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Verbotene und deklarationspflichtige Inhaltsstoffe in Erzeugnissen, Bauteilen,

Verbotene und deklarationspflichtige Inhaltsstoffe in Erzeugnissen, Bauteilen, Werkstoffen und Stoffzubereitungen en remplacement d’édition 2004- -03 En cas de doute la norme de Bosch allemande est à appliquer. 1 Domaine d’application Cette norme s’applique à tous les produits, sous- -groupes, matériaux et préparations, en supplément de la norme N 2580- -1. 2 Substances interdites et soumises à déclaration Le tableau indique les limitations des matières et désignations contenues dans les documents suivants : - - Liste relative aux substances soumises à déclaration dans le domaine de la construction automobile (VDA 232- -101, version de 07/2002) - - Directive européenne applicable aux véhicules usagés (2000/53/EG, ELV) - - Directive européenne portant sur une ”limitation de l’utilisation de certaines substances dangereuses dans les appareils électriques et électroniques” (2002/95/EG, RoHS) ainsi que des exigences Bosch supplémentaires. Les exigences qui s’ajoutent à celles de la liste VDA ou qui diffèrent de cette liste figurent en caractères gras dans le tableau. 2.1 Niveau d’exigence (colonne G/A/E) Le niveau d’exigence indique quelles exigences doivent être respectées pour chaque livraison effectuée à la société Bosch. Le niveau d’exigence G s’applique à toutes les livraisons, tandis que le niveau A ou E ne s’applique que si cela est demandé expressément lors de la commande. Désignation des substances N° CAS D/V *) Remarques, réglementations complémentaires et valeurs limites différentes de 0,1 % **) G/A/E ***) Acétaldéhyde 75–07–0 D A Acétamide 60–35–5 D A Acide de sodium 26628–22–8 D A Acrylamide 79–06–1 D A Acrylonitrile 107–13–1 D A Agents protecteurs contre le vieillissement sur base de phénols et d’amines D 5 % dans les lubrifiants (somme) G Amiante 1332–21–4 V G Amines aromatiques : 4- -aminophényle ou ses sels benzidine ou ses sels (92–67–1) (92–87–5) V Dans les substances et préparation A benzidine ou ses sels 2–naphthylamine ou ses sels 4–nitrobiphényle (92–87–5) (91–59–8) 92–93–3 D Tous les autres A Amines secondaires V (somme) G 4- -aminobiphényle ou ses sels (92–67–1) V Dans les substances ou préparations A *) Soumis à déclaration (D) ou interdiction (V) **) La méthode de détermination doit être indiquée ***) Niveau d’exigence : explication à l’alinéa 2.1 Continuèe en page 2 à 12 Résponsabilité technique: C/PS, départements compétents N 2580- -1.1 4 497 022 187 Substances interdites et soumises à déclara- tion présentes dans les produits, sousgrou- pes, matériaux et préparations Novembre 2005 Propriété de la société Robert Bosch GmbH Eigentum der Robert Bosch GmbH C/CTN Nk Langage:FR Page 2 N 2580- -1.1 Novembre 2005 Propriété de la société Robert Bosch GmbH C/CTN Désignation des substances G/A/E ***) Remarques, réglementations complémentaires et valeurs limites différentes de 0,1 % **) D/V *) N° CAS D Tous les autres A Aniline ou ses sels (62–53–3) D A Aromates Part d’aromates de produits d’huiles minérales solubles dans du DMSO V 3,0 % dans les huiles de base des lubrifiants ; détermination selon IP 346 G Aromates Teneur totale en aromates dans des produits à base d’huiles minérales D 10 % dans les lubrifiants et fluides d’essai ; détermination selon DIN IEC 60590 G Arsenic ou ses composés (7440–38–2) V 0,3 % pour les applications suivantes : 1. pour les opérations de nettoyage de conteneurs pouvant être visités et autres locaux étroits 2. dans des colorants et peintures 3. dans des détergents et décapants, à l’exception des décapants à l’acide phosphorique 4. lors des dépôts électrolytiques chimiques (par réduction) en vue des traitements de surface 5. dans les colles pour métaux A Interdiction dans les peintures antifouling et pour le traitement de l’eau A D 400 ppm comme élément d’alliage dans les métaux A Tous les autres A Baryum et composés du baryum à l’exception des savons complexes (7440–39–3) D Dans les lubrifiants (compté comme élément) G Benzidine ou ses sels (92–87–5) V Dans les substances et préparations A D Tous les autres A Benzo(a)pyrène (les autres HAP sous H) 50–32–8 V 1 ppm dans les lubrifiants G sous H) V 1 ppm toutes les autres substances G Benzol 71–43–2 V 100 ppm dans les substances et préparations Exception : combustibles ; pétrole but et essence de distillation directe utilisés pour la fabrication des combustibles ; substances et préparations destinées à l’exportation A D Tous les autres A Benzotriazole et ses dérivés (95- -14- -7) D 1 % dans les lubrifiants (somme) G Benzyl- -n- -butylphthalate (BBT) 85- -68- -7 D Dans les matériaux polymères et leurs produits en amont G *) Soumis à déclaration (D) ou interdiction (V) **) La méthode de détermination doit être indiquée ***) Niveau d’exigence : explication à l’alinéa 2.1 N 2580- -1.1 Page 3 Novembre 2005 Propriété de la société Robert Bosch GmbH C/CTN Désignation des substances G/A/E ***) Remarques, réglementations complémentaires et valeurs limites différentes de 0,1 % **) D/V *) N° CAS Béryllium ou alliages de béryllium (7440–41–7) D Comme élément d’alliage dans les métaux A Biphényles chlorés voir : biphényles polychlorés (PCB) G Biphényles polybromés (PBB) 59536–65–1 V 10 ppm G Biphényles polychlorés (PCB) (1336–36–3) V 50 ppm dans les substances et préparations G Bore et composés du bore (7440- -42- -8) V 3 % dans les lubrifiants (compté comme élément) G Butadiène (1,3 - - butadiène) 106–99–0 D A Cadmium ou ses composés (7440–43–9) V 75 ppm G Pour le niveau d’exigence A, se reporter à l’alinéa 3.3 A Pour le niveau d’exigence E, se reporter à l’alinéa 3.4 E Chlore (chlore total) 7782- -50- -5 V 10 ppm dans les lubrifiants G 4- -Chloraniline 106–47–8 D A 4- -Chloro- -m- -crésol 59- -50- -7 D Dans les matériaux polymères et leurs produits en amont G 4- -Chloro- -o- -crésol 1570- -64- -5 D Dans les matériaux polymères et leurs produits en amont G Chloro- -époxypropane (épichlorhydrine) voir 1–Chlor–2,3–époxy–propane A 1–Chloro–2,3–époxy–propane 106–89–8 D A Chlorure de vinyle 75–01–4 D G Cobalt ou les composés du cobalt; alliages de Co (7440–48–4) D G Colorants azoïques avec des composants aminés V 10 ppm dans les lubrifiants G composants aminés carcinogènes (voir alinéa 3.9) V Dans les textiles A carcinogènes (voir alinéa 3.9) D Tous les autres A Composés du baryum (organiques ou solubles dans l’eau) à l’exception du carboxylate de baryum (7440–39–3) D 1 %; BaSO4 et pigments exclus A Composés du chrome(VI) V Pour le niveau d’exigence A, se reporter à l’alinéa 3.5 A Pour le niveau d’exigence E, se reporter à l’alinéa 3.6 E D Tous les autres G *) Soumis à déclaration (D) ou interdiction (V) **) La méthode de détermination doit être indiquée ***) Niveau d’exigence : explication à l’alinéa 2.1 Page 4 N 2580- -1.1 Novembre 2005 Propriété de la société Robert Bosch GmbH C/CTN Désignation des substances G/A/E ***) Remarques, réglementations complémentaires et valeurs limites différentes de 0,1 % **) D/V *) N° CAS Composés de l’étain trialkyle et triaryle V Interdiction pour le traitement de l’eau A triaryle D Tous les autres A Composés de mono et dialcoylétain V Interdiction pour le traitement de l’eau A dialcoylétain D Tous les autres A Composés du zinc (7440- -66- -6) D Dans les lubrifiants (compté comme élément) G Composés organiques de l’étain : voir Composés de l’étain trialkyle et triaryle ainsi que Composés de mono et dialcoylétain A Cuivre et composés du cuivre (7440- -50- -8) D Dans les matériaux polymères et leurs produits en amont G DEHP Di–(2–éthyl)–hexylphthalate) 117–81–7 D G Diamino–diphényl–méthane (4,4’–diaminodiphénylméthane) 101–77–9 D A Dibutylphthalate (DBP) 84–74–2 D G Dichloropropanol (1,3–Dichloro–2–propanol) 96–23–1 D A Di–(2–éthyl)hexylphthalate (voir DEHP et DOP) G Diéthylphthalate 84–66–2 D Dans les matériaux polymères et leurs produits en amont G Diisononylphthalate (DINP) 28553–12–0 D Dans les matériaux polymères et leurs produits en amont G Diméthylphthalate 131–11–3 D Dans les matériaux polymères et leurs produits en amont G Di- -n- -octyl- -phthalate (voir DOP) G Dioxines ou furannes Voir Dioxines ou furannes chlorés ou bromés A Dioxines ou furannes chlorés ou bromés V Selon le degré d’halogénation : 1 ppb, 5 ppb, 100 ppb A Di–µ–oxo–di–n–butylstannio- - hydroxyborane (DBB) V A Diphényléthers polybromés (PBDE) V 10 ppm G DOP (Di- -n- -octyl–phthalate) 117- -84- -0 D G Epichlorhydrine Voir 1–Chlor–2,3–époxy–propane A Ethyl–/Méthyl–Glycols ou leurs acétates, par exemple éthylèneglycol–éthylétheracétate, éthylèneglycol–méthyléther 111–15–9 109–86–4 D A *) Soumis à déclaration (D) ou interdiction (V) **) La méthode de détermination doit être indiquée ***) Niveau d’exigence : explication à l’alinéa 2.1 N 2580- -1.1 Page 5 Novembre 2005 Propriété de la société Robert Bosch GmbH C/CTN Désignation des substances G/A/E ***) Remarques, réglementations complémentaires et valeurs limites différentes de 0,1 % **) D/V *) N° CAS Ferraille radioactive D A Fibres minérales : naturelles et synthétiques (par exemple fibres de verre, fibres céramiques) D Si des poussières de fibres pouvant être inhalées sont susceptibles d’être dégagées. Voir alinéa 3.11 G Formaldéhyde 50–00–0 V Dans les matériaux dérivés du bois, les lessives, détergents et produits d’entretien A D Tous les autres A Halons : bromochlorodifluorométhane (Halon 1211) bromotrifluorométhane (Halon 1301) dibromotétrafluoro- -éthane (Halon 2402) 353–59–3 75–63–8 124–73–2 V A Hexachlorocyclohexane 58–89–9 V Interdiction dans les peintures antifouling A D Tous les autres A Hydrazine 302–01–2 D A Hydrocarbures uploads/Marketing/ n-2580-1-1-fr.pdf