Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

UNIVERSITE DE GRENOBLE Sciences Po Grenoble Coline JEGOUX VERS UNE TRANSITION «

UNIVERSITE DE GRENOBLE Sciences Po Grenoble Coline JEGOUX VERS UNE TRANSITION « ENERG'ETHIQUE » Les énergies renouvelables, une affaire de citoyens ? Source : page Facebook d’Energie Partagée Sous la direction de Stéphane LA BRANCHE Master Politiques Publiques et Changement Social Spécialité « Villes, Territoires, Solidarités » 2013-2014 UNIVERSITE DE GRENOBLE Sciences Po Grenoble Coline JEGOUX VERS UNE TRANSITION « ENERG'ETHIQUE » Les énergies renouvelables, une affaire de citoyens ? Sous la direction de Stéphane LA BRANCHE Master Politiques Publiques et Changement Social Spécialité « Villes, Territoires, Solidarités » 2013-2014 Remerciements Mes remerciements vont avant tout à Stéphane La Branche, qui a supervisé ce mémoire avec une efficacité et une réactivité incroyables, et m’a permis de réaliser ce travail en autonomie tout en disposant de ses conseils avisés. Merci enfin de son enthousiasme pour ce sujet, qui m’a confortée dans mon envie d’approfondir ce thème. Je tiens également à remercier Dominique Mansanti, directrice du master VTS, qui nous a permis, grâce à ses précieux conseils et son soutien bienveillant, d’approvoiser ce rythme particulier qu’est l’alternance, afin de mener à terme la réalisation de ce travail de recherche. Merci également à Energie Partagée et Enercoop pour leur réactivité et leur efficacité pour la diffusion de mon enquête, particulièrement Marc Mossalgue, qui a eu la gentillesse de m'accorder un peu de son temps au début de mon enquête de terrain et a accepté de juger mon travail. Du côté allemand, je tiens à exprimer ma reconnaissance à Tanja Gaudian des EWS de Schönau, qui a pris le temps (pendant ses vacances !) de m’accorder un entretien à Fribourg. Un immense merci à Céline et Jessica, mes deux compères d’Outre Rhin, sans qui je n’aurais sûrement pas cet attachement à l’Allemagne et à côté desquelles j’ai découvert il y a deux ans, au hasard d’un colloque, la possibilité d’une énergie citoyenne. Leur enthousiasme et leur aide m’ont été essentiels ! Evidemment, je remercie Charlotte et Margot pour leur présence des plus divertissantes à mes côtés et leur soutien indéfectible. Last but not least, un immense merci au « crew » grenoblois qui, des heures passées ensemble à la BU jusqu'aux aventures ferroviaires des pauses de midi, ont fait en sorte qu’on ne voie pas passer ces derniers mois. Sommaire Introduction ............................................................................................................................ 5 Partie I – Le développement des énergies renouvelables, un processus inscrit dans des trajectoires politiques et économiques nationales .................................................................... 10 Chapitre 1 – Un « modèle allemand » de transition énergétique ? ..................................... 10 Chapitre 2 – La France, entre volonté de transition énergétique et dépendance sentier au nucléaire ............................................................................................................................... 18 Chapitre 3 – L’influence de la communication politique et médiatique sur l’acceptation et la perception des énergies renouvelables ............................................................................. 26 Chapitre 4 – Des structures et traditions politiques qui influent sur l’implication citoyenne dans la transition énergétique .............................................................................................. 33 Partie II – Le fonctionnement participatif : un nouveau mode de gouvernance et de financement susceptible de favoriser l’implication des citoyens dans la transition énergétique .................................................................................................................................................. 39 Chapitre 1 – La finance participative, un secteur en plein développement ......................... 39 Chapitre 2 – Enjeux et contexte réglementaire des structures participatives en France et en Allemagne ............................................................................................................................. 47 Chapitre 3 – Entre financement et création de lien social : des structures aux potentialités multiples................................................................................................................................ 53 Partie III – Une nouvelle forme de participation citoyenne : la consomm’action ................... 61 Chapitre 1 – Le fonctionnement coopératif, une « économie de l’accès » ........................... 61 Chapitre 2 – Des actes économiques à forte dimension politique et éthique ....................... 67 Conclusion ................................................................................................................................ 77 Bibliographie indicative ........................................................................................................... 80 Table des annexes ..................................................................................................................... 84 Annexes .................................................................................................................................... 87 5 Introduction D’après une récente étude française, l’empreinte carbone de l’épargne des Français dépasse les émissions de CO² des épargnants : tandis qu’un ménage émet dix tonnes de C0² au cours de sa vie quotidienne, son argent placé en banque en émet en moyenne quinze tonnes. En remontant la chaîne de financement allant des banques aux entreprises, le responsable de cette étude, Stanislas Dupré1, a en effet constaté que l’épargne des clients était utilisée par les banques pour financer non seulement des crédits immobiliers ou des PME, mais également des forages en haute mer, des centrales à charbon ou des mines à ciel ouvert.2 Concrètement, un placement de dix mille euros à la banque émettrait donc au cours d’une année plus de dioxyde de carbone qu’un 4x4. Avec un taux d’épargne atteignant 15,6% en 2013 d’après l’OCDE, les Français sont loin devant le taux d’épargne allemand (10%) et font partie des plus élevés de la zone euro. A partir de ces données, notre travail est parti d’une idée simple selon laquelle les citoyens, voulant s’impliquer dans transition énergétique ou tout du moins réduire leur empreinte carbone, pourraient « agir avec leur porte-monnaie » et influencer la transition énergétique. Cependant, la question d’une (ré)appropriation citoyenne de l’énergie ne relève pas seulement d’enjeux environnementaux ou économiques, mais soulève des questions sociales, politiques, comportementales. L’émergence et la diffusion de pratiques participatives depuis le début des années 2000 a fait revenir des structures telles que les coopératives dans les thèmes de recherche, car le fait est que la démarche de participation et d’implication citoyenne dans des domaines tels que l’énergie sont susceptibles de modifier la perception de la gouvernance et de l’énergie elle-même. Le financement participatif d’énergies renouvelables apparait à première vue comme un moyen d’action possible pour la concrétisation de la transition énergétique, voire comme une nécessité pour envisager une sortie du sentier de dépendance carboné3, mais encore faut-il que les ménages soient suffisamment informés, intéressés, se sentent concernés par les questions environnementales et par l’impact de leurs usages énergétiques, qu’ils aient à la fois la volonté et la possibilité – règlementaire, économique, politique – de participer à ce type de structures. La transition énergétique a longtemps été considérée uniquement à travers un prisme technique et économique. Nous faisons ici le choix 1 DUPRE Stanislas, Que font-ils de notre argent ?, Nil, Paris, 2010 2 “10.000 euros à la banque, ça pollue plus qu'un 4x4”, L’Expansion, 22/10/2010 http://lexpansion.lexpress.fr/entreprises/10-000-euros-a-la-banque-ca-pollue-plus-qu-un- 4x4_1373849.html#GzMrMvWWVvTWkrC9.99 3 LA BRANCHE Stéphane, Le changement climatique, du méta-risque à la méta-gouvernance, Sciences du risque et du danger, ed TEC & DOC, Lavoisier, 2011 6 de nous intéresser à la dimension sociale et organisationnelle du processus de transition énergétique, en menant une réflexion sur la perception des enjeux liés à l’énergie, la gouvernance et le rôle des citoyens dans le système énergétique. Le financement participatif d’énergies renouvelables constitue donc une entrée afin de tenter de compléter les approches techniques et économiques, afin d’approfondir notre compréhension du rapport des citoyens à l’énergie. Le changement climatique a modifié les questions environnementales et souligne la nécessité de faire évoluer nos systèmes énergétiques. Le 11 mars 2011, l'accident nucléaire de Fukushima a en effet engendré de nombreux questionnements concernant l'énergie nucléaire et plus particulièrement son niveau de sécurité. Si cet événement a accéléré en Allemagne le processus de sortie du nucléaire et le développement de la filière renouvelable, l'abandon du nucléaire ne semble pas être à l'ordre du jour dans le cas français, bien que la transition énergétique ait progressivement acquis une place dans le débat politique français. La remise en question des énergies fossiles et du nucléaire place les énergies renouvelables sur le devant de la scène et en fait une alternative possible au paradigme énergétique actuel. Cependant, au stade actuel des compétences techniques en termes de stockage, ces énergies « alternatives » semblent imposer une décentralisation de la production et de la gestion de l’énergie. C’est cette décentralisation qui nous a conduit à une réflexion sur l’opportunité et la pertinence de structures citoyennes et participatives, dès lors que l’on s’intéresse au potentiel de développement des énergies renouvelables. Précisons ici que par énergies renouvelables (EnR), nous désignons les énergies qui ne s'épuisent pas, dont la source ne sera jamais tarie, à savoir l'énergie éolienne, solaire, l’énergie hydraulique dans certaines zones, la biomasse lorsqu’elle s’accompagne d’un effort en termes d’élargissement de l’assiette de ressources forestières mobilisables, la géothermie ou l'incinération des déchets ménagers. Les structures décentralisées et participatives d’énergies renouvelables apparaissent comme des structures visant l’autonomie et s’inscrivant donc dans un système énergétique divergent, laissant envisager la possibilité d’un autre paradigme et donc une modification des usages. Or, comme nous l’avons évoqué, les politiques énergétiques françaises et allemandes présentent d'importantes divergences, en dépit du fait que le niveau de richesse par habitant soit comparable dans les deux pays. L'ouverture du marché de l'énergie ayant eu lieu à la fin des années 1990 en Allemagne, alors qu'elle a eu lieu plus tardivement en France (2004)4, le 4 L'énergie en Allemagne et en France, une comparaison instructive, Les cahiers de global chance, IDDRI, n°30, septembre 2011 7 contexte de mise en place des politiques énergétiques présente donc des différences, cependant c'est l'aspect centralisé des politiques françaises qui semble être la principale : la gouvernance locale de l'énergie, très active outre-Rhin, n'en est en France qu'à ses balbutiements. Atteindre la durabilité environnementale suppose-t-elle une décentralisation du système énergétique et surtout une uploads/Politique/ memoire 14 .pdf