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POLICY COMPANY TABLE DES MATIÈRES PAGE 1. Introduction 1 2. Définitions 2 3. Ga

POLICY COMPANY TABLE DES MATIÈRES PAGE 1. Introduction 1 2. Définitions 2 3. Garantie, retour et rachat de produits 6 4. Plan de rémunération/Plan Marketing 8 5. Le statut de manager et Qualifications 11 6. Bonus de Leadership (BL) 13 7. Incentives supplémentaires 15 8. Récompenses des Managers et plus 15 9. Gem Bonus 19 10. Sur-Prime 19 11. Profit Share 2.0 21 12. FLP Global 24 13. Procédures de commande 25 14. Procédures de reparrainage 26 15. Parrainage International 27 16. Activités prohibées 28 17. Company Policies 31 18. Conditions légales 35 19. Clauses restrictives 39 20. Information confidentielle et clause de confidentialité 41 1 1 INTRODUCTION 1.01 (a) Forever Living Products (FLP) est un groupe inter- national d’entreprises qui produit et commercialise des produits de bien-être et de beauté uniques à travers le monde, par son concept unique qui encourage et sou- tient l’utilisation et la vente au détail de ses produits par l’intermédiaire de Distributeurs indépendants. FLP fournit à ses distributeurs les meilleurs produits en ter- mes de qualité, la disponibilité de ses employés, et le meilleur Plan Marketing. Les entreprises affiliées ainsi que leurs produits offrent aux clients et aux Distributeurs l’opportunité d’améliorer leur qualité de vie en utilisant les produits FLP et met le succès à por- tée de quiconque saura tirer profit du Plan Marketing. Contrairement à la plupart des opportunités d’affaires, il y a peu de risques financiers pour les participants, puisque aucun capital minimum n’est nécessaire, et que l’entreprise propose une politique libérale en matière de remboursement. (b) FLP ne propage pas le message selon lequel un Distributeur atteindra le succès financier sans travailler ou en comptant uniquement sur le travail de son équipe. Dans les entreprises FLP , la rémunération est basée sur la vente de produits. Un Distributeur FLP est un Vendeur Indépendant dont le succès ou l’échec dépend de son travail personnel. (c) Les entreprises FLP ont une longue histoire à succès. Le but fondamental du Plan Marketing de FLP est de promouvoir la vente et l’utilisation de produits de haute qualité auprès de consommateurs. Pour les Distributeurs, l’objectif premier est de construire un réseau de ventes afin de promouvoir l’achat et l’utilisa- tion par leurs clients des produits FLP . (d) Tous les Distributeurs, à tous les niveaux du Plan Marketing, sont encouragés à effectuer chaque mois des ventes au détail et à conserver des justificatifs de ces ventes. (e) Les Distributeurs qui réussissent se forment sur le marché en assistant à des formations, en fidélisant leurs propres clients, ainsi qu’en parrainant d’autres Distributeurs qui vendront à leur tour au détail. (f) Les distributeurs qui ont des questions ou ont besoin de clarifier certains points peuvent contacter le Support Distributeurs. 1.02 (a) Les principes du Company Policy sont mises en œuvre pour apporter des restrictions, des règles et des réglementations en vue d’assurer des ventes et des pro- cédures marketing correctes, et afin d’empêcher tout acte incorrect, abusif ou illégal. Ces principes du Company Policy sont révisés, modifiés et complétés à certains moments. (b) Chaque Distributeur a l’obligation d’acquérir une bonne connaissance des principes du Company Policy. (c) Chaque distributeur, en signant un agrément de Distribution, accepte de se conformer aux principes du Company Policy de FLP . Le langage qui y est utilisé réfère spécifiquement à l’en- gagement contractuel du Distributeur à respecter les principes du Company Policy de FLP . Commander des produits FLP est une réaffirmation de cet engagement à respecter les principes du Company Policy. 2 DEFINITIONS 2.01 Achats qualifiants : achats représentés par le nombre de Points-Caisse des commandes passées auprès de la société. 2.02 Achats Qualifiants Personnels : le montant du Prix Public Conseillé ou le nombre de Points-Caisse qui résulte des achats effectués par le distributeur en son nom propre 2.03 BG : Bonus de Groupe (voir 2.05(c)) 2.04 BND : Bonus Nouveau Distributeur (voir 2.05(b)) 2.05 Bonus : paiement effectué par la Société au distributeur. (a) Bonus Personnels (BP) : bonus reversé à un Animateur Adjoint, un Animateur, un Manager Adjoint, ou un Manager, de 5 à 18% du Prix Public Conseillé (Hors Taxe) de leurs Achats Qualifiants Personnels. (voir 4.01(b)-(e)) (b)Bonus Nouveau Distributeur (BND) : bonus reversé à tout distributeur de 5 à 18% du Prix Public Conseillé (Hors Taxe) des Achats Qualifiants Personnels de ses distributeurs parrainés personnellement (ou des distri- buteurs en downline de ce distributeur) tant que ce distributeur parrainé personnellement est au niveau de Nouveau Distributeur. (voir 4.01(b)-(e)) (c) Bonus de Groupe (BG) : bonus reversé à un Chef des Ventes qualifié à ce bonus, de 3 à 13% du Prix Public Conseillé (Hors Taxe) des Achats Qualifiants Personnels d’un distributeur downline qui n’est pas sous un Manager downline actif (voir 4.01(c)-(e)) (d)Bonus de Leadership (BL) : bonus reversé à un Manager qualifié à ce bonus, de 2 à 6% du Prix Public Conseillé (Hors Taxe) des Achats Qualifiants Personnels de ses Managers Downline et des ditributeurs sous ces managers downline. (voir 6.04) 2.06 BP : Bonus Personnel (voir 2.05(a)) 2.07 Chef des Ventes : un distributeur qui a le niveau d’animateur ou plus. 2 2.08 Chef des Ventes Actif : un Chef des Ventes qui a réalisé dans le mois calendaire au moins 4 PC d’Achats Qualifiants dans son pays de résidence, dont 1PC au moins correspond à 1PC d’Achat Personnel. Le statut de « Chef des Ventes Actif » est établi chaque mois, et fait partie des conditions requises pour percevoir les Bonus de groupe, Bonus de Leadership, Gem Bonus, les verse- ments de la Sur-Prime, pour obtenir le statut d’Eagle Manager, la qualification au Rallye et au Profit Share. 2.09 Client : toute personne qui n’est pas distributeur, qui achète les produits pour sa propre consommation personnelle. 2.10 Distributeur : toute personne dont le(s) nom(s) appa- rai(ssen)t sur le contrat d’agrément validé par la Société, quelque soit le niveau atteint dans le Plan Marketing. 2.11 Distributeur Reparrainé : un distributeur qui a changé de parrain après 2 ans d’inactivité. (voir 14.01) 2.12 Domestique : tout ce qui se rapporte au pays de résiden- ce du distributeur. 2.13 Downline : tout distributeur parrainé sous un distributeur, quelque soit le nombre de générations downline. 2.14 Eagle Manager : un Manager qui a atteint le statut d’Eagle Manager (voir 8.04) 2.15 Gem Manager : un Manager qui a parrainé et développé au moins 9 Managers Reconnus de 1ère génération. (voir 8.07) 2.16 Manager Hérité : (voir 5.04) 2.17 Manager Non-Reconnu : (voir 5.02) 2.18 Manager Parrainé : (voir 5.03) 2.19 Manager Reconnu : (voir 5.01) 2.20 Manager Transféré : (voir 5.04) 2.21 Mois : un mois calendaire (par exemple, du 1er janvier au 31 janvier). 2.22 NDP Profit : Profit Nouveau Distributeur (New Distributor Pricing Profit) (voir 2.36) 2.23 Niveau de Ventes : tout niveau atteint par les Points Caisse cumulés d’un Distributeur et de sa downline. Cela inclut les niveaux d’Animateur Adjoint, Animateur, Manager Adjoint et Manager. (voir 4.01(b)-(e)) 2.24 Nouveau Distributeur : un Distributeur qui n’a pas encore atteint le niveau d’Animateur Adjoint. 2.25 Parrain : un Distributeur qui enregistre un autre distributeur. 2.26 Parts d’Incentive (Incentive Shares) : Nombre de Points-Caisse Totaux réalisés, selon les règles du Profit Share, pour déterminer la part du distributeur de l’en- veloppe de bonus 2.27 Pays de Qualification : tout pays participant utilisé comme pays pour la qualification au Profit Share 3 2.28 Pays de Résidence : pays où le distributeur réside la majorité du temps. Les Managers doivent se qualifier dans ce pays pour recevoir leur Bonus de Groupe et leur Bonus de Leadership qui les dispensent pour tous les autres pays distributeurs. 2.29 Pays Participant : pays qui s’est qualifié au Profit Share en réalisant au moins 3000 PC pendant 3 mois l’année calendaire précédente (3000 PC sur 2 mois, pour un pays qui se requalifie) 2.30 PC : Point Caisse (voir 2.31) 2.31 Point Caisse : unité attribuée à chaque produit, utilisée pour mesurer la progression dans le Plan Marketing, ainsi que pour le calcul des Bonus, des récompenses et des primes des Distributeurs, tels que décrits dans le Plan Marketing. Un Point Caisse correspond à environ 189.84 euros HT de produits achetés au tarif Distributeur à l’entreprise. Les Points-Caisse sont calcu- lés chaque mois, sur la base d’un mois calendaire. (a) Points Caisse Actifs : Points Caisse personnels + Points Caisse Nouveau Distributeur. Ce sont ces Points Caisse qui déterminent le statut d’ « Actif » d’un Chef des Ventes chaque mois. (b)Points Caisse Leadership : Points Caisse attribués à un Manager Actif qualifié au Bonus de Leadership calculés sur la base de 40%, 20% ou 10% des Points Caisse per- sonnels et Hors-Managers de ses Managers Actifs, respec- tivement de 1ère, 2ème ou 3ème génération. (c) Points Caisse Nouveau Distributeur : Points Caisse générés par les Achats Qualifiants Personnels d’un Distributeur parrainé personnellement, ou de ses distri- buteurs downline, tant qu’ils sont au niveau Nouveau Distributeur. (d)Points Caisse Hors-Managers : Points Caisse générés par les Achats Qualifiants personnels d’un distributeur en uploads/Marketing/ forever-company-policy 1 .pdf