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MEMOIRE DE FIN D’ETUDES En vue de l’obtention du Master professionnel En AMENAG

MEMOIRE DE FIN D’ETUDES En vue de l’obtention du Master professionnel En AMENAGEMENT ET GESTION PARTICIPATIVE DES RESSOURCES FORESTIERES Par : TABOUGUIA SIPOWA Raisa Christele Ingénieur Agronome, socio économiste Mai 2014 UNIVERSITE DE DSCHANG FACULTE D’AGRONOMIE ET DES SCIENCES AGRICOLES CENTRE REGIONAL D’ENSEIGNEMENT SPECIALISE EN AGRICULTURE FORET-BOIS -------------------- CONTRIBUTION A LA GESTION INTEGREE DES ESPACES FORESTIERS : ANALYSE DE LA CONVERSION DES FORETS PAR L’AGRO INDUSTRIE DANS LE DEPARTEMENT DE L’OCEAN (SUD CAMEROUN) MEMOIRE DE FIN D’ETUDES En vue de l’obtention du Master professionnel En AMENAGEMENT ET GESTION PARTICIPATIVE DES RESSOURCES FORESTIERES Par : TABOUGUIA SIPOWA Raisa Christele Ingénieur Agronome, socio économiste Mai 2014 UNIVERSITE DE DSCHANG FACULTE D’AGRONOMIE ET DES SCIENCES AGRICOLES CENTRE REGIONAL D’ENSEIGNEMENT SPECIALISE EN AGRICULTURE FORET-BOIS -------------------- CONTRIBUTION A LA GESTION INTEGREE DES ESPACES FORESTIERS : ANALYSE DE LA CONVERSION DES FORETS PAR L’AGRO INDUSTRIE DANS LE DEPARTEMENT DE L’OCEAN (SUD-CAMEROUN) Superviseur : Dr HIOL HIOL François Coordonnateur de l’OFAC (Office des Forêts d’Afrique Centrale) Co-Superviseur : ZONGANG Armand Ingénieur des Eaux et Forêts Encadreur : Dr NGUIFFO Samuel Secrétaire Général du CED (Centre pour l’Environnement et le Développement) Mémoire de fin d’études rédigé par TABOUGUIA SIPOWA Raisa en vue de l’obtention du Diplôme de Master Professionnel en Aménagement et Gestion Participative des Ressources Forestières au CRESA/ FB i FICHE DE CERTIFICATION DES CORRECTIONS POST- SOUTENANCES Le présent mémoire a été revu et corrigé conformément aux observations du jury. Visa du superviseur Date : Visa du Président du Jury Date : Visa du Coordonnateur Date : Visa du responsable de la filière Date : Mémoire de fin d’études rédigé par TABOUGUIA SIPOWA Raisa en vue de l’obtention du Diplôme de Master Professionnel en Aménagement et Gestion Participative des Ressources Forestières au CRESA/ FB ii DEDICACE A la fa A la fa A la fa A la famille TABOUGUIA mille TABOUGUIA mille TABOUGUIA mille TABOUGUIA Mémoire de fin d’études rédigé par TABOUGUIA SIPOWA Raisa en vue de l’obtention du Diplôme de Master Professionnel en Aménagement et Gestion Participative des Ressources Forestières au CRESA/ FB iii AVANT PROPOS Le Centre Régional d’Enseignement Spécialisé en Agriculture, Forêt, Bois (CRESA Forêt Bois) est une institution post universitaire de spécialisation à caractère sous régional. Cette institution est placée sous la tutelle académique de la Faculté d’Agronomie et des Sciences Agricoles (FASA) de l’Université de Dschang et offre trois filières de spécialisation que sont : « Aménagement et Gestion Participative des Ressources Forestières », « Valorisation Industrielle du Bois », et « Etude d’Impacts Environnementaux ». Cette institution vise à renforcer les capacités des stagiaires dans le domaine de la gestion durable des ressources naturelles. La pédagogie s’articule autour d’une phase de cours théorique dans les amphithéâtres et d’une phase pratique au sein des organismes (ONG, entreprises ou projets de développement) opérant dans le secteur forestier, la gestion durable des ressources naturelles et l’environnement sur un besoin d’étude exprimé par ces derniers. A la fin du stage pratique, un mémoire de fin d’études est rédigé et soutenu par le stagiaire devant un jury. Le présent stage qui a donné lieu à ce mémoire s’est déroulé entre Septembre 2013 et Février 2014 au sein de l’ONG Centre pour l’Environnement et le Développement (CED). Notre travail a consisté à analyser le processus de conversion des terres forestières par l’agro industrie dans le département de l’Océan et formuler des recommandations devant permettre de contribuer à la gestion intégrée des espaces forestiers. Ce travail n’aurait pu être concrétisé par ma seule volonté. Il l’a été grâce au concours de plusieurs personnes à qui je tiens à présenter ma profonde gratitude. Mes remerciements s’adressent tout d’abord au Seigneur Tout Puissant pour m’avoir protégé et guidé tout au long de ce travail. Ensuite, ils s’adressent à: - Dr HIOL HIOL François, superviseur de ce travail qui, malgré son programme chargé a consenti à lire attentivement mes textes et à me donner des conseils ; - Dr NGUIFFO Samuel pour m’avoir accueilli en tant que stagiaire au sein du CED et pour ses conseils contribuant ainsi au bon déroulement de ce travail ; - Monsieur ZONGANG Armand, Ingénieur des Eaux et Forêts (MINFOF) pour sa disponibilité et ses conseils. Mémoire de fin d’études rédigé par TABOUGUIA SIPOWA Raisa en vue de l’obtention du Diplôme de Master Professionnel en Aménagement et Gestion Participative des Ressources Forestières au CRESA/ FB iv - Monsieur NKUINTCHUA Téodyl, Coordonnateur des programmes au Centre pour l’Environnement et le Développement, qui a toujours su trouvé du temps pour lire mes textes et surtout me fournir de précieux conseils. Je tiens également à exprimer ma gratitude à l’endroit du personnel du CED, pour le climat convivial qui règne au sein de la structure ayant permis la bonne réalisation de ce travail et surtout pour les discussions professionnelles qui m’ont toujours inspiré. Aux différents acteurs locaux, notamment les responsables d’OSC, les populations locales, les agentds des délégations départementales rencontrées qui ont bien voulu m’accorder de leur temps lors de nos rencontres et surtout qui m’ont fourni des informations importantes pour cette étude. A tous, je vous sincèrement merci. Ma reconnaissance s’adresse enfin à tous les responsables et enseignants du CRESA/FB pour n’avoir ménagé aucun effort pour parfaire notre formation. L’amitié, les encouragements et les conseils de plusieurs personnes m’ont été très utiles. Je pense à mon très tendre ami GOMSSI Eric Lamine, à NDJEUDJA Ranèce jovial, à Joceline DJOMO, à Patricia DJOFANG, à Michèle SONKOUE, à MESSINA Jean Pierre, notre délégué de filière et à tous mes collègues de la 16ème promotion du CRESA Forêt bois. Mémoire de fin d’études rédigé par TABOUGUIA SIPOWA Raisa en vue de l’obtention du Diplôme de Master Professionnel en Aménagement et Gestion Participative des Ressources Forestières au CRESA/ FB v TABLE DES MATIERES FICHE DE CERTIFICATION DE L’ORIGINALITE DU TRAVAIL .................................................................................. I DEDICACE ......................................................................................................................................................... II AVANT PROPOS ............................................................................................................................................... III TABLE DES MATIERES ....................................................................................................................................... V LISTE DES TABLEAUX ...................................................................................................................................... VII LISTE DES FIGURES ........................................................................................................................................ VIII LISTE DES PHOTOS ........................................................................................................................................... IX LISTE DES ANNEXES .......................................................................................................................................... X LISTE DES ABREVIATIONS ................................................................................................................................ XI RESUME ........................................................................................................................................................ XIII ABSTRACT ..................................................................................................................................................... XIV INTRODUCTION GENERALE .............................................................................................................................. 1 1. CONTEXTE ET JUSTIFICATION DE L’ETUDE .................................................................................................................. 1 2. PROBLEMATIQUE ................................................................................................................................................. 2 3. OBJECTIFS .......................................................................................................................................................... 4 4. HYPOTHESES ....................................................................................................................................................... 4 5. IMPORTANCE DE L’ETUDE ...................................................................................................................................... 4 6. ORGANISATION DU MEMOIRE................................................................................................................................. 5 CHAPITRE I : PRESENTATTION DE LA STRUCTURE D’ACCEUIL ET REVUE DE LITTERATURE ................................. 6 1.1 PRESENTATION DE L’ORGANISATION D’ACCUEIL : CENTRE POUR L’ENVIRONNEMENT ET LE DEVELOPPEMENT (CED) .............. 6 1.2 CADRE CONCEPTUEL ........................................................................................................................................... 7 1.2.1 L’Espace forestier et son organisation ................................................................................................. 7 1.2.2 L’agriculture industrielle ...................................................................................................................... 8 1.2.3 La conversion et l’« accaparement des terres » par l’agriculture ........................................................ 8 1.2.4 La concession foncière ....................................................................................................................... 10 1.2.5 La gestion intégrée des espaces forestiers......................................................................................... 11 1.3 REVUE DE LITTERATURE ..................................................................................................................................... 12 1.3.1 Cadre légal foncier et forestier .......................................................................................................... 12 1.3.2 Les orientations de la politique agricole au Cameroun ...................................................................... 14 1.3.3 Tendances émergentes dans le changement d’affectation de terres forestières et la superposition des titres ...................................................................................................................................................... 16 1.3.4 Dynamique territoriale dans le département de l’Océan : Une diversité d’acteurs pour une diversité d’utilisations ................................................................................................................................................ 19 1.3.5 Les impacts sociaux et environnementaux des cessions de terres à grande échelle ......................... 20 CHAPITRE II METHODOLOGIE DE L’ETUDE ................................................................................................... 23 2.1 LE CHOIX ET LA PRESENTATION DE LA ZONE D’ETUDE ............................................................................................... 23 2.1.1 Le choix de la zone d’étude ................................................................................................................. 23 2.1.2 La présentation de la zone d’étude ..................................................................................................... 23 2.2 LA COLLECTE ET L’ANALYSE DES DONNEES ............................................................................................................. 26 2.2.1 Les sources de données ....................................................................................................................... 26 2.2.2 L’échantillonnage ............................................................................................................................... 27 Mémoire de fin d’études rédigé par TABOUGUIA SIPOWA Raisa en vue de l’obtention du Diplôme de Master Professionnel en Aménagement et Gestion Participative des Ressources Forestières au CRESA/ FB vi 2.2.3 La méthode de collecte des données .................................................................................................. 29 2.2.4 La méthode de traitement et d’analyse des données ......................................................................... 30 2.2.5 Le déroulement de l’étude .................................................................................................................. 31 2.3 LE MATERIEL UTILISE ......................................................................................................................................... 31 2.4 LES CONTRAINTES DE L’ETUDE ............................................................................................................................ 32 CHAPITRE III : RESULTATS, DISCUSSION ET RECOMMANDATIONS .................................................................. 33 3.1 RESULTATS .................................................................................................................................................... 33 3.1.1 La typologie des acteurs, leurs rôles et responsabilités et l’analyse des relations entre les acteurs .. 33 3.1.2 La procédure d’acquisition de l’espace par les projets agro industriels ............................................. 41 3.1.3 Les impacts des activités agro industrielles sur les espaces forestiers du département de l’Océan et les mécanismes de gestion mis en oeuvre .................................................................................................. 45 3.1.4 Etudes de cas ..................................................................................................................................... 53 3.1.5 L’accaparement des terres par les élites............................................................................................. 63 3.2 DISCUSSION .................................................................................................................................................... 64 3.2.1 La collaboration entre acteurs pour la gestion intégrée des espaces forestiers ................................. 64 3.2.2 Le rôle de l’Etat et des services déconcentrés : la gouvernance locale ............................................... 66 3.2.3 La conversion des forêts: quel droit des communautés sur la terre ? ................................................. 67 3.3 VALIDATION DES HYPOTHESES ............................................................................................................................ 68 3.4 RECOMMANDATIONS ....................................................................................................................................... 68 CONCLUSION GENERALE ................................................................................................................................ 71 BIBLIOGRAPHIE .............................................................................................................................................. 73 ANNEXE 1 : GUIDE D’ENTRETIEN ADRESSE AUX GESTIONNAIRES D’UFA, DU PARC ET AUX ACTEURS ETATIQUES SITUES DANS LE DEPARTEMENT DE L’OCEAN (SUD-CAMEROUN) ................................................. 78 ANNEXE 2 : GUIDE D’ENTRETIEN ADRESSE AUX RESPONSABLES DES AGRO INDUSTRIES DU DEPARTEMENT DE uploads/Management/contribution-a-la-gestion-integree-des-e.pdf