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SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL (SELON LA NORME ISO 45

SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL (SELON LA NORME ISO 45001 VERSION 2018 Structure de la norme ISO 45001:2018 2- Références normatives. 4- Contexte de l’organisation. 8- Opération 9- Évaluation du rendement 10- Amélioration. 1- Domaine d’application. 3- Termes et définitions. 5- Leadership, participation des travailleurs et consultation 6- Planification. 7- Soutein Les raisons de cet état de fait sont nombreuses : l’utilisation de nouveaux produits chimiques aux effets nocifs méconnus. l’analyse comportementale est négligée ; les comportements à risque des travailleurs sont pourtant à la source d’accidents, même si le poste de travail possède des dispositifs de sécurité et malgré de bonnes conditions de travail. L’externalisation massive de certaines taches (métiers d’entretien et de maintenance) par les grandes entreprises, revient souvent à transférer les risques sur des sous-traitants de petite taille, moins aptes à prendre en compte les impératifs d’hygiène et de sécurité. Dans les entreprises, de nombreuses enquêtes font état d’une hausse constante de la fréquence des accidents de travail et de l’apparition de maladies professionnelles en croissance. Chapitre 4 : Contexte de l’organisme 4.1.Compréhension de l’organisme et de son contexteUn peu d’histoire … Toute entreprise est responsable de la santé et de la sécurité au travail de ses travailleurs et des autres personnes qui peuvent être affectées par ses activités. Cette responsabilité inclut de favoriser et de préserver leur santé physique et mentale. les mesures de sécurité sont souvent déployées au jour le jour, le manque de vision globale des risques de l’entreprise, d’un état des lieux complet vis-à-vis des obligations réglementaires et d’un benchmarking face aux meilleures pratiques, nuisent considérablement à la prise de conscience et aux démarches cohérentes de progrès dans le domaine de la prévention des risques professionnels. l’absence de stratégie et de politique de prévention, interdit de donner une réponse structurée aux problématiques en matière de sécurité du travail, de permettre l'adhésion et la coopération active des acteurs de l'entreprise à procédures et à des consignes de sécurité ayant une cohérence d’ensemble, claire, connue et partagée.Mais, plus fondamentalement, Chapitre 4 : Contexte de l’organisme 4.1.Compréhension de l’organisme et de son contexte L’adoption d’un système de management de la SST vise à permettre à l'entreprise de procurer des lieux de travail sûrs et sains, d’éviter les traumatismes et pathologies liés au travail et améliorer en continu sa performance en S&ST. Le nouvel enjeu consiste à intégrer le management de la santé et la sécurité au travail (SMSST) comme véritable priorité stratégique de l'entreprise, et donc à mettre en place une politique globale,Le nouvel enjeu SST Chapitre 4 : Contexte de l’organisme 4.1.Compréhension de l’organisme et de son contexte Compréhension l'entreprise et de son contexte L 'entreprise doit déterminer les enjeux externes et internes pertinents par rapport à sa finalité, et qui influent sur sa capacité à atteindre le ou les résultats attendus de son système de management de la S&ST. Face à ces constatations de relative carence, compte tenu que les actions menées jusqu’à maintenant deviennent insuffisantes pour progresser encore dans l’amélioration des conditions de travail, et au fait que la santé et la sécurité des travailleurs représentent des enjeux importants, à la fois pour des raisons sociologiques, psychologiques, sociales, économiques et juridiques. Conformément aux instructions qui lui sont données par l’employeur, dans les conditions prévues au règlement intérieur, il incombe à chaque travailleur de prendre soin, en fonction de sa formation et selon ses possibilités, de sa sécurité et de sa santé ainsi que de celles des autres personnes concernées du fait de ses actes ou de ses omissions au travail. Il faut que la Santé et Sécurité soient parties intégrantes de la production dans l’entreprise. C’est à la direction qu’incombe de prendre l’initiative de la promotion de la Santé et Sécurité au travail. La direction doit être convaincue que tout accident est le résultat d’un dysfonctionnement dans l’entreprise. 4.2 Compréhension des besoins et attentes des travailleurs et des autres parties intéressées. Chapitre 4 : Contexte de l’organisme Acteurs du SMSST en Entreprise? Il consiste à éviter toute altération de la santé des travailleurs en surveillant: les conditions d’hygiène de travail, les risques de contagion, l’état de santé des travailleurs. La Structure HSE est chargée d’une mission d’aide et de conseil dans la préparation et la mise en œuvre d’une politique préventive en matière de sécurité et d’hygiène du travail. Il est chargé du suivi d’application des règles et consignes de sécurité sur les lieux de travail. 4.2 Compréhension des besoins et attentes des travailleurs et des autres parties intéressées. Chapitre 4 : Contexte de l’organisme Acteurs du SMSST en Entreprise? Décret exécutif n° 93-120 du 15 Mai 1993 relatif à l’organisation de la médecine du travail. Les syndicats sont porteurs des revendications des travailleurs en matière de respect du code de travail , d’hygiène de sécurité et de conditions de travail. 4.2 Compréhension des besoins et attentes des travailleurs et des autres parties intéressées. Chapitre 4 : Contexte de l’organisme Autres Acteurs du SMSST en Entreprise?Qui peut venir dans l'entreprise ? Les inspecteurs du travail ont pour mission de contrôler l’application du code du travail COMMISSION PARITAIRE D’HYGIENE ET DE SECURITE (CPHS) Premier Resp. Organisme (ou son suppléant) Président de la CPHS Personne qualifiée invitée Représentants du personnel Responsable HSE secrétariat de la CPHS Médecin du travail Inspecteur du travail Contrôleur sécurité CNAS Décret exécutif n° 05-09 du 8 janvier 2005 relatif aux commissions paritaires et aux préposés à l’hygiène et à la sécurité. La Commission Paritaire d’Hygiène & de Sécurité contribue à la protection de la santé et à l’amélioration des conditions de travail de tous les salariés travaillant dans l’établissement. Il consiste à éviter toute altération de la santé des travailleurs en surveillant les conditions d’hygiène de travail, les risques de contagion et l’état de santé des travailleurs. 4.2 Compréhension des besoins et attentes des travailleurs et des autres parties intéressées. Chapitre 4 : Contexte de l’organisme Chapitre 4 : Contexte de l’organisme Le domaine d’application du SMSST de l’organisme doit être disponible et tenu à jour sous la forme d’une information documentée. Le domaine d’application doit indiquer les activités , les types de produits et services couverts et fournir une justification pour toute exigence de la présente Norme internationale que l’organisme juge non applicable dans le cadre du domaine d’application de son SMSST. 4.3 Détermination de la portée du SMSST ENTREPRISE Processus Interne Domaine d’application du SMSST Processus externalisé Processus exclus 4.4 Système de gestion de la santé et de la sécurité Un système de management de la santé et de la sécurité au travail (SMSST) est un dispositif de gestion combinant personnes, politiques, moyens et visant à améliorer les performances d'une entreprise en matière de santé et de sécurité au travail (SST). C'est un outil qui permet de mieux maîtriser l'organisation de l'entreprise et de progresser en continu en intégrant la SST à toutes les fonctions. 1- Où en est mon entreprise actuellement dans le domaine SST? Ceci implique de comprendre le plus de choses possibles au sujet de la santé et sécurité au travail au sein de l’entreprise, et comment elles sont managées. Comme point de départ, la direction doit se poser les trois questions suivantes : 2- Où dois-je l'amener? • Savoir dans le futur où voyez-vous votre entreprise dans le domaine SST? • Connaître sur quoi voulez-vous que votre entreprise se concentre ? • Arrêter votre vision, votre stratégie & vos axes de progrès dans le domaine SST, • Élaborer votre politique, votre mission, vos valeurs et vos techniques SST, • Fixer vos objectifs stratégiques SST, La réponse à ces questions constitue la base du SMSST pour motiver le changement. 3- Que dois-je faire pour en arriver là? • Quels changements dois-je effectuer afin d'atteindre mes objectifs stratégiques? • Quelle est la meilleure façon de mettre en œuvre ces changements? • Quels objectifs et dates d’échéance dois-je fixer pour moi-même et les autres au sein de l'entreprise? La direction doit faire preuve de leadership et d'engagement à l'égard du système de gestion de la santé et de la sécurité au travail en s'assurant que des processus sont établis . 5.1 Leadership et engagement La direction doit établir une politique de SST adaptée à l'objet et au contexte de l'organisation et à la nature de ses risques en matière de santé et de sécurité au travail et des possibilités de SST. 5.2 PolitiqueSST La Direction doit veiller à ce que les responsabilités, responsabilités et pouvoirs relatifs aux rôles pertinents dans le système de gestion de la santé et de la sécurité au travail soient attribués et communiqués à tous les niveaux de l'organisation et conservés comme informations documentées. Les travailleurs de chaque niveau de l'organisation doivent assumer la responsabilité des aspects du système de gestion de la santé et de la sécurité au travail sur lesquels ils exercent un contrôle. 5.3 Rôles organisationnels, responsabilités, responsabilités et autorités L’organisme doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour un (des) processus pour la consultation et la participation des travailleurs et, quand ils existent, uploads/Management/iso-45001.pdf