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convocation • • la tribune dimanche 29 mai 2011 (voir adresses page 8) 3,4 et 5

convocation • • la tribune dimanche 29 mai 2011 (voir adresses page 8) 3,4 et 5 juin 2011 La Rochelle, espace Encan • • 2 • suite page suivante s SOMMAIRE - Rhone Alpes L - Rhone Alpes NOTE EXPLICATIVE SUR LES ADHÉSIONS ET DATES ............................................................ p. 4 LA RÈGLE DU JEU DU CONGRÈS ................................................................................................ p. 5/7 ÇA SE PASSE OÙ LE 29 MAI ? ..................................................................................................... p. 8 L’ORDRE DU JOUR DU 29 MAI .................................................................................................... p. 8 Congrès déCentralisé L’ORDRE DU JOUR DES 3, 4 ET 5 JUIN...................................................................................... p. 9 Congrès fédéral et Conseil fédéral LE TABLEAU DES DÉLÉGUÉ/ES ET MEMBRES DU CONSEIL FÉDÉRAL RÉGION PAR RÉGION........................................................................... p. 9 4 motions d’orientation stratégique textes soumis au vote A objEctif tERRE ............................................................................................................ p. 10/15 B MaintEnant ! L’écoLogiE ! ......................................................................................... p. 16/23 C constRuiRE L’écoLogiE pouR toutEs Et tous ! ............................................. p. 24/31 D EnViE ! L’écoLogiE quE nous VouLons, inVEntons-La EnsEMbLE ! .... p. 32/38 AVIS DU CONSEIL STATUTAIRE .................................................................................................... p. 39 • • 3 • SOMMAIRE (SUITE) - Rhone Alpes L - Rhone Alpes 9 motions ponctuelles thématiques textes soumis au vote 1 « REMEttRE La pubLicité à sa pLacE » ..................................................................... p. 40/41 2 pas dE pRojEt écoLogistE sans pRojEt cuLtuREL ! ....................................... p. 42/43 3 constRuiRE La coopéRatiVE écoLogistE .......................................................... p. 44/45 4 VERs un dispositif éducatif à La hautEuR dEs EnjEux ............................. p. 46/47 5 féMinisME Et écoLogiE poLitiquE : dEs pRatiquEs aLtERnatiVEs .......... p. 48/49 6 « dEs MoyEns accRus pouR déVELoppER La capacité d’action dE notRE fédéRation d’éLu/Es, La fEVE » ............................................................. p. 50/51 7 « Laïcité n’Est pas RacisME ! » ..................................................................................... p. 52/53 8 VouLons-nous EncoRE faiRE dE La poLitiquE autREMEnt ? ................. p. 54/55 9 La sEMainE dE 4 jouRs, cLEf d’unE nouVELLE société ................................. p. 56/57 2 contributions au débat textes non soumis au vote I Maintenant ! place aux jeunes ! ........................................................................................ p. 58/59 II nouveau pôle EcoLo Ecologistes ! convivialité-rassemblement-écologie-autonomie (cREa) ........................................ p. 60/61 III « stEp! » solidarités-t erritoires-Ecologie politique! .................................................. p. 62/63 • la règle du jeu du congrès • 4 texte non soumis au vote • Précautions : 1- contrairement à l’ancienne règle des Verts, plus personne ne pourra voter s’il/elle n’a pas adhéré à cette date (concrètement les ré-adhésions sur place lors des AG ne sont plus possibles). 2- cette date du 23 mai 2011 n’est pas à confondre avec la date du 10 Avril 2011, qui était une date d’arrêté des comptes (appelée autrefois « nombre Vert ») qui a servi à déterminer le nombre d’adhérents à un instant T, et qui permet de calculer à la proportionnelle le nombre de Conseillers fédéraux et de délégués au congrès aﬀecté à chaque région. Certaines précisions sont nécessaires pour deux cas de ﬁgure qui vont se présenter : les re-adHésions 2011 à venir Vous étiez déjà adhérents en 2010, mais vous n’avez pas encore ré-adhéré en 2011. S’entendent pas « adhérents 2010 »: les adhérents Verts qui n’ont pas réglé leur cotisation 2011 à EELV (concrètement cela ne concerne donc pas les coopérateurs, les donateurs ou les adhérents au processus avant le 13 novembre 2010). Vous avez jusqu’au 23 mai 2011 minuit pour faire parvenir le règlement de votre adhésion à votre région (attention le 23 mai minuit est la date limite de réception de la réadhésion au siège régional, vous devez donc prévoir les délais postaux, nous vous conseillons de prendre au minimum 4, ou 5 jours de sécurité). PoUr les eVentUels noUVeaUX adHerents 2011 à venir Vous souhaitez adhérer d’ici le 23 mai 2011 (clairement vous n’étiez pas adhérent du tout , vous étiez simplement coopérateur ou simple adhérent du processus avant le 13 novembre 2010…). Vous devez donc régler votre cotisation avant le 23 Mai, mais attention les adhésions relèvent du niveau régional, les nouvelles adhésion doivent généralement faire l’objet d’une validation de la part des CPar, donc bien vériﬁer avec votre région qu’une instance de validation se réunie avant le 23 mai. En eﬀet seules les nouvelles adhésions validées par les régions pourront être prises en comptes (un règlement de la cotisation n’est pas suﬃsant dans ce cas de ﬁgure). NOTE EXPLICATIVE SUR LES ADHESIONS ET DATES - Rhone Alpes L - Rhone Alpes Le corps électoral pour le congrès est arrêté le 23 mai 2011 minuit Les personnes ayant adhéré à Europe Ecologie Les Verts entre le 13 novembre 2010 et le 31 décembre 2010 sont adhérentes 2011. • la règle du jeu du congrès • 5 texte non soumis au vote • suite page suivante s Modalités et calendrier pour le congrès Le Congrès décentralisé Lors du Congrès décentralisé, chaque adhérent-e ne peut participer qu’aux travaux et aux votes de la réunion indiquée par la région où il (elle) est adhérent-e s. En cas d’absence, tout- e adhérent-e peut se faire représenter lors des débats et votes du Congrès décentralisée par un-e autre adhé- rent-e à jour de cotisation. La per- sonne remplaçante doit impérative- ment participer à la même réunion de Congrès décentralisé que la per- sonne remplacée. Aucun vote par correspondance n’est possible en Congrès décentralisé. Chaque adhérent-e participant au Congrès Décentralisé ne peut avoir plus de un pouvoir de vote. en plus du sien propre, soit un maxi- mum de deux voix par personne. Les seuls pouvoirs de votes recevables sont ceux établis par le Secrétariat national. En cas de perte, le Secré- tariat national peut délivrer un du- plicata. Les Conseils politiques régionaux font assurer les présidences de séance du Congrès décentralisé de leur ré- gion. Lors du Congrès décentralisé, sauf disposition ponctuelle et parti- culière explicitement précisée dans l’ordre du jour, il n’est procédé qu’à un seul tour de scrutin pour chacun des points soumis au vote. Les délégué-e-s Au Congrès décentralisé, des délé- gué-e-s, rattaché-e-s à une motion sont désigné-e-s au scrutin propor- tionnel de listes, paritaires, ordon- nées, complètes ou non, sans pana- chage et à la plus forte moyenne sur la base des résultats obtenus sur le vote des motions d’orientation. Le nombre des déléguée-s de chaque région est proportionnel au nombre de ses adhérent-es arrêté à une date ﬁxée par le Conseil fédéral (nombre d'adhérents de référence). Cependant chaque région a droit au minimum à deux sièges de délégués au Congrès fédéral. Le nombre total de délé- gué-e-s au Congrès fédéral est égal à 600. Le Bureau exécutif suivant la ﬁxation du nombre d'adhérents de référence détermine le nombre de délégué-es par région. Les résultats de l'ensemble des listes sont communiqués au Secrétariat national par les Secrétariats régio- naux, dans les 2 jours qui suivent le Congrès décentralisé, en faisant ap- paraître, de façon distincte, les noms des délégué-e-s élu-e-s et des sup- pléant-e-s (suivant-e-s de liste). Les délégué-e-s au Congrès fédéral sont remboursés, sur le budget national de EELV, de leurs frais de déplace- ment et d’hébergement, selon une base forfaitaire déﬁnie par le Conseil fédéral au plus tard lors de sa session ordinaire qui précède la convocation du Congrès décentralisé. Le Congrès fédéral Le rôle du Congrès fédéral est de ré- percuter le contenu des débats ré- gionaux, d’en confronter les argu- ments, de discuter les éventuelles convergences possibles autour de textes de synthèse, et de déﬁnir les orientations politiques par des votes LA RÈGLE DU JEU DU CONGRÈS Le réseau Le réseau Rhone Alpes Rhone Alpes Le réseau - Rhone Alpes Le réseau - Rhone Alpes voir ordre du jour page 64 • la règle du jeu du congrès • 6 texte non soumis au vote • suite page suivante s déﬁnitifs. Les synthèses pourront être réalisées jusqu’au moment du Congrès fédérale ﬁxé dans l’ordre du jour. Un mandataire de texte d'orientation national ne peut redéposer un texte non fusionné au Congrès fédéral s'il n'a pas obtenu au minimum 10 % des suﬀrages lors du Congrès décentralisé. En outre, seuls les mandataires de textes ayant reçu plus de 5 % des suf- frages lors du Congrès décentralisé peuvent signer un texte déposé lors du Congrès fédéral. De manière pa- rallèle, les listes de candidats au Bureau exécutif adossées aux textes d'orien- tation, ne peuvent être maintenues ou fusionnées avec d'autres que si les textes associés ont reçu respectivement plus de 10 % ou de 5 % des suﬀrages. Tout-e adhérent-e de EELV peut as- sister aux délibérations du Congrès fédéral. Le Congrès fédéral peut pro- noncer le huis clos sur une partie de ses débats et votes. Lors des votes, chaque délégué-e au Congrès fédéral dispose d’une voix intransférable. Aucun vote par correspondance n'est possible au Congrès fédéral. En cas de maladie ou d'indisponibilité per- sonnelle, un-e délégué-e peut se faire remplacer par le suivant de liste, à la condition qu'il le signale par écrit au Secrétariat national ou au bureau du Congrès fédéral. Le Conseil Fédéral, ou par délégation le Bureau exécutif, fait assurer les présidences de séances du Congrès fédéral. Le Bureau exécutif pourra modiﬁer l’ordre du jour du Congrès fédéral en fonction des résultats des votes du Congrès décentralisé. L'adoption des décisions Lors du uploads/Politique/ congres-tribune-avril11-ok-bd.pdf