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Ao162012 1 ROYAUME DU MAROC AGENCE NATIONALE DE PROMOTION DE L'EMPLOI ET DES COMPETENCES DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES OUVERT N Relatif à La formation et l ? accompagnement des équipes de mangement de l ? ANAPEC Passé conformément au paragraphe alinéa de l

ROYAUME DU MAROC AGENCE NATIONALE DE PROMOTION DE L'EMPLOI ET DES COMPETENCES DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES OUVERT N Relatif à La formation et l ? accompagnement des équipes de mangement de l ? ANAPEC Passé conformément au paragraphe alinéa de l ? article et à l ? alinéa paragraphe de l ? article du décret N - - du Moharrem Février ?xant les formes et conditions de passation des marchés de l ? Etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle Budget de l ? ANAPEC Date d ? ouverture des plis à h CSOMMAIRE REGLEMENT DE LA CONSULTATION ARTICLE OBJET DE L ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE DESIGNATION DES PARTIES PRENANTES A L ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE DOCUMENTS DE L ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE ECLAIRCISSEMENTS OU RENSEIGNEMENTS APPORTES AUX DOCUMENTS D ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE LANGUE DE L ? OFFRE ARTICLE MONNAIE DE L ? OFFRE ARTICLE CONDITIONS REQUISES DES CONCURRENTS ARTICLE PRESENTATION ET CONTENU DES DOSSIERS D ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE CAUTIONNEMENT PROVISOIRE ARTICLE DELAI DE VALIDITE DES OFFRES ARTICLE OFFRE HORS DELAI ARTICLE MODIFICATION ET RETRAIT DES OFFRES ARTICLE OUVERTURE DES PLIS ARTICLE EXAMEN ET EVALUATION DES OFFRES TECHNIQUES ARTICLE JUGEMENT DES OFFRES ARTICLE SIGNATURE DU MARCHE MODELE D ? ACTE D ? ENGAGEMENT MODELE DE DECLARATION SUR L ? HONNEUR MODELE DE CURRICULUM VITAE CAHIER DE PRESCRIPTIONS SPECIALES ARTICLE OBJET DU MARCHE ARTICLE LIVRABLES ET LIEU DE LIVRAISON ARTICLE PIECES INCORPOREES AU MARCHE ARTICLE DELAI DE LIVRAISON ARTICLE CHANGEMENT DES INTERVENANTS ARTICLE RECEPTION DES PRESTATIONS ARTICLE DEFECTUOSITE REJET ARTICLE PENALITES POUR RETARD ARTICLE DELAI DE GARANTIE ARTICLE RECEPTION DEFINITIVE ARTICLE MODALITES DE PAIEMENT ARTICLE CAUTIONNEMENT DEFINITIF ARTICLE NANTISSEMENT ARTICLE CONDITIONS DE RESILIATION DU MARCHE ARTICLE APPROBATION DU MARCHE ARTICLE TIMBRES ET ENREGISTREMENT ARTICLE CONFIDENTIALITE ET SECRET PROFESSIONNEL ARTICLE CONTESTATIONS LITIGES ARTICLE REFERENCES AUX TEXTES GENERAUX ARTICLE MONTANT DU MARCHE MODELE DE FICHE D ? EVALUATION BORDEREAU DES PRIX ET DETAILS ESTIMATIFS CAHIER DE PRESCRIPTIONS TECHNIQUES CREGLEMENT DE LA CONSULTATION CARTICLE OBJET DE L ? APPEL D ? OFFRES Le présent appel d ? o ?res ouvert n en séance publique lancé conformément à l ? article et au paragraphe alinéa de l ? article et à l ? alinéa paragraphe de l ? article du décret N - - du Moharrem Février ?xant les formes et conditions de passation des marchés de l ? État ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle a pour objet la formation et l ? accompagnement des équipes de mangement de l ? anapec ARTICLE DESIGNATION DES PARTIES PRENANTES A L ? APPEL D ? OFFRES Dans tout ce qui suit Les termes Agence ? et ANAPEC désignent l ? AGENCE NATIONALE DE PROMOTION DE L ? EMPLOI ET DES COMPETENCES Les termes candidat ? et soumissionnaire ? désignent la société répondant à l ? appel d ? o ?res Le terme contractant ? désigne l ? adjudicataire du