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28/10/2017 1 ISO 45001 VERSION 2016 (PROJET) SM de la santé et de la sécurité a

28/10/2017 1 ISO 45001 VERSION 2016 (PROJET) SM de la santé et de la sécurité au travail 28/10/2017 1 ISO/CD 45001/2014 / Ahmed NJIM Structure de la norme 4 Contexte de l'organisme 4.1 Compréhension de l'organisme et de son contexte 4.2 Compréhension des besoins et des attentes des parties intéressées 4.3 Détermination du domaine d'application du système de management de la santé et de la sécurité au travail 4.4 Système de management de la santé et de la sécurité au travail 28/10/2017 2 ISO/CD 45001/2014 / Ahmed NJIM 28/10/2017 2 Structure de la norme 5 Leadership 5.1 Leadership et engagement 5.2 Politique 5.3 Rôles, responsabilités et autorités au sein de l'organisme 6 Planification 6.1 Actions à mettre en œuvre face aux risques et opportunités 6.1.1 Généralités 6.1.2 Identification des dangers 6.1.3 Exigences légales et autres exigences 6.1.4 Evaluation des risques SST 6.1.5 Planification des modifications 6.1.6 Planification des actions 28/10/2017 3 ISO/CD 45001/2014 / Ahmed NJIM Structure de la norme 7 Support 7.1 Ressources 7.2 Compétences 7.3 Sensibilisation 7.4 Information, Communication, Participation et consultation 7.4.1 Information et consultation 7.4.2 Participation, consultation et représentation 7.5 Informations documentées 7.5.1 Généralités 7.5.2 Création et mise à jour des ID 7.5.3 Maîtrise des informations documentées 28/10/2017 4 ISO/CD 45001/2014 / Ahmed NJIM 28/10/2017 3 Structure de la norme 8 Réalisation des activités opérationnelles 8.1 Planification et maîtrise opérationnelles 8.1.1 Généralités 8.1.2 Hiérarchie des actions de maitrise 8.2 Maitrise des modification 8.3 Maitrise des activités réalisées par des prestataires 8.4 Approvisionnement 8.5 Sous traitants 8.6 Préparation et réponse aux situations d’urgence 28/10/2017 5 ISO/CD 45001/2014 / Ahmed NJIM Structure de la norme 9 Evaluation des performances 9.1 Surveillance, mesure, analyse et évaluation 9.1.1 Généralités 9.1.2 Evaluation de la conformité 9.2 Audit interne 9.2.1 Généralités 9.2.2 Programme d’audit interne 9.3 Revue de direction 10 Amélioration 10.1 Incident, Non-conformité et action corrective 10.2Amélioration continue 28/10/2017 6 ISO/CD 45001/2014 / Ahmed NJIM 28/10/2017 4 4 Contexte de l'organisme 4.1 Compréhension de l'organisme et de son contexte 4.2 Compréhension des besoins et des attentes des parties intéressées 4.3 Détermination du domaine d'application du système de management SST 4.4 Système de management SST 28/10/2017 7 ISO/CD 45001/2014 / Ahmed NJIM Terminologie 28/10/2017 ISO/CD 45001/2014 / Ahmed NJIM 8 3.02 Partie intéressée (terme recommandé) partie prenante (terme admis): personne ou organisme qui peut soit influencer sur une décision ou une activité, soit être influencée ou s’estimer influencée par une décision ou activité 3.24 Contexte d'un organisme (environnement des affaires): combinaison de facteurs et de conditions, internes et externes, pouvant avoir un effet sur l'approche d'un organisme (3.01) en ce qui concerne ses produits (3.47), services (3.48), investissements et parties intéressées (3.02) 28/10/2017 5 4.1 Compréhension de l'organisme et de son contexte L’organisme doit déterminer les enjeux externes et internes pertinents par rapport à sa finalité et ses objectifs, et qui influent sur sa capacité à atteindre les résultat(s) attendu(s) de son système de management SST. 28/10/2017 9 ISO/CD 45001/2014 / Ahmed NJIM Contexte de l’organisme 28/10/2017 ISO/CD 45001/2014 / Ahmed NJIM 10 Organisme Person nel Législat ions Fourni sseurs Représent ants du personnel Techn ologie Société civile Produits et activités Etablisse ments Publics Inspection du travail 28/10/2017 6 Analyse SWOT 28/10/2017 ISO/CD 45001/2014 / Ahmed NJIM 11 (+) (-) Composantes internes Forces (Strengths) Faiblesses (Weaknesses) Composantes externes Opportunités (Opportunities ) Menaces (Threats) Contexte de l’organisme (exemple) 28/10/2017 ISO/CD 45001/2014 / Ahmed NJIM 12 Forces Faiblesses Opportunités Menaces 28/10/2017 7 4.2 Compréhension des besoins et des attentes des parties intéressées L'organisme doit déterminer : a) les parties intéressées qui sont pertinentes dans le cadre du système de management SST ; b) Les besoins et les attentes de ces parties intéressées c) lesquelles de ces besoins et attentes deviennent ses obligations de conformité 28/10/2017 13 ISO/CD 45001/2014 / Ahmed NJIM Les attentes des parties intéressées 28/10/2017 ISO/CD 45001/2014 / Ahmed NJIM 14 Partie intéressée Besoins et attentes Source d’information Personnel Postes de travail sécurisés et ergonomique Moyens de protection disponibles Législations (Code du travail) Administrations publiques Respect de la législations Informations concernant les situations accidents de travail Législations 28/10/2017 8 4.3 Détermination du domaine d'application du système de management SST L'organisme doit déterminer les limites et l'applicabilité du système de management SST afin d'établir son domaine d'application. Lorsqu'il établit ce domaine d'application, l'organisme doit prendre en compte : a) les enjeux externes et internes auxquels il est fait référence en 4.1 ; b) les obligations de conformité auxquelles il est fait référence en 4.2 c) Les fonctions exercées au travail. Le domaine d’application doit inclure l’ensemble des activités, produits et services de l’organisme ou que l’organisme peut influencer et qui impactent ses performances Le domaine d’application doit être tenu à jour sous la forme d’une information documentée 28/10/2017 15 ISO/CD 45001/2014 / Ahmed NJIM Domaine d’application 28/10/2017 ISO/CD 45001/2014 / Ahmed NJIM 16 Organisme Périmètre géographique Site 1 Site 2 Produit, service, activité Site n 28/10/2017 9 4.4 Système de management SST l’organisme doit établir, mettre en œuvre, tenir à jour et améliorer en continu un système de management SST, y compris les processus nécessaires et leurs interactions, en accord avec les exigences de la présente Norme internationale afin d’améliorer ses performances SST . 28/10/2017 17 ISO/CD 45001/2014 / Ahmed NJIM Quiz!!! 28/10/2017 ISO/CD 45001/2014 / Ahmed NJIM 18 Qu’est ce qu’un enjeux? Exemples? Pourquoi doit on déterminer les enjeux internes et externes ? Citez des exemples d’enjeux internes et externes Quelles sont les parties intéressées pertinentes pour un organisme? Citez des exemples de besoins ou d’attentes des ces parties intéressées Comment se défini le domaine d’application du SMSST? 28/10/2017 10 Résumé 28/10/2017 ISO/CD 45001/2014 / Ahmed NJIM 19 4.1 Contexte de l’Organisme Enjeux I/E 4.2 Parties intéressées: Attentes 4.3 Domaine d’application du SMSST 4.4 SMSST 5 Leadership 5.1 Leadership et engagement 5.2 Politique SST 5.3 Rôles, responsabilités et autorités au sein de l'organisme 28/10/2017 20 ISO/CD 45001/2014 / Ahmed NJIM 28/10/2017 11 5.1 Leadership et engagement 28/10/2017 ISO/CD 45001/2014 / Ahmed NJIM 21 La direction doit démontrer son leadership et son engagement vis-à-vis du système de management SST en : a- assurant que les connaissances du contexte de l’organisme ainsi que les risques potentiels SST sont pris en compte lors de l’établissement du SMSST b- assurant que les dangers relatifs aux postes de travail sont identifiés, les risques sont évalués et prioritisés, les actions pour améliore les performances SST sont prises c- assurant que la politique SST et les objectifs associés sont définis et sont compatible à la stratégie de l’organisme 5.1 Leadership et engagement (suite) 28/10/2017 ISO/CD 45001/2014 / Ahmed NJIM 22 d- les performances SST sont prises en compte au niveau de la stratégie de l’organisme e- assurant que les exigences relatives au SMSST sont intégrées au processus métier de l’organisme f- assurant la disponibilité des ressources humaines et financières adéquates à l’établissement, la mise en œuvre, le maintien et l’l’amélioration continue du SMSST g- assurant l’établissement des processus permettant la consultation et la participation active des employés et de leurs représentant l’établissement, la mise en œuvre, le maintien et l’l’amélioration continue du SMSST , y compris la protection des employés contre les représailles 28/10/2017 12 5.1 Leadership et engagement (suite) 28/10/2017 ISO/CD 45001/2014 / Ahmed NJIM 23 h- Communicant à propos de l’importance du management SST et de la conformité au exigences relatives au SMSST i- assurant que le SMSST atteint les résultats planifiés j- dirigeant et en soutenant les employés à tous les niveaux pour contribuer à l’efficacité du SMSST k- promouvant l’amélioration continue l- Soutenant les autres fonctions de management pour démontrer leur engagement dans leurs domaines de responsabilités m- assurant la promotion d’une culture d’entreprise relative au SMSST n- assurant que les personnes travaillant sous le contrôle de l’organisme sont sensibilisées à propos de leurs responsabilités vis-à-vis du SMSST et des conséquences potentielles de leurs activités sur les autres postes de travail 5.2 Politique SST 28/10/2017 ISO/CD 45001/2014 / Ahmed NJIM 24 La direction doit établir une politique SST qui doit : a) etre appropriée à la finalité, au contexte de l'organisme et aux risques relatifs à la SST b) fournir un cadre pour l’établissement d'objectifs SST; c) inclure l’engagement de satisfaire à ses obligations de conformité d) inclure l’engagement à la maitrise des risques SST e) inclure l'engagement pour l'amélioration continue du système de management environnemental afin d’améliorer le performance SST. f) inclure l’engagement à la participation et à la consultation des employés 28/10/2017 13 5.2 Politique SST 28/10/2017 ISO/CD 45001/2014 / Ahmed NJIM 25 La politique environnementale doit être : a) tenue à jour sous forme d'une information documentée ; b) communiquée au sein de l'organisme et aux personnes travaillant sous le contrôle de l’organisme ; c) disponible vis-à-vis à disposition des parties intéressées. d) revue périodiquement pour assurer son adéquation et sa pertinence Politique SST: Exemple 28/10/2017 ISO/CD 45001/2014 / Ahmed NJIM 26 VISION: Aucune activité du groupe Romande Energie ne peut justifier la mise en danger des personnes; dans cette perspective, nous accordons uploads/Management/iso-45001-version-2016.pdf