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© AFNOR – Septembre 2008 – MAJ 18 Audit et Autoévaluation LES DIFFÉRENTS GUIDES

© AFNOR – Septembre 2008 – MAJ 18 Audit et Autoévaluation LES DIFFÉRENTS GUIDES D’AUTOÉVALUATION 1 Guide pour l’autoévaluation d’un système environnemental Article Page IX - 40 - 40 Guide d’autoévaluation – Audit interne d’un système QSE Guide pour l’autoévaluation d’un système environnementalIX - 40 - 40 BOUTOU Olivier – Ingénieur action régionale Aquitaine chez AFNOR Développement. Après avoir passé trois ans comme formateur consultant chez AFNOR Compétences pour des activités de conception et d’animation de formations en lien avec le métier de la qualité et de la sécurité alimentaire, Olivier Boutou intervient maintenant au travers de l’action régionale pour des opérations collectives et contribue au développement du tissu socio-économique local avec le réseau des partenaires institutionnels. Membre de la commission de normalisation AFNOR V01C « Management de la sécurité des aliments ». 1 Présentation du guide d’autoévaluation Le guide d’autoévaluation du système de management environnemental est un moyen d’évaluation qui permet à une entreprise d’apprécier l’état de mise en place de son système de management, de mesurer ses performances en matière de maîtrise de l’impact des activités industrielles sur l’environnement et d’identifier les axes de progrès. Ce guide peut être utilisé quand l’entreprise a pour objectif : – de déployer une politique environnementale ; – de promouvoir et inciter les membres du comité de pilotage à entreprendre une démarche environnementale ; – de pratiquer l’autoévaluation comme moyen de progrès continu ; – de se comparer à d’autres organismes ayant utilisé le même outil ; – d’évaluer son état d’avancement en termes de management de l’environnement. 1.1 Structuration du guide Le guide d’autoévaluation présenté ci-dessous reprend tous les chapitres et toutes les exigences de la norme ISO 14001 version 2004 : – Identification de l’entreprise – Questionnaire : – § 4.1 Exigences générales, – § 4.2 Politique environnementale, – § 4.3 Planification, – § 4.4 Mise en œuvre et fonctionnement, Audit et Autoévaluation © AFNOR – Septembre 2008 – MAJ 18 LES DIFFÉRENTS GUIDES D’AUTOÉVALUATION Page 2 Guide pour l’autoévaluation d’un système environnemental Article Page IX - 40 - 40 Guide d’autoévaluation – Audit interne d’un système QSE – § 4.5 Contrôle, – § 4.6 Revue de direction. – Plan d’actions. Comment alimenter le guide ? Il convient de renseigner ce guide de la manière la plus objective et la plus juste possible, le but n’étant pas de délivrer (ou de s’autodélivrer) un satisfecit, mais bien d’identifier les points sur lesquels l’entreprise doit s’améliorer en vue de satisfaire aux exigences réglementaires et aux bonnes pratiques de gestion. Ce guide pourra être renseigné par le responsable environnement de l’entreprise ou par un comité de pilotage. Pour chaque lacune constatée, le responsable environnement proposera les actions correctives nécessaires en collaboration avec les personnes intéressées et cela dans le cadre du programme d’amélioration du système environnemental de l’entreprise (Tableau 1.1). Tableau 1.1 Présentation du guide d’autoévaluation Rubrique Actions à réaliser Responsable de l’alimentation du guide Page de garde L ’exercice d’alimentation du guide d’autoévaluation du système de management environnemental sera piloté par le responsable environnement de l’entreprise. Responsable environnement 1. Identification de l’entreprise Collecter et renseigner l’ensemble des informations générales sur l’entreprise. Responsable environnement ou comité de pilotage 2. Questionnaire La ou les personnes en charge de l’autoévaluation doit(vent) insérer les réponses aux questions dans la colonne « réponses » en citant les preuves de conformité du site aux exigences normatives et les écarts éventuels. Le responsable environnement doit affecter, en concertation avec l’ensemble des responsables des activités concernées, une note aux réponses (de 1 à 4) selon la grille préétablie. Pour chaque lacune constatée, le responsable environnement proposera en concertation avec les responsables des activités les actions correctives et préventives nécessaires dans la colonne « Actions d’amélioration » et cela dans le cadre du programme de mise à niveau global du système de management environnemental du site. Responsable environnement ou comité de pilotage § 4.1 Exigences générales Vérifier l’existence, la conformité et l’application sur le terrain des dispositions demandées dans les questions. Responsable environnement ou comité de pilotage © AFNOR – Septembre 2008 – MAJ 18 Audit et Autoévaluation LES DIFFÉRENTS GUIDES D’AUTOÉVALUATION 3 Guide pour l’autoévaluation d’un système environnemental Article Page IX - 40 - 40 Guide d’autoévaluation – Audit interne d’un système QSE § 4.2 Politique environnementale Organiser un entretien avec le directeur de l’entreprise pour vérifier l’existence, la conformité et l’application sur le terrain des dispositions demandées dans les questions. Responsable environnement et direction générale § 4.3 Planification 4.3.1 Aspects environnementaux Vérifier l’existence, la conformité et l’application sur le terrain des dispositions demandées dans les questions Responsable environnement ou comité de pilotage 4.3.2 Exigences légales et autres exigences 4.3.3 Objectifs, cibles et programmes § 4.4 Mise en œuvre et fonctionnement 4.4.1 Ressources, rôles, responsabilité et autorité Organiser des entretiens individuels avec l’ensemble des responsables des activités et des visites des différentes zones du site pour vérifier l’existence, la conformité et l’application sur le terrain des dispositions demandées dans les questions. Responsable environnement et responsables des activités 4.4.2 Compétence, formation et sensibilisation 4.4.3 Communication 4.4.4 Documentation 4.4.5 Maîtrise de la documentation 4.4.6 Maîtrise opérationnelle 4.4.7 Préparation et réponse aux situations d’urgence § 4.5 Contrôle 4.5.1 Surveillance et mesurage Organiser des entretiens individuels avec l’ensemble des responsables des activités et des visites des différentes zones du site pour vérifier l’existence, la conformité et l’application sur le terrain des dispositions demandées dans les questions. Responsable environnement et responsables des activités 4.5.2 Évaluation igde la conformité 4.5.3 Non-conformité, action corrective et action préventive 4.5.4 Maîtrise des enregistrements 4.5.5 Audit interne Rubrique Actions à réaliser Responsable de l’alimentation du guide Tableau 1.1 Présentation du guide d’autoévaluation (suite) Audit et Autoévaluation © AFNOR – Septembre 2008 – MAJ 18 LES DIFFÉRENTS GUIDES D’AUTOÉVALUATION Page 4 Guide pour l’autoévaluation d’un système environnemental Article Page IX - 40 - 40 Guide d’autoévaluation – Audit interne d’un système QSE Grille de cotation Chaque réponse aux questions sera cotée selon la grille présentée au Tableau 1.2. Tableau 1.2 Grille de cotation L’autoévaluation consiste à répondre à toutes les questions posées. La cotation est en priorité de type 0, 1, 2, 3. Si une question est non applicable, l’organisme notera « NA » et précisera la raison dans la colonne « réponse ». NOTE : Ces grilles ont été conçues pour mettre en évidence les points à améliorer et non pas dans l’esprit d’un audit à blanc du référentiel ISO 14001. De ce fait, s’il est peu probable qu’une affirmation évaluée à « 0 » ou « 1 » soit notée « 3 » par un auditeur externe, le contraire est possible (une affir- mation évaluée à « 2 » ou à « 3 » peut être moins bien notée par un auditeur externe). Pour être au niveau de conformité de la norme ISO 14001, l’ensemble des questions devra être noté à 4. Chaque organisme a la possibilité de réaliser l’autoévaluation de son système à plusieurs reprises dans le temps afin de constater les améliorations. 4.6 Revue de direction Organiser un entretien avec le directeur du site pour vérifier l’existence, la conformité et l’application des dispositions demandées dans les questions Responsable environnement et direction générale 4. Plan d’action La feuille "Plan d’action" est générée automatiquement suite à l’alimentation des champs "Actions d’améliorations" du questionnaire du guide d’autoévaluation du SME du site ; il restera alors à renseigner les noms des pilotes et les dates convenues Responsable environnement et responsables des activités Niveau Détail de la cotation 1 Les dispositions nécessaires sont inexistantes et/ou non prises en compte 2 Les dispositions existent mais ne sont pas tout à fait conformes et leur prise en compte n’est pas satisfaisante 3 Les dispositions existent, sont conformes mais leur application n’est pas systématique 4 Les dispositions existent, sont conformes et sont pratiquées systématiquement Rubrique Actions à réaliser Responsable de l’alimentation du guide Tableau 1.1 Présentation du guide d’autoévaluation (fin) © AFNOR – Septembre 2008 – MAJ 18 Audit et Autoévaluation LES DIFFÉRENTS GUIDES D’AUTOÉVALUATION 5 Guide pour l’autoévaluation d’un système environnemental Article Page IX - 40 - 40 Guide d’autoévaluation – Audit interne d’un système QSE 2 Grilles d’autoévaluation du système de management environnemental Il s’agit de s’autoévaluer sur les aspects relatifs aux exigences de la norme ISO 14001:2004. Conçue pour être d’un emploi pratique, cette grille d’autoévaluation ne reprend pas in extenso le texte de la norme ISO 14001. Il est donc nécessaire, au moins dans les premiers temps, de consulter le texte officiel en même temps que la grille de l’outil (Tableau 2.1 à Tableau 2.6). § 4.1 Exigences générales (Tableau 2.1) Tableau 2.1 Détail de la grille d’autoévaluation : exigences générales § 4.2 Politique environnementale (Tableau 2.2) Tableau 2.2 Détail de la grille d’autoévaluation : politique environnementale N° Question Réponse 1 2 3 4 Actions d’amélioration 1 L ’entreprise a-t-elle établi initialement une analyse environnementale de ses activités ? 2 L ’entreprise a-t-elle établi, documenté, mis en œuvre, tenu à jour et amélioré de façon continue un système de management environnemental conformément aux exigences de la norme ISO 14001 ? 3 uploads/Management/aua-a-ix-40-40.pdf