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- 1 - L L L L L L L L L L L LE E E E E E E E E E E ES S S S S S S S S S S S E E E E E E E E E E E EN N N N N N N N N N N NE E E E E E E E E E E ER R R R R R R R R R R RG G G G G G G G G G G GI I I I I I I I I I I IE E E E E E E E E E E ES S S S S S S S S S S S R R R R R R R R R R R RE E E E E E E E E E E EN N N N N N N N N N N NO O O O O O O O O O O OU U U U U U U U U U U UV V V V V V V V V V V VE E E E E E E E E E E EL L L L L L L L L L L LA A A A A A A A A A A AB B B B B B B B B B B BL L L L L L L L L L L LE E E E E E E E E E E ES S S S S S S S S S S S Kevin NEURAZ Kevin NEURAZ Kevin NEURAZ Kevin NEURAZ Florence PARET Florence PARET Florence PARET Florence PARET Laure PEYRON Laure PEYRON Laure PEYRON Laure PEYRON Master PRNT Master PRNT Master PRNT Master PRNT Faculté de Pharmacie de Marseille Faculté de Pharmacie de Marseille Faculté de Pharmacie de Marseille Faculté de Pharmacie de Marseille Année 2006 Année 2006 Année 2006 Année 2006 - - - - 2007 2007 2007 2007 - 2 - - 3 - 1 OBJECTIFS ET ENJEUX.............................................................................................................................. 5 1.1 POLITIQUE ENERGETIQUE ......................................................................................................................... 5 1.2 DEVELOPPEMENT DURABLE ET PROMOTION DES ENERGIES RENOUVELABLES ................................................. 6 1.2.1 Etat actuel........................................................................................................................................ 6 1.2.2 Aspect réglementaire....................................................................................................................... 7 2 LES DIFFERENTES ENR QUI S’OFFRENT A NOUS .................................................................................. 8 3 LES ENR ET LES PME ............................................................................................................................... 21 3.1 LES TARIFS D'OBLIGATION D'ACHAT DE L'ELECTRICITE PRODUITE PAR LES ENERGIES RENOUVELABLES. ........... 21 3.2 LES CONDITIONS D'ACHAT ...................................................................................................................... 22 3.3 L’AIDE EUROPEENNE : LE PROGRAMME-CADRE POUR L'INNOVATION ET LA COMPETITIVITE (PIC) POUR LA PERIODE 2007-2013 ........................................................................................................................................... 22 3.4 LES ENR DANS LES PME EN PACA ....................................................................................................... 24 CONCLUSION ...................................................................................................................................................... 25 SOMMAIRE - 4 - Le pétrole flambe, et les énergies renouvelables ont la côte. Aujourd’hui, chacun des 6 milliards habitants de la Terre consomment en moyenne 1,7 tonne d’équivalent pétrole (TEP) par an. Dans le monde les hydrocarbures et le charbon fournissent 86% de l’énergie utilisée, le nucléaire 6,5% et les énergies renouvelables près de 8%. Actuellement, l'énergie que nous consommons, pour nous chauffer, nous déplacer et utiliser l'électricité, provient principalement des combustibles fossiles et du nucléaire. La quantité de combustible fossile consommée pourrait presque doubler d’ici 2050 avec l’augmentation de la population mondiale. Si le pétrole est devenu indispensable à l'économie mondiale, les chocs pétroliers des années 70 nous ont fait prendre conscience à quel point l'approvisionnement et la stabilité des prix du pétrole sont des questions stratégiques. D'autant que les grandes réserves sont concentrées dans certaines zones géographiques à forte instabilité politique. Pour contrôler les "routes de l'or noir", les grandes puissances et les compagnies pétrolières s'affrontent sur fond de rivalités régionales. Plus fondamentalement, ce sont nos choix de développement qui font de cette dépendance énergétique une spirale dangereuse ou un facteur de tension. Reste à savoir si la menace du changement climatique nous poussera à nous en libérer. Face au déclin annoncé du pétrole et à la nécessité de réduire les émissions mondiales de gaz à effet de serre, le développement des énergies renouvelables (ENR) s’impose. Soutenu par la loi, il est même devenu si évident que les investisseurs n’hésitent plus à miser sur ces technologies. On appelle énergie renouvelable, les technologies qui permettent de produire de l'électricité ou de la chaleur à partir de sources renouvelables. Une source d'énergie est renouvelable si le fait d'en consommer n'en limite pas sa consommation future du fait de son épuisement ou des dommages impliqués pour l'environnement et la société. Ainsi, les éoliennes transforment l'énergie du vent; les centrales hydrauliques de l'eau; l'architecture bioclimatique, les capteurs thermiques, les cellules photovoltaïques utilisent l'énergie du soleil; la biomasse, la biométhanisation, la gazéification, les biocarburants se servent du bois et de certains résidus organiques; la géothermie de la chaleur de la terre; certaines turbines utilisent même l'énergie des vagues ou des marées. Etant donné tous les avantages que l'utilisation de ces technologies suppose, de nombreux décideurs dans le monde tentent de favoriser leur développement. Dans le cadre de ce développement durable de l’énergie, les Conférences de Rio (en 1992 sur le développement durable) puis de Kyoto (en 1997 sur les changements climatiques) ont attribué un rôle important aux énergies renouvelables. Nous définirons tout d’abord les objectifs et enjeux de la politique énergétique, avec un point réglementaire. Dans un deuxième temps, nous décrirons les diverses ENR disponibles ainsi que les énergies dites propres. Nous consoliderons cet exposé par un bilan sur la promotion des ENR par le Gouvernement, Associations et experts. Nous conclurons sur les défis économiques à relever dans une conjoncture où la protection de l’environnement est au centre des préoccupations. - 5 - 1 OBJECTIFS ET ENJEUX La politique énergétique et le développement durable s'articulent pour concilier deux exigences : • la satisfaction des besoins énergétiques liés aux développements économique et social, • la protection de l’environnement et la préservation des ressources naturelles. 1.1 Politique énergétique Le projet de loi d'orientation sur l'énergie propose de réduire de 2 % par an d'ici 2015 et de 2,5 % d'ici 2030 l'intensité énergétique française, c'est-à-dire le rapport entre consommation d'énergie et croissance économique. Ceci implique la relance de la politique nationale d'efficacité énergétique, qui depuis le premier choc pétrolier, a déjà permis à notre pays d'économiser près de 15 millions de tep (tonnes équivalents pétrole). La loi de programme n° 2005-781 du 13 juillet 2005 fixe quatre grands objectifs pour la politique énergétique française et les moyens à mettre en œuvre pour y parvenir : • Contribuer à l'indépendance énergétique nationale et garantir la sécurité d'approvisionnement, • Assurer un prix compétitif de l'énergie, • Préserver la santé humaine et l'environnement, en particulier en luttant contre l'aggravation de l'effet de serre, • Garantir la cohésion sociale et territoriale en assurant l'accès de tous à l'énergie. Il s'agit bien d'objectifs de long terme, qui fixent un cap à l'action de politique énergétique pour les 30 ans à venir, même si la conjoncture de prix élevés de l'énergie que nous connaissons aujourd'hui leur donne une actualité toute particulière. Pour les atteindre, quatre axes majeurs ont été définis : • Maîtriser la demande d'énergie ; • Diversifier le bouquet énergétique ; • Développer la recherche et l'innovation dans le secteur de l'énergie ; • Assurer des moyens de transport et de stockage adaptés aux besoins. Une place toute particulière est réservée aux actions de recherche et développement sur les nouvelles technologies de l'énergie. Une stratégie nationale de recherche sera publiée par le Gouvernement et révisée tous les 5 ans. Le Gouvernement rendra compte tous les ans au parlement de la mise en œuvre de son volet relatif aux énergies renouvelables et aux économies d'énergie. Pour la mise en œuvre de ses stratégies de recherche et d'innovation, la France s'est dotée de deux agences complémentaires, l'Agence nationale de la recherche et l'Agence de l'innovation industrielle. - 6 - 1.2 Développement durable et promotion des énergies renouvelables 1.2.1 Etat actuel La France dispose de nombreux atouts en matière d’énergies renouvelables: des ressources hydroélectriques importantes, une des premières forêts d’Europe, un très bon gisement éolien, de vastes zones, notamment dans les départements d’Outre-mer, où certaines énergies renouvelables sont moins chères à produire que l’électricité, et une technique reconnue en matière d’énergie solaire photovoltaïque ou thermique. De fait, la France est le premier producteur européen d’énergies renouvelables devant la Suède et l'Allemagne, avec plus de 15% du total de la production européenne à 25. en 2004 (en Mtep) Source AIE: "Production d’énergie à partir d’énergies renouvelables dans l’Union européenne en 2004 (hors biocarburants) La volonté de développer ces sources d’énergies nationales respectueuses de l’environnement, doublée du constant souci de l’efficacité économique a fait des énergies renouvelables, avec près de 6 % de la consommation énergétique nationale, une composante pleine et entière de la politique énergétique française. De plus, elles contribuent tout particulièrement au développement énergétique durable : elles n’émettent pas de gaz à effet de serre et ont un contenu emploi plus fort que les autres énergies (par exemple un chauffage collectif au bois crée trois plus d’emplois en France qu’une uploads/Politique/ rapport-energiesrenouvelables-pdf.pdf