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Collection Sciences sociales et sida Accès aux antirétroviraux dans les pays du

Collection Sciences sociales et sida Accès aux antirétroviraux dans les pays du Sud Propriété intellectuelle et politiques publiques édité par Cristina Possas et Bernard Larouzé Propriété intellectuelle et politiques publiques pour l’accès aux antirétroviraux dans les pays du Sud Conception : Éditions EDK 25, rue Daviel 75013 Paris, France Tél : 01 58 10 19 05 ISBN : 978-2-8425-4186-6 COLLECTION SCIENCES SOCIALES ET SIDA Propriété intellectuelle et politiques publiques pour l’accès aux antirétroviraux dans les pays du Sud Édité par Cristina Possas et Bernard Larouzé Anrs - Collection Sciences sociales et sida Copyright Anrs - Paris - juin 2013 ISBN : 978-2-910143-27-5 ISSN : 1262-4837 Service information scientifique et communication - Anrs 101, rue de Tolbiac 75013 Paris Tél : 01 53 94 60 32 Les articles de cet ouvrage sont publiés sous la seule responsabilité de leurs auteurs LES ÉDITEURS Cristina Possas, Programa de Pós-Graduação Stricto Sensu de Pesquisa Clínica em Doenças Infecciosas, Instituto de Pesquisa Clínica Evandro Chagas (IPEC), Conselho Político e Estratégico do Instituto de Tecnologia em Imunobiológicos, Bio-Manguinhos, Fundação Oswaldo Cruz, Rio de Janeiro, Brasil. et Bernard Larouzé, unité mixte de recherche Inserm 707/université Pierre et Marie Curie, Paris, France, et Departamento de Epidemiologia e Metodos Quantativos em Saude Escola Nacional de Saude Publica, Fundação Oswaldo Cruz, Rio de Janeiro, Brasil. COMITÉ ÉDITORIAL Sous la direction de Cristina Possas et Bernard Larouzé Marilena Cordeiro Dias Villela Corrêa, Benjamin Coriat, Véronique Doré, Lia Hasenclever, Suzy Mouchet, Fabienne Orsi, Isabelle Porteret, Laurence Quinty. REMERCIEMENTS Les éditeurs remercient Amélie Robine, Benjamin Coriat, Constance Meiners, Cristina d’Almeida, Eloan Pinheiro, Fabienne Orsi, Francisco Bastos, Fred Eboko, Guillaume Le Loup, Lia Hasenclever, Mamadou Camara, Maria Andrea Loyola, Marilena Correa, Mau- rice Cassier, Wanise Barroso, Yazdan Yazdanpanah, pour leur contribution à la révision des chapitres. Ils remercient également Bruna Fanis, Andrea Salomao, Flavia Moreno, Leticia Teixeira, Alexandra Sanchez, Pedro Villela, Nevada Mendès et Murièle Matignon, pour leur contri- bution à la réalisation de cet ouvrage. Pour citer cet ouvrage : Possas C, Larouzé B, Eds. Propriété intellectuelle et politiques publiques pour l’accès aux antirétroviraux dans les pays du Sud. Anrs, Collection Sciences sociales et sida, Paris, 2013. Pour citer un chapitre, par exemple : Spire B. Près d’un quart de siècle de combats. In Possas C et Larouzé B, Eds, Propriété intellectuelle et politiques publiques pour l’accès aux antirétroviraux dans les pays du Sud. Anrs, Collection Sciences sociales et sida, Paris, 2013, p. XX-XX. Sommaire Présentation de l’ouvrage Les éditeurs ................................................................................................. XI Introduction : propriété intellectuelle et accès aux traitements antirétroviraux dans les pays du Sud : à l’entrée de la décennie 2010, où en est-on ? Benjamin Coriat, Fabienne Orsi ................................................................... XIII Partie I : Nouvelles molécules, nouvelles stratégies thérapeutiques : quels prix, quels coûts ? Chapitre 1. Structure de marché et évolution des prix des traitements antirétroviraux au Brésil Constance Meiners, Camelia Protopopescu, Julien Chauveau, Jean-Paul Moatti .......................................................................................... 3 Chapitre 2. Analyse coût-efficacité de stratégies thérapeutiques de première ligne : une étude, à partir de l’expérience brésilienne de traitements antirétroviraux Sandrine Loubière, Julien Chauveau, David Zombre, Emily Catapano Ruiz .... 19 Partie II : Propriété intellectuelle : les nouveaux enjeux Chapitre 3. Propriété intellectuelle et sida dans les pays en développement : innovation, éthique et accès aux produits pharmaceutiques Cristina Possas ............................................................................................ 37 Chapitre 4. Conditions d’usage des licences obligatoires : l’action du gouvernement thaïlandais Gaëlle Krikorian ........................................................................................... 51 VII Chapitre 5. Procédure d’opposition (subsidio ao exame) aux demandes de brevets dans le domaine pharmaceutique : le cas du ténofovir Wanise Borges Gouvea Barroso.................................................................. 67 Chapitre 6. Apprentissage et usages des flexibilités du droit des brevets sur les médicaments au Brésil Maurice Cassier, Marilena Corrêa................................................................ 77 Partie III : Génériques et compétences nationales Chapitre 7. Politiques industrielles et technologiques de santé au Brésil et production et approvisionnement en antirétroviraux génériques après 2005 Lia Hasenclever, Julia Paranhos, Helena Klein, Benjamin Coriat ................. 93 Chapitre 8. Institutional and procedural challenges to generic production in India: Antiretrovirals in focus Cassandra Sweet, Keshab Das.................................................................... 109 Chapitre 9. Structure du marché des tests de monitoring du VIH/sida et implications sur les réponses nationales dans les PED : l’expérience brésilienne de construction des réseaux nationaux de laboratoires Cristina d’Almeida, Benjamin Coriat ............................................................. 125 Chapitre 10. Compétences et défis pour une offre plus ample des antirétroviraux au Brésil AdelaïdeAntunes, Andressa Gusmão, Flavia Mendes, Fernando Tibau, Paola Galera, Rodrigo Cartaxo .................................................................... 141 Partie IV : Diversité des modèles de politiques publiques et d’approvisionnement en antirétroviraux Chapitre 11. Soutenabilité de la politique brésilienne d’accès universel et gratuit aux médicaments antirétroviraux : conquêtes et défis Cristina Possas, Rogério Scapini, Mariângela Simão................................... 159 Chapitre 12. Les modèles locaux brésiliens de contrôle de l’épidémie de VIH/sida Guillaume Le Loup, Andreia Pereira de Assis, Maria Helena Costa Couto, Jean-Claude Thoenig, Sonia Fleury, Kenneth Camargo, Bernard Larouzé .... 177 VIII Propriété intellectuelle et politiques publiques pour l’accès aux antirétroviraux dans les pays du Sud Chapitre 13. La coopération entre le programme sida brésilien et la Banque mondiale : leçons d’un partenariat durable pour les pays du Sud Guillaume Le Loup, Andreia Pereira de Assis, Maria Helena Costa Couto, Jean-Claude Thoenig, Sonia Fleury, Kenneth Camargo, Bernard Larouzé .... 193 Chapitre 14. Déterminants socio-politiques de l’accès aux antirétroviraux en Afrique : une approche comparée de l’action publique contre le sida Fred Eboko .................................................................................................. 207 Chapitre 15. Modalités et modèles d’acquisition des antirétroviraux en Afrique sub-saharienne : implications sur la disponibilité locale en médicaments Mamadou Camara, Cristina d’Almeida, Benjamin Coriat.............................. 225 Partie V : L’accès aux antirétroviraux : l’expérience et le rôle de la société civile Chapitre 16. L’association AIDES : près d’un quart de siècle de combats Bruno Spire .................................................................................................. 245 Chapitre 17. Le modèle brésilien de lutte contre l’épidémie de sida : la participation de la société civile Maria Andréa Loyola, Pedro Villela............................................................... 251 Liste des auteurs.......................................................................................... 269 IX Présentation de l’ouvrage Cet ouvrage collectif a été rédigé à la suite du séminaire intitulé « L’accès aux anti- rétroviraux dans les pays du Sud, vingt ans après l’introduction du traitement antiré- troviral », organisé en 2009 à Rio de Janeiro, dans le cadre de l’Année de la France au Brésil, par l’Agence nationale de recherches sur le sida et les hépatites virales (Anrs) et le département des maladies sexuellement transmissibles/sida et des hépatites virales du ministère brésilien de la Santé. Ce séminaire a permis d’appro- fondir, de façon innovatrice, un thème stratégique pour les pays en développement et émergeants et de renforcer, dans ce domaine, les réseaux de coopération scien- tifique et technologique. L’ouvrage est composé de cinq parties et de 17 chapitres, avec une introduction qui situe la question de l’accès aux médicaments antirétroviraux dans les pays du Sud vingt ans après l’introduction du traitement connu sous le nom de thérapies antiré- trovirales hautement actives (HAART, Highly Active Antiretroviral Therapy, en anglais). Les deux chapitres de la première partie traitent des prix des nouveaux médicaments antirétroviraux et de leur impact sur les coûts des nouvelles stratégies thérapeu- tiques. La structure du marché des médicaments et son évolution au Brésil est ana- lysée dans le premier chapitre, alors que le second traite de la relation coût/efficacité de ces thérapies. Les deux textes portent sur l’expérience brésilienne, l’une des plus réussies parmi celles des pays du Sud. La seconde partie, composée de quatre chapitres, expose comment améliorer les stratégies en cours pour augmenter l’accès aux antirétroviraux face aux règles imposées par l’accord ADPIC sur la propriété intellectuelle (TRIPs Agreement, en anglais – Trade Related Aspects of Intellectual Property Rights). Le premier chapitre de cette partie traite des contradictions entre, d’une part, l’importance de l’innovation pour la dynamique de l’industrie pharmaceutique et, d’autre part, la question de l’accès aux produits résultant de cette innovation. Dans les chapitres suivants, sont analysées les stratégies adoptées par la Thaïlande et le Brésil, à la recherche des meilleures pratiques pour appliquer les accords ADPIC, sans ignorer la question de l’accès aux antirétroviraux. Dans la troisième partie, également composée de quatre chapitres, les défis liés à la production de médicaments génériques sont discutés et les compétences tech- nico-scientifiques nécessaires à leur production évaluées. Une analyse du marché des tests biologiques de suivi des personnes infectées par le VIH est également présentée. Les expériences de l’Inde et du Brésil pour la production d’antirétroviraux sont exposées dans les deux premiers chapitres, ce qui permet de comparer les actions menées par ces deux pays. Les deux chapitres suivants constituent des contributions originales à l’analyse du marché des tests de suivi et des compétences disponibles dans les universités et les institutions de recherche brésiliennes pour le développement et la production d’antirétroviraux. La quatrième partie est constituée de cinq chapitres dans lesquels les auteurs dis- cutent la diversité des modèles adoptés par les pays du Sud pour la fourniture des antirétroviraux et, d’autre part, pour affronter l’épidémie. Le premier d’entre eux traite de la « soutenabilité » de la politique brésilienne d’accès universel et gratuit aux antirétroviraux, dans le contexte d’une augmentation rapide des coûts du traitement XI pour le ministère de la Santé. Dans les trois chapitres uploads/Science et Technologie/ acces-aux-antiretroviraux-dans-les-pays-du-sud.pdf