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Environmental Management System - 1 - Environmental Management System (“EMS”) T

Environmental Management System - 1 - Environmental Management System (“EMS”) Table of Contents Système de gestion de l’environnement (SGE) Édition 2007 Guide de gestion et de conformité en matière environnementale Environmental Management System Système de gestion de l’environnement SYSTÈME DE GESTION DE L’ENVIRONNEMENT (« SGE ») TABLE DES MATIÈRES PARTIE I GÉNÉRALITÉ 1. Profil de l’entreprise 2. Manuel du SGE 3. Accès au SGE PARTIE II POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE 1. Énoncé de politique 2. Objectifs (a) Procédures et lignes directrices (b) Communication et sensibilisation (c) Gestion des déchets (d) Contrôle des produits chimiques et procédures d’urgence (e) Initiatives environnementales (f) Audits environnementaux PARTIE III ÉLÉMENTS DU SYSTÈME DE GESTION DE L’ENVIRONNEMENT 1. Planification 2. Mise en œuvre (a) Prescriptions juridiques et autres exigences en matière de meilleures pratiques environnementales (b) Structure et devoirs (i) Conseil d’administration (ii) Haute direction / direction principale (iii) Employés (c) Formation sur la gestion et la conformité en matière environnementale (d) Cibles et objectifs environnementaux (e) Mise en œuvre de pratiques durables (i) Conservation (ii) Recyclage 3. Vérification et correction / Exigences pour le signalement interne en matière environnementale (a) Examen annuel de gestion et de conformité en matière environnementale (b) Rapports mensuels (c) Bilan environnemental annuel (d) Rapports d’incident (e) Contrôle des documents 4. Révision de la gestion et révision environnementale (a) Comité consultatif en environnement (b) Équipe de révision environnementale PARTIE IV DROIT DE L’ENVIRONNEMENT APPLICABLE PARTIE V CONCLUSION ANNEXE A PROCÉDURES D’URGENCE - 2 - Environmental Management System Système de gestion de l’environnement PARTIE I GÉNÉRALITÉ 1. PROFIL DE L’ENTREPRISE MTS Allstream Inc. (« MTS Allstream ») est un des principaux fournisseurs canadiens de solutions de communications, offrant des produits et des services novateurs grâce à ses divisions Marchés des consommateurs et Solutions d’entreprise. La division Marchés des consommateurs propose aux clients résidentiels et aux entreprises du Manitoba une gamme complète de services : téléphonie filaire, Internet et transmission de données haute vitesse, services sans fil de nouvelle génération, télévision numérique, systèmes de sécurité et de surveillance d’alarme. La division Solutions d’entreprise offre aux clients d’affaires à l’échelle nationale un éventail de services de connectivité IP, de services de réseau gérés et de services professionnels de calibre mondial. Le vaste réseau optique national à large bande de MTS Allstream s’étend sur plus de 24 300 kilomètres et fournit des connexions partout dans le monde grâce à des partenariats stratégiques et à des ententes d’interconnexion avec d’autres fournisseurs internationaux de services de communications. MTS Allstream est une filiale de Manitoba Telecom Service Inc. (« MTS »). Bien que le Système de gestion de l’environnement (SGE) soit davantage pertinent pour MTS Allstream, en sa qualité de principale filiale en exploitation de MTS, il s’applique aussi aux autres filiales de MTS, y compris AAA Alarm Systems Ltd. et Solutions Delphi. Dans le présent manuel, les entreprises du groupe MTS sont collectivement appelées MTS Allstream. Les installations de MTS Allstream sont situées partout au Canada, autant dans les centres urbains densément peuplés que dans les régions rurales éloignées. MTS Allstream a le devoir de protéger et de préserver l’environnement partout où la société fait affaire. La gestion de l’environnement fait partie de l’approche de MTS Allstream en matière de gestion, et offre le cadre nécessaire pour intégrer les intérêts financiers de l’entreprise aux exigences relatives à la protection environnementale tout en maintenant un équilibre entre ces deux aspects. Le Système de gestion de l’environnement (« SGE ») de MTS Allstream est un reflet de l’importance accordée par MTS Allstream à la protection et à la préservation de l’environnement ainsi qu’à la conservation des ressources naturelles. Les objectifs du SGE sont établis selon les critères internationaux retenus pour les systèmes de gestion de l’environnement tels qu’ils ont été formulés par l’Organisation internationale de normalisation (« l’ISO ») et l’Association canadienne de normalisation (« la CSA »). Le manuel du SGE sert à la fois de manuel d’exploitation et de manuel de référence pour ce qui est de la gestion et de la conformité en matière environnementale pour tous les employés de MTS Allstream. Il touche à divers aspects, précisant la structure organisationnelle et les responsabilités, pratiques, procédures et ressources utilisées pour mettre en œuvre la Politique environnementale de MTS Allstream (la « Politique environnementale ») et pour se conformer à la législation sur l’environnement. Le SGE met l’accent sur la prévention, davantage que sur le dépistage et la résolution de problèmes environnementaux, en s’appuyant sur les principes suivants : - 3 - Environmental Management System • Vérifier la conformité aux lois et règlements applicables ainsi qu’aux normes de l’industrie et veiller à la respecter ; • Reconnaître les effets environnementaux importants qui découlent des activités, produits ou services offerts par l’organisation ou proposés par celle-ci ; • Déterminer les effets environnementaux qui peuvent survenir à la suite d’incidents ou d’accidents, et reconnaître les circonstances susceptibles de créer des situations d’urgence ; - 4 - Environmental Management System Système de gestion de l’environnement • Faciliter la mise en place des mesures correctives, de l’amélioration des processus, des audits de systèmes et des activités de communication, de formation et de révision pour faire en sorte que la Politique environnementale soit respectée et demeure pertinente ; et • Se tenir au courant des lois, des règlements et normes en matière d’environnement, nouvellement promulgués et à l’étude ; et • Établir et mettre à jour les procédures opérationnelles et les processus. Le manuel du SGE comprend : • la Politique environnementale de MTS Allstream ; • les éléments clés du Système de gestion de l’environnement de MTS Allstream ; et • des renvois aux guides opérationnels distincts utilisés par les dirigeants des secteurs concernés afin de gérer efficacement les aspects des activités de MTS Allstream qui soulèvent des questions précises en matière d’environnement. Ces guides sont : Matrice environnementale ; Procédures d’intervention en cas d’urgence ; et Procédures de conformité en matière environnementale. 2. MANUEL DU SGE Le code des pratiques environnementales de MTS (Environmental Code of Practice), l’ancêtre de l’actuel système de gestion de l’environnement, a été élaboré en 1992. Il comportait un énoncé de mission qui portait sur les préoccupations concernant l’environnement et soutenait les principes du développement durable. La présente Politique environnementale de MTS Allstream, conçue à partir du code des pratiques environnementales, a été officiellement adoptée par le conseil des commissaires (alors en place) en juin 1995. La Politique environnementale a été revue en août 2005 par le conseil d’administration de MTS Allstream, qui a alors entériné la décision selon laquelle elle s’appliquerait tant à la division Solutions d’entreprise qu’à la division Marchés des consommateurs de MTS Allstream. Le SGE exige que le conseil d’administration revoit, dans le cadre de ses devoirs, la Politique environnementale une fois l’an afin de vérifier qu’elle est à jour et qu’elle reflète les principes correspondant à une gestion efficace des problèmes environnementaux. En plus d’adopter et de revoir à intervalle régulier sa Politique environnementale, MTS Allstream a élaboré le SGE, décrit en détail plus loin, et a entrepris de procéder à une évaluation des risques environnementaux de manière à identifier tous les problèmes environnementaux engendrés par ses activités. Ce processus de révision périodique permet d’assurer que le SGE demeure à jouer et adapté aux changements, selon les circonstances. Pour chaque question soulevée, MTS Allstream a établi des procédures opérationnelles précises qui permettent de : • Préciser les moyens d’atteindre les objectifs en matière de protection de l’environnement et de protection des ressources ; • Évaluer et réévaluer de manière continue les risques environnementaux ; - 5 - Environmental Management System • Déterminer quelle est la loi sur l’environnement qui s’applique ; • Identifier les personnes responsables de superviser les programmes de MTS Allstream en matière d’environnement et de fournir leur soutien à cet égard ; • Répertorier les pratiques opérationnelles et les procédures que doivent suivre les employés pour gérer les problèmes ; • Définir les besoins en matière de formation des employés ; Système de gestion de l’environnement • Établir les exigences en matière de réduction et d’élimination des déchets, de réutilisation et de recyclage ; • Prévoir des procédures d’intervention en cas d’urgence ; • Définir les exigences quant au signalement interne et aux documents ; • Exposer les obligations externes en matière de signalement ; et • Énoncer les exigences de MTS Allstream en matière d’audit et de révision. Les aspects environnementaux des activités de MTS Allstream sont présentés en détail dans le guide Matrice environnementale de MTS Allstream. Les procédures opérationnelles particulières à suivre sont expliquées dans le guide Procédures de conformité en matière environnementale. Quant aux procédures en cas d’urgence, elles sont détaillées dans le guide Procédures d’intervention en cas d’urgence. La Politique environnementale, les énoncés en matière d’objectifs et les divers éléments du SGE, ainsi que la Matrice environnementale et les procédures, forment, tous ensemble, le SGE. Le « responsable de l’environnement » de MTS Allstream occupe le poste de directeur, Programmes environnementaux et est responsable de la mise en œuvre du SGE. Il s’agit d’un uploads/Management/environmental-management-system-fr.pdf