Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

CONVENTION DE FORMATION DOCTORALE M. Mme …………………………. ED de rattachement : ED85

CONVENTION DE FORMATION DOCTORALE M. Mme …………………………. ED de rattachement : ED85 SVS Spécialité : ……………………. [logo de l’Unité de recherche] Vu l’article L612-7 du Code de l’éducation, Vu les articles L412-1 et L412-2 du Code de la recherche, Vu l’arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat, Vu la charte du doctorat d’Université Côte d’Azur, Vu le règlement intérieur d’Université Côte d’Azur, Vu le règlement intérieur du Collège des Etudes Doctorales d’Université Côte d’Azur, Vu le règlement intérieur de l’Ecole doctorale [nom et numéro de l'école doctorale…], Vu le règlement intérieur de l’Unité de Recherche, Le cas échéant, vu la convention de cotutelle internationale de thèse entre Université Nice Côte d’Azur et [dénomination de l’établissement partenaire, ville, pays] Considérant que : [Prénom NOM] est inscrit à l’Université Côte d’Azur en vue de réaliser son doctorat : Dans l’école doctorale Sciences de la Vie et de la Santé – ED 85 Au sein de l’Unité de recherche : [intitulé] Dans la spécialité : [Intitulé diplôme (spécialité)] Sur le sujet : [« titre du projet de recherche doctoral »]. Il est convenu ce qui suit. 1. Objet En application de la charte du doctorat, la présente convention a pour objet de fixer les modalités de suivi du doctorant pendant la durée de son inscription en doctorat. 2. Fiche signalétique du doctorant Date de naissance : [ … ] Numéro de carte d’étudiant : [ … ] Adresse numérique : [ … ] Dernier diplôme obtenu : [ … ] Le doctorant dispose d’un financement dédié sous forme de salaire et réalise son doctorat à temps complet. Type de contrat : [ … ]. Employeur : [ … ]. Type de financeur : [ … ] dispose d’un financement dédié sous forme de bourse et réalise son doctorat à temps complet. - Organisme(s) financeur(s) : […] réalise son doctorat à temps partiel en accord avec son employeur - sous le statut [champ libre] autre situation : […] Quotité du temps de travail dévolue au doctorat (en moyenne sur l’ensemble du doctorat) : X % Précisions éventuelles (variation de la quotité de temps selon les années…) : [champ libre] 3. Calendrier du projet de recherche Durée prévisionnelle du projet de recherche : [NN] mois. Lorsqu’il est effectué à temps complet, la durée prévisionnelle du projet de recherche est de 36 mois. Dans le cas d’un doctorat effectué à temps partiel, la durée prévisionnelle est au maximum de 72 mois. Résumé du projet : Calendrier : Le calendrier prévisionnel, présenté sous forme d’un échéancier semestriel, doit constituer un document de référence sans pour autant traiter du détail. Le calendrier doit inclure la période de rédaction. Dans le cas d’une cotutelle ou d'un partenariat avec un centre de recherche non académique, le calendrier prévisionnel des séjours dans les deux laboratoires doit être mentionné. 4. Modalités d'encadrement, de suivi de la formation et d'avancement des recherches Unité(s) de recherche au sein de laquelle le doctorat est réalisé : [Unité, identifiant unité, Adresse laboratoire] Si le doctorat est réalisé dans plusieurs laboratoires (cotutelle, programme doctoral etc..), renseignez également ces informations pour ces laboratoires. Dans le cas d’une cotutelle, préciser le nom de l’université partenaire et le pays. Directeur de l’unité : [nom, prénom, fonctions, unité de rattachement] Directeur de thèse (HDR ou équivalent) : [nom, prénom, fonctions, unité de rattachement] Co-directeur de thèse (HDR ou équivalent) : [nom, prénom, fonctions, unité de rattachement] Précisez ou annexer la demande de co-direction : [champ libre] 2 sur 9 Par défaut, les modalités d’encadrement, de suivi de la formation et d’avancement des recherches du doctorant sont déterminées par la Charte du doctorat et peuvent être précisées par le règlement intérieur de l'école doctorale. Modalités spécifiques de suivi de la formation et d’avancement des recherches fixées par l’école doctorale : 1. Fiche d'évaluation du travail de doctorat pour une inscription en 2ème année ou en 3ème année (http://ed-svs.unice.fr/fr/site/re-inscription-these.php#annee23) 2. Comité de suivi individuel constitué et réuni chaque année. Rapport transmis avant la date de réinscription 3. Auditions à mi-parcours par le Conseil de l’Ecole Doctorale 5. Conditions matérielles de réalisation du projet de recherche Par défaut, les conditions matérielles de réalisation du projet de recherche sont déterminées par le règlement intérieur de l'unité de recherche d’accueil. 6. Modalités d'intégration du doctorant dans l'unité ou l'équipe de recherche Par défaut, les modalités d’intégration du doctorant sont déterminées par le règlement intérieur de l'unité de recherche d’accueil. 7. Projet professionnel du doctorant [Champ libre] La doctorante / le doctorant pose ici les bases de son projet professionnel (3 à 10 lignes pouvant présenter les secteurs d’activités, les types de missions, les types d’environnement de travail etc..). Il s'agit d'un projet prévisionnel et révisable. Il peut être multiple en début de doctorat et se préciser progressivement. 8. Le parcours individuel prévisionnel de formation en lien avec ce projet professionnel Un plan individuel de formation (PIF) [A joindre en annexe à partir de la seconde inscription] est élaboré en début de doctorat par le doctorant/la doctorante, en concertation avec son encadrant et le directeur d'école doctorale. Ce PIF répond aux besoins générés par la conduite du projet de recherche et par l'élaboration du projet professionnel du doctorant/de la doctorante. Il est modifiable tout au long du doctorat. 9. Objectifs de valorisation des travaux de recherche du doctorant/de la doctorante : diffusion, publication et confidentialité, droit à la propriété intellectuelle Conformément à la Charte du doctorat à UCA, le directeur de thèse conseille le doctorant sur les activités de valorisation de ses travaux, pour l'élaboration des publications et leur meilleure communication scientifique dans les revues et colloques. Objectifs de valorisation des travaux fixés par l’école doctorale : Au moins une publication acceptée en 1er auteur dans une revue à comité de lecture, à la date de soutenance. Un brevet est considéré comme une publication par les commissions CNU 64-69 Précisions sur les objectifs de valorisation des travaux issus du projet de recherche : [Champ libre à compléter par le directeur de thèse et le doctorant] Exemples : projet de brevet, types de revues/colloques envisagés/réalisés, actions de vulgarisation scientifique envisagés/réalisés, etc. Le Directeur de thèse et le doctorant doivent se conformer aux règles de confidentialité et éviter toute divulgation en particulier en cas de résultats protégeables par un droit de propriété. Le Directeur de thèse et le doctorant doivent déclarer tout résultat valorisable à leur employeur en lui soumettant une déclaration d’invention. Le Directeur de thèse et le doctorant doivent respecter les termes des contrats portant sur les travaux du projet de recherche doctoral. La présente convention ne peut en aucun cas modifier les règles prévues dans ces documents contractuels. 3 sur 9 Listez les documents contractuels concernés par le projet de recherche doctoral et comportant des clauses particulières de confidentialité, de diffusion des publications et/ou de la thèse, de droit à la propriété intellectuelle (exemples : accord de confidentialité, contrat de partenariat, convention CIFRE, etc.) : [Champ libre] Précisez les institutions signataires de ces documents. Par défaut, les « cahiers » de laboratoires et autres supports de stockage de données restent la propriété du laboratoire et doivent par conséquent rester dans les laboratoires à l’issue de la thèse. Le doctorant/la doctorante doit se conformer aux consignes générales de signature des publications d’UCA. (voir : http://univ-cotedazur.fr/contenus-riches/actualites/fr/la-signature-scientifique-duca) 10. Durée La présente convention prend effet à la date d’inscription du doctorant et prendra fin 3 mois après la soutenance du doctorant. 11. Modification de la convention Cette convention peut être modifiée en tant que de besoin, lors des réinscriptions administratives annuelles en doctorat, par avenant signé entre les parties. 12. Intégralité de la convention « L’annexe 1 Guide pratique » fait partie intégrante de la convention. Fait à Nice, le [Date] Le doctorant Nom / Prénom : Signature : Le Directeur de thèse Signature : Visa du directeur de l’unité : Visa du directeur de l’école doctorale : 4 sur 9 Annexe 1 : Guide pratique Ce guide pratique résume les grandes étapes de votre thèse. III.1 Le calendrier du déroulement de la thèse Important : Anticiper l’inscription à l’UCA Pour les doctorants ne venant pas de l’UCA, un transfert de votre dossier vers l’UCA est obligatoire. Il est conseillé de prévoir ce transfert alors que vous êtes encore dans votre université d’origine (c’est plus facile qu’à distance…). Il est souhaitable que le transfert de dossier soit engagé dès que la réponse de l’école doctorale vous est donnée. Les dates mentionnées ici sont celles des thèses les plus courantes débutant en octobre. Pour les thèses débutant à des dates différentes, les dates sont à adapter en fonction de votre mois d’arrivée pour les items mentionnés par une (*). 1èr e année Administratif et suivi au niveau de l’E D / UC A Animation scientifique de l’E D Octobre Inscription pédagogique (ED) Novembre Journée de rentrée de l’ED Inscription administrative (UCA) Inscription sur Sygefor (plateforme des formations pro) Décembre Janvier Février Mars Avril Mai uploads/Science et Technologie/ convention-formation-doctorale-uca-ed-svs-2019.pdf