33.Fréquents désaccords sur des questions comptables, d’audit ou de présentation des comptes ? zz/ SOURCES DE RISQUES LIEES AU COMPORTEMENT DE LA DIRECTION Oui Non N/ A Etat 34.Demandes irréalistes de la direction au commissaire aux comptes, y compris des contraintes de délai sur la finalisation de l’audit ou l’émission du rapport ? zz/ SOURCES DE RISQUES LIEES AU COMPORTEMENT DE LA DIRECTION Oui Non N/ A Etat 35.La société impose des restrictions formelles ou informelles qui limitent de façon inappropriée l’accès du commissaire aux comptes au personnel ou à l’information, ou qui limitent uploads/Management/ zz-fraudes-et-erreurs.pdf