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F-HSE-27-01 Edition : 1.0 Date d’émission 19/01/2015 Page 1/1 Projet : Réf. Pro

F-HSE-27-01 Edition : 1.0 Date d’émission 19/01/2015 Page 1/1 Projet : Réf. Projet : Soumissionnaire : Date : Thème Question Oui Non Nature des pièces justificatives Existe-t-il une politique HSE de votre entreprise ? Avez-vous défini des indicateurs de résultats HSE ? ORGANISATION & MOYENS Existe-t-il des définitions de fonctions pour tous les niveaux de l'organigramme ? Y a-t-il un comité de direction HSE au sein de votre entreprise ? Les besoins en moyens HSE font-ils l'objet de prévisions budgétaires ? Votre entreprise dispose-t-elle d'un règlement intérieur diffusé au personnel ? Existe-il un plan annuel de communication HSE ? Avez-vous défini des objectifs HSE pour l'année en cours ? Avez-vous défini un plan annuel visant à réduire l'impact HSE de vos activités ? Avez-vous établi une analyse des risques HSE de vos activités ? COMPETENCE & HABILITATION Votre entreprise dispose-t-elle d'un processus de formation HSE formalisé et diffusé ? Votre entreprise dispose-t-elle d'un plan annuel et nominatif de formation- entreprise ? AMELIORATION CONTINUE Existe-t-il une procédure décrivant les modalités de réalisation d'audits de chantier / atelier ? Joindre les résultats des 03 dernières années Joindre les résultats des 03 dernières années Nom du représentant du soumissionnaire : Signature : Standard Gestion HSE des Entreprises Extérieures Questionnaire HSE de Pré-qualification du soumissionnaire NB : Ce questionnaire a pour objectif d'évaluer le système de management HSE du soumissionnaire au regard des exigences HSE du projet. Merci de répondre à toutes les questions en joingant à chaque fois les pièces justificatives. En signant ce questionnaire, le soumissionnaire accepte d'être audité, le cas échéant , par le client ou son délégataire sur son système de management HSE. POLITIQUE & SYSTÈME DE MANAGEMENT HSE - Lettres de la politique (version actuelle et antérieures) - Plan de communication autour de la politique et justificatifs de sa mise en œuvre. - Documents généraux du système de management HSE (manuel HSE, etc.) et justificatifs de la revue régulière de ces documents. - Liste des objectifs HSE fixés au personnel de l'entreprise pour l'année N. - Liste des indicateurs de suivi de l'efficacité du système de management HSE et des résultats HSE. Est-ce que cette politique est diffusée au sein de votre entreprise et rappelée lors d'événements (séances d'information, etc.) ? Avez-vous un manuel HSE (document qui décrit en détail les composantes du système de management HSE de votre entreprise) ? Est-ce que les documents généraux du système de management HSE (politique HSE, manuel HSE, etc.) de votre entreprise sont revus régulièrement ? Intégrez-vous des objectifs HSE dans l'évaluation des performances du personnel de votre entreprise ? Avez-vous mis en place des indicateurs de suivi de l'efficacité du système de management HSE de votre entreprise ? Votre entreprise dispose-t-elle d'un organigramme complet mentionnant les fonctions impliquées dans la prévention HSE ? -Organigramme de l'entreprise avec mention des fonctions impliquées dans la prévention HSE. - Définitions des fonctions des postes clés et en particulier des dirigeants, des responsables opérationnels et des professionnels HSE. - Définitions de la composition et des missions des comités de gouvernance HSE (CHST etc.) - Derniers compte-rendus des réunions des comités de gouvernance HSE. - Description du dispositif de veille règlementaire et légale. - Règlement intérieur - Budgets HSE des trois dernières années et taux de réalisation de ces budgets. - Description du système d'information et de communication HSE. - Dernier plan de communication HSE et taux de réalisation de ce plan. Votre entreprise dispose-t-elle d'un comité de concertation HSE regroupant direction et salariés ? (CHST ou autre) Avez-vous un dispositif pour se tenir au courant des exigences légales et réglementaires applicables aux activités de votre entreprise ? Existe-t-il un système d'information et de communication HSE touchant tout le personnel (journal d'entreprise, dépliants, autres) ? PLANIFICATION & ORGANISATION DU TRAVAIL - Les objectifs HSE de l'année en cours. - Plan HSE de l'année en cours et degré de sa mise en oeuvre. - Analyse des risques HSE des opérations principales des activités habituelles. - Liste des procédures et des instructions de travail pour les principales opérations des activités habituelles. - Exemples de procédures et d'instructions de travail. - Description du système/processus de gestion des modifications. - Liste des mesures préventives d'hygiène et de gestion des déchets spécifiques aux chantiers. - Exemples de mesures préventives. Avez-vous établi des procédures et des instructions de travail pour les principales opérations des activités habituelles de votre entreprise ? Existe-il, dans votre entreprise, un système/processus pour prendre en compte et valider les modifications pouvant apparaître dans l'organisation du travail (planning, matériels, outils etc.) ? Les mesures préventives d'hygiène et de gestion des déchets spécifiques aux chantiers sont- elles été établies et formalisées ? -Description du processus de formation HSE. - Description du processus de parrainage des nouveaux embauchés et du personnel d'appoint. - Plan annuel et nominatif de formation-entreprise de l'année en cours. - Programme de formations génériques HSE pour les salariés et degré de réalisation de ce programme pour l'année en cours. - Liste des postes dangereux. - Liste des personnes disposant des habilitations formelles et/ou réglementaires et liste des formations ayant été suivies par cette population. - Liste des personnes habilitées à signer les permis de travaux / autorisation de travail et liste des formations ayant été suivies par cette population. - Liste des auditeurs qualifiés pour réaliser des audits HSE. Votre entreprise dispose-t-elle d'un processus formalisé de parrainage des nouveaux embauchés et du personnel d'appoint ? Votre entreprise dispose-t-elle d'un programme de formations génériques pour les salariés appelés à intervenir sur les établissements des donneurs d'ordre (type "Passeport Sécurité") ? Votre entreprise dispose-t-elle d'une liste de postes dangereux (travaux en hauteur, exposition à des substances CMR, etc.) ? Pour les tâches nécessitant des habilitations formelles et/ou réglementaires (travaux électriques, conduite de chariots, d'engins, de grues etc.), votre entreprise détient-elle une liste des personnes habilitées pour ces fonctions ? Existe-t-il une liste des personnes habilitées à signer les permis de travaux / autorisation de travail ? La Direction de votre entreprise effectue-t-elle des audits de son système de management HSE suivant un plan pré-établi et écrit ? - Programme des audits et des visites (audits du système de management HSE et audits/visites de chantier) des 02 dernières années. - Les derniers rapports d'un audit du système de management HSE et d'un audit/visite de chantier. - Procédure décrivant les modalités de réalisation d'audits de chantier / atelier. - Description du processus de détection de comportements et/ou de situations dangereuses. - Dernier rapport de détection d'un comportement et/ou situation dangereuse dans un chantier de votre entreprise. - Description du processus de déclaration d'un accident de travail, d'enquête, d'analyse des causes et de suivi des actions correspondantes. - Deux derniers compte-rendus d'accident (01 avec arrêt de travail et l'autre sans arrêt de travail). - Plan d'action synthétisant les axes d'amélioration identifiés par les outils de prévention (audits, revue de direction, etc.). Existe-il dans votre entreprise un processus de détection de comportements et/ou de situations dangereuses ? Est-ce que vous réalisez selon un plan pré-établi et écrit des visite/inspection/contrôle/audit de vos chantiers ? Les accidents avec arrêt font-ils systématiquement l'objet d'une enquête / analyse des causes ? Les accidents sans arrêt font-ils systématiquement l'objet d'une enquête / analyse des causes ? Les axes d'amélioration identifiés par les outils de prévention (revue de direction, visites de chantier, audits, compte-rendus d'accidents, etc.) font-ils l'objet d'un plan d'actions formalisé ? INDICATEURS (sur les 3 dernières années) Taux de fréquence des accidents (nombre d'accidents avec arrêt de travail*1 000 000/ nombre d'heures travaillées) Taux de gravité (nombre des journées perdues par incapacité temporaire *1 000 / nombre d'heures travaillées) uploads/Management/formulaires-standard-de-gestion-hse-des-ee-19-01-2015 1 .pdf