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Ana& 2004-2006 THBMB· M0046MPTCF07 2 llllllllllllllllllllll\1111 CESAG - BIBLIO

Ana& 2004-2006 THBMB· M0046MPTCF07 2 llllllllllllllllllllll\1111 CESAG - BIBLIOTHEQUE L'audit de la gestion de la TVA: Cas de la société ATABOGAS'S DEDICACES Je dédie le présent mémoire: .> A l'Eternel Dieu tout puissant, qui durant tout le long de ce travail, ne m'a privé de son assistance et m'a rendu capable de le réaliser; );;. A mon grand-frère frère qui, a su avoir confiance en moi et a pu financer cette formation. » A ma mère et à mon feu père, en récompense de vos efforts pour la réussite de vos enfants; » A mon oncle et à toute ma famille qui m'ont apporté leur soutien moral au cours de cette épreuve ; » A ma fiancée qui a su garder patience A YITE A yi Stanislas- Mémoire de fin d'étude- MPTCF 4ème promotion CESAG - BIBLIOTHEQUE L'audit de la gestion de la TVA: Cas de la société ATABOGAS'S REMERCIEMENTS J'adresse avec respect mes reconnaissances et remerciements à tous ceux qui, par leurs efforts, ont contribué à la rédaction de ce mémoire. Plus particulièrement je remercie : • Monsieur NONDITCHAO Rabiou qui, grâce à ses financements, m'a permis de suivre cette formation • Monsieur Moustapha Mbacké DIOP, Directeur de l'Institut Supérieur de Comptabilité (ISC) et l'ensemble du corps professoral du CESAG; • Monsieur Moussa YAZI, Sous-Directeur de l'Institut Supérieur de Comptabilité (ISC) et Responsable du programme Audit et Contrôle de Gestion pour sa disponibilité et son dévouement tout au long de notre formation ; • Monsieur Arnessi MIDIOHOUAN, Associé-Gérant du cabinet FISC CONSEIL Sarl qui nous a permis d'effectuer notre stage ; • Tous mes camarades de la MPTCF 4 pour l'amitié, l'entraide et le soutien qu'ils m'ont témoignés tout au long de cette formation. Qu'il me soit aussi permis de remercier Monsieur Basile EDOH pour son assistance morale. Que tous ceux qui de près ou de loin s'intéressent à rna vie et à sa réussite ne se sentent pas oubliés. Je leur dois beaucoup car ce qui élève un être, et le fait être ce qu'il doit être, c'est l'estime et la foi que d'autres êtres ont placées en lui. A YITE A yi Stanislas - Mémoire de fin d'étude- MPTCF 4 ème promotion Il CESAG - BIBLIOTHEQUE L'audit de la gestion de la TVA: Cas de la société ATABOGAS'S SIGLES ET ABREVIATIONS CGI : Code Général des Impôts DG : Direction Générale DGI : Direction Générale des Impôts FRAP : Feuille de Révélation et d'Analyse de Problème HT :Hors Taxe NIF :Numéro d'Identification Fiscale OHADA :Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires QCI :Questionnaire de Contrôle Interne SYSCOA : Système Comptable Ouest Africain TTC :Toutes Taxes Comprises TVA :Taxe sur la Valeur Ajoutée UEMOA : Union Economique et Monétaire Ouest Africaine A YITE A yi Stanislas- Mémoire de fin d'étude- MPTCF 4ème promotion iii CESAG - BIBLIOTHEQUE L'audit de la gestion de la TVA: Cas de la société ATABOGAS'S TABLEAUX ET FIGURES Liste des tableaux No Intitulé du tableau 1 Mise en évidence du fait générateur et de l'exigibilité 2 Contrôle des comptes 3 Différents niveaux de risques de la TV A et les pénalités afférentes 4 Etats des frais généraux du mois 5 Etats des ventes du mois 6 Etats des dépenses ouvrant droit à déduction du mois 7 Etats TV A exigible du mois 8 Tableau des déclarations mensuelles de la TV A exigible 9 Acquisitions d'immobilisations de l'année 2005 10 Frais généraux Liste des figures NO 1 2 3 4 5 Intitulé de la figure Notion d'assujetti partiel et de redevable partiel Démarche générale de l'appréciation du contrôle interne Démarche du contrôle des comptes Schématisation du modèle d'analyse Organigramme de ATABOGA'S A YITE A yi Stanislas- Mémoire de fin d'étude- MPTCF 4ème promotion N° de page 11 30 41 54 56 57 58 59 65 66 N° de page 15 27 29 44 49 iv CESAG - BIBLIOTHEQUE L'audit de la gestion de la TV A : Cas de la société AT ABOGA' S TABLE DES MATIERES Dédicaces ............................................................................................... .i Remerciements ......................................................................................... .ii Sigles et abréviations ................................................................................. .iii Tableaux et figures .................................................................................... .iv Table des matières ...................................................................................... v INTRODUCTION GENERALE ........................................................................................ ! PROBLEMATIQUE .............................................................................................................. 2 PREMIERE PARTIE: CADRE THEORIQUE .................................................. 5 INTRODUCTION .................................................................................................................. 6 CHAPITRE 1 :LES FONDEMENTS DE LA FISCALITE ............................................ 7 1-1: LA FISCALITE ........................................................................................................... 7 1-2: LA CLASSIFICATION DES IMPOTS ..................................................................... 8 1-3 :LES DISPOSITIONS FISCALES .............................................................................. 9 CHAPITRE 2 : PRA TIQUE DE L'AUDIT DE LA GESTION FISCALE .................. 18 2-1 :LA GESTION FISCALE ......................................................................................... 18 2-2: L'AlTDITFISCAL ................................................................................................... 18 2-3 : LA FORMULATION DE LA DEMANDE ............................................................. 19 2-4: LA DEMARCHE DE L'AUDIT FISCAL ............................................................... 21 2-5 : LES OUTILS D'EVALUATION DU CONTROLE INTERNE ............................. 38 2-6 : LE MODE DE DECLARATION DE LA TVA ET LES RISQUES AFFERENTS40 2-7 : ELABORATION DU MODELE D'ANALYSE .................................................... .43 CONCLUSION .................................................................................................................... 44 AYITE Ayi Stanislas- Mémoire de fin d'étude- MPTCF 4epromotion v CESAG - BIBLIOTHEQUE L'audit de la gestion de la TV A : Cas de la société AT ABOGA' S DEUXIEME PARTIE: CADRE PRATIQUE .................................................. .45 INTRO DU CTI 0 N ................................................................................................................ 46 CHAPITRE 3: PRESENTATION DE ATABOGA'S ................................................... 47 3.1 PRESENTATION DE ATABOGA'S «ESCALE 3 )) .............................................. .47 3.2 ORGANISATION ...................................................................................................... 48 CHAPITRE 4: AUDIT DE LA TVA DE LA SOCITE ATABOGA'S ......................... 50 4-1 : LA PRISE DE CONNAISSANCE .................................. ., ....................................... 50 4-2 : APPRECIATION DU CONTROLE INTERNE ............ , ........................................ 52 4-3 : LE CONTROLE DES COMPTES ........................................................................... 62 4-4 : LES RECOMMANDATIONS ................................................................................. 68 CONCLUSION •......................................•....•.....•..................•••...••...••.............•..........•......... 70 CONCLUSION GENERALE ........................................................................................... 72 BIBLIOGRAPHIE ANNEXES AYITE Ayi Stanislas- Mémoire de fin d'étude- MPTCF 4epromotion VI CESAG - BIBLIOTHEQUE INTRODUCTION GENERALE CESAG - BIBLIOTHEQUE L'audit de la gestion de la TVA: Cas de la société ATABOGA'S INTRODUCTION GENERALE « Chacun reconnaît la nécessité d'une bonne gestion financière, d'une bonne gestion commerciale, d'une bonne gestion sociale ; elles conditionnent le développement voire la survie des entreprises. On doute, en revanche, qu'il puisse y avoir une bonne gestion fiscale; certains la récusent au nom du fatalisme fiscal ; d'autres la réprouvent, la confondant avec la tricherie fiscale. Les plus avisés la pratiquent, qui ne sont ni des fatalistes, m des tricheurs, mais de bons gestionnaires »1• Aujourd'hui, les mesures conjoncturelles à visées économiques ou politiques se multiplient. L'importance de la fiscalité a été redécouverte parce que, à un certain moment, les allègements d'impôts ont appauvri l'Etat. Son importance pour les particuliers, nous y sommes sensibilisés car chacun contribue pour sa part dans les prélèvements mis à la charge des ménages. En cette période de crise, il importe plus que jamais de bien gérer la fiscalité et pour cela, de bien connaître les règles du jeu fiscal. C'est pourquoi la place de la fiscalité dans les études comptables ne peut aller qu'en grandissant. Pas de comptabilité sans fiscalité. Si les matières sont distinctes, elles sont néanmoins étroitement liées. Matière juridique, le droit fiscal ne relève pas de la pure logique ; c'est un échafaudage de normes hiérarchisées qui se construit en permanence sous l'influence du politique et de l'économique, un produit de l'histoire plus qu'un produit du raisonnement. Considérée il y a quelques années comme une contrainte qu'il convenait de subir passivement, cette variable juridique est devenue un paramètre nécessaire de la gestion de toute organisation, paramètre dont l'utilisation judicieuse procure une richesse certaine, du fait essentiellement des incidences qu'il peut avoir en termes de trésorerie. 1 M. Cozian {"La gestion fiscale de l'entreprise", Revue de Jurisprudence Fiscale, n° 5, 1980, pp. 202-206). AYITE Ayi Stanislas Mémoire de fin d'étude- MPTCF 4epromotion CESAG - BIBLIOTHEQUE L'audit de la gestion de la TVA: Cas de la société ATABOGA'S PROBLEMATIQUE La nécessité de bien gérer la fiscalité au niveau de l'entreprise peut ressembler pour un non-initié à un paradoxe. En effet, la fiscalité pourrait être perçue comme un simple instrument technique qui consisterait à appliquer un taux d'imposition à une base imposable. La réalité est bien plus complexe pour plusieurs raisons : • le droit fiscal est une matière techniquement complexe ; • le droit fiscal est fluctuant et les régimes fiscaux résultent le plus souvent d'une superposition chronologique de textes. Une mise à jour permanente des connaissances est donc indispensable dans cette matière ; • la fiscalité de l'entreprise peut, dans de nombreux domaines, se résumer à un jeu d'option; • la doctrine administrative fiscale détient une place très importante et parfois controversée ; • le juge fiscal arbitre les très nombreuses situations conflictuelles et inspire très souvent le législateur et l'administration fiscale. Ainsi, les entreprises évoluant dans un environnement où chacune de leurs transactions est régie par cette réalité, traînent des risques fiscaux latents dus à la gestion approximative du département fiscal très souvent inexistant. Cette gestion approximative est souvent due à la négligence et à la méconnaissance des dispositions fiscales des dirigeants et aussi de leur concupiscence à réaliser plus de profit qu'il ne le faut. Il s'ensuit souvent des transgressions conscientes ou inconscientes. Pour palier à tous ces problèmes, l'une des solutions est l'audit fiscal en général et uploads/Management/ m0046mptcf07.pdf