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ISSN 0335-3931 NF EN ISO 9000 15 Octobre 2015 Indice de classement : X 50-130 I

ISSN 0335-3931 NF EN ISO 9000 15 Octobre 2015 Indice de classement : X 50-130 ICS : 01.040.03 ; 03.120.10 Systèmes de management de la qualité — Principes essentiels et vocabulaire E : Quality management systems — Fundamentals and vocabulary D : Qualitätsmanagementsysteme — Grundlagen und Begriffe Norme française homologuée par décision du Directeur Général d'AFNOR. Remplace la norme homologuée NF EN ISO 9000, d’octobre 2005. Correspondance La Norme européenne EN ISO 9000:2015 a le statut d’une norme française et reproduit intégralement la Norme internationale ISO 9000:2015, version corrigée. Résumé Le présent document décrit les concepts fondamentaux et les principes du management de la qualité. Il spécifie les termes et définitions s'appliquant à toutes les normes relatives au management de la qualité et aux systèmes de management de la qualité élaborées par l'ISO/TC 176. Descripteurs Thésaurus International Technique : QUALITE, ASSURANCE DE QUALITE, PROGRAMME D'ASSURANCE QUALITE, AUDIT DE QUALITE, VOCABULAIRE, GENERALITES, GESTION, SELECTION, UTILISATION, STATISTIQUE, DOCUMENT. Modifications Par rapport au document remplacé, révision de la norme. Corrections Par rapport au 1er tirage, la présente version corrigée de l’ISO 9000:2015 ne comporte que des modifications rédactionnelles. Éditée et diffusée par l’Association Française de Normalisation (AFNOR) — 11, rue Francis de Pressensé — 93571 La Plaine Saint-Denis Cedex Tél. : + 33 (0)1 41 62 80 00 — Fax : + 33 (0)1 49 17 90 00 — www.afnor.org © AFNOR — Tous droits réservés Version corrigée 1 de 2015-10-P NF EN ISO 9000 — 2 — La norme La norme est destinée à servir de base dans les relations entre partenaires économiques, scientifiques, techniques et sociaux. La norme par nature est d’application volontaire. Référencée dans un contrat, elle s’impose aux parties. Une réglementation peut rendre d’application obligatoire tout ou partie d’une norme. La norme est un document élaboré par consensus au sein d’un organisme de normalisation par sollicitation des représentants de toutes les parties intéressées. Son adoption est précédée d’une enquête publique. La norme fait l’objet d’un examen régulier pour évaluer sa pertinence dans le temps. Toute norme est réputée en vigueur à partir de la date présente sur la première page. Pour comprendre les normes L’attention du lecteur est attirée sur les points suivants : Seules les formes verbales doit et doivent sont utilisées pour exprimer une ou des exigences qui doivent être respectées pour se conformer au présent document. Ces exigences peuvent se trouver dans le corps de la norme ou en annexe qualifiée de «normative». Pour les méthodes d’essai, l’utilisation de l’infinitif correspond à une exigence. Les expressions telles que, il convient et il est recommandé sont utilisées pour exprimer une possibilité préférée mais non exigée pour se conformer au présent document. Les formes verbales peut et peuvent sont utilisées pour exprimer une suggestion ou un conseil utiles mais non obligatoires, ou une autorisation. En outre, le présent document peut fournir des renseignements supplémentaires destinés à faciliter la compréhension ou l'utilisation de certains éléments ou à en clarifier l'application, sans énoncer d'exigence à respecter. Ces éléments sont présentés sous forme de notes ou d'annexes informatives. Commission de normalisation Une commission de normalisation réunit, dans un domaine d’activité donné, les expertises nécessaires à l’élaboration des normes françaises et des positions françaises sur les projets de norme européenne ou internationale. Elle peut également préparer des normes expérimentales et des fascicules de documentation. Si vous souhaitez commenter ce texte, faire des propositions d’évolution ou participer à sa révision, adressez-vous à <norminfo@afnor.org>. La composition de la commission de normalisation qui a élaboré le présent document est donnée ci-après. Lorsqu’un expert représente un organisme différent de son organisme d’appartenance, cette information apparaît sous la forme : organisme d’appartenance (organisme représenté). — 3 — NF EN ISO 9000 Qualité et management AFNOR X542 Composition de la commission de normalisation Président : M BAZINET Secrétariat : M NISSAN — AFNOR M ABI RACHED AB CERTIFICATION MME AGRAPART CNRS/LPC2E MME AUBERT CAPEB M BATAILLE DGA DO (DIRECTION DES OPERATIONS) M BAZINET EDF M BENRAHAL RENAULT SAS M BESSIN 3A CONSULTING M BOURDALE AFNOR CERTIFICATION M BOURG SAFT M CAPPELLI CROISSANCE PMI (CUBE TECHNOLOGIES) MME CAUDAL F. INICIATIVAS MME DAMOUR COFRAC MME PIQUET-DE MORANT AFNOR COMPETENCES M DELECOLLE TOTAL M DENIS GROUPEMENT ACHAT EDOUARD LECLERC M DESFONTAINES GROUPEMENT ACHAT EDOUARD LECLERC M DUPERRIEZ AFNOR CERTIFICATION MME FREZOULS APCMA M GAMBAYE PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES MME GARCIA-MURET CNES M GENEAU DE LAMARLIERE LNE M GHARBI AFNOR COMPETENCES MME GIESEN INSERM MME GILLET-GOINARD CEGOS SA M GIRARD LRQA FRANCE SAS M GIRAUD CSP FORMATION M GOARANT AGMS M GOUTTE NEXTER SYSTEMS M GROS UCBL 1 — ISPB — POLE MANAGEMENT QUALITE MME HEINE CREDIT AGRICOLE S.A. M HEITZMANN AB CERTIFICATION M HEMART HO CONSEIL M HERSANT BNP PARIBAS M HUARD APCMA NF EN ISO 9000 — 4 — M HUGE CFF — CREDIT FONCIER DE FRANCE MME ILBOUDO IMPRIMERIE NATIONALE M JACQUET INRA M KLEINHANS GROUPE KEDGE BUSINESS SCHOOL MME LAPARRA LAPARRA CONSEIL MME LOLLIA LA POSTE — DIRECTION GENERALE DE LA POSTE M LOREK LOREK CONSULTING MME MASSON FFB — FEDERATION FRANCAISE DU BATIMENT M MAXIME LOREK CONSULTING MME MEUNIER CCI SEINE-ET-MARNE MME MIGNARD CSP FORMATION M NOSSENT POMA MME ODOLANT MEDIATION INTER-ENTREPRISES M PAILHES COSYMA M PEREZ SG DES MINISTERES ECONOMIQUES ET FINANCIERS M PETIT RENAULT SAS M REILHAC AFNOR DEVELOPPEMENT M RENAUD CITRA M ROLLAND FIEV M ROUDIER LRQA FRANCE SAS M SARBACH FIEV MME SAVEANT COFRAC M SEGOT ECTI M TEULADE PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES M TOUZE CCI DE FRANCE MME VANTALON VIAMEDIS M VIONNET APAVE NORME EUROPÉENNE EUROPÄISCHE NORM EUROPEAN STANDARD EN ISO 9000 Septembre 2015 ICS : 01.040.03 ; 03.120.10 Remplace EN ISO 9000:2005 Version française Systèmes de management de la qualité — Principes essentiels et vocabulaire (ISO 9000:2015, version corrigée) Qualitätsmanagementsysteme — Grundlagen und Begriffe (ISO 9000:2015, korrigierte Fassung) Quality management systems — Fundamentals and vocabulary (ISO 9000:2015, Corrected version) La présente Norme européenne a été adoptée par le CEN le 14 septembre 2015. Les membres du CEN sont tenus de se soumettre au Règlement Intérieur du CEN/CENELEC, qui définit les conditions dans lesquelles doit être attribué, sans modification, le statut de norme nationale à la Norme européenne. Les listes mises à jour et les références bibliographiques relatives à ces normes nationales peuvent être obtenues auprès du Centre de Gestion ou auprès des membres du CEN. La présente Norme européenne existe en trois versions officielles (allemand, anglais, français). Une version dans une autre langue faite par traduction sous la responsabilité d'un membre du CEN dans sa langue nationale et notifiée au Centre de Gestion, a le même statut que les versions officielles. Les membres du CEN sont les organismes nationaux de normalisation des pays suivants : Allemagne, Ancienne République yougoslave de Macédoine, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse et Turquie. CEN COMITÉ EUROPÉEN DE NORMALISATION Europäisches Komitee für Normung European Committee for Standardization Centre de Gestion : 17 Avenue Marnix, B-1000 Bruxelles © CEN 2015 Tous droits d’exploitation sous quelque forme et de quelque manière que ce soit réservés dans le monde entier aux membres nationaux du CEN. Réf. n° EN ISO 9000:2015 F EN ISO 9000:2015 (F) Avant-propos européen Le présent document (EN ISO 9000:2015, version corrigée) a été élaboré par le Comité Technique ISO/TC 176 «Management et assurance de la qualité». Cette Norme européenne devra recevoir le statut de norme nationale, soit par publication d'un texte identique, soit par entérinement, au plus tard en mars 2016, et toutes les normes nationales en contradiction devront être retirées au plus tard en mars 2016. L'attention est appelée sur le fait que certains des éléments du présent document peuvent faire l'objet de droits de propriété intellectuelle ou de droits analogues. Le CEN et/ou le CENELEC ne saurait [sauraient] être tenu[s] pour responsable[s] de ne pas avoir identifié de tels droits de propriété et averti de leur existence. Le présent document remplace l’EN ISO 9000:2005. Le présent document a été élaboré dans le cadre d'un mandat donné au CEN par la Commission Européenne et l'Association Européenne de Libre Échange et vient à l'appui des exigences essentielles de la (de) Directive(s) UE. Selon le Règlement Intérieur du CEN-CENELEC les instituts de normalisation nationaux des pays suivants sont tenus de mettre cette Norme européenne en application : Allemagne, Ancienne République yougoslave de Macédoine, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse et Turquie. Notice d'entérinement Le texte de l'ISO 9000:2015, version corrigée a été approuvé par le CEN comme EN ISO 9000:2015 sans aucune modification. 2 ISO 9000:2015(F) Sommaire Page Avant-propos .......................................................................................................................................................................... iv Introduction ..................................................................................................................................................................... v 1 Domaine d’application....................................................................................................................................1 2 Concepts fondamentaux et principes du management de la qualité .............................................1 2.1 Généralités ............................................................................................................................................................. 1 2.2 Concepts fondamentaux ................................................................................................................................... 2 2.2.1 Qualité .................................................................................................................................................... 2 2.2.2 Système de management de la qualité ...................................................................................... 2 2.2.3 Contexte d’un organisme ................................................................................................................ 2 2.2.4 Parties uploads/Management/iso-9000-version-2015-systemes-de-management-de-la-qualite-principes-e.pdf