Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Dispositifs du contrôle interne dans les hôpitaux publics au Maroc: cas du CHP

Dispositifs du contrôle interne dans les hôpitaux publics au Maroc: cas du CHP de Taounate JIHANE EL HADDADI Page 1 Dédicace Dédicace Je dédie ce travail, À ma chère maman qui m’a toujours poussée et motivée dans mes études, puisse Dieu t’accorder santé et longue vie. À mes deux cousins que j’aime profondément et pour qui je souhaite beaucoup de bonheur et de réussite. À toute ma famille qui continue à me guider inlassablement vers le chemin de la réussite, votre présence et vos conseils sont inestimables. À mes enseignants pour leurs efforts remarquables. À tous mes meilleur (e) s ami (e) s, les plus proches de mon cœur, et mes collègues du Master spécialisé : Management et Audit des Organisations, avec qui j’ai passé des moments inoubliables. À Ceux qui m’ont indiqué la bonne voie en me rappelant que la volonté fait toujours les grandes personnes. Qu’ils trouvent tous ici mes sincères gratitudes et reconnaissances. À Tous ceux qui ont contribué de près ou de loin à l’élaboration de ce mémoire. Veuillez trouver dans ce modeste travail l'expression de ma profonde gratitude. Dispositifs du contrôle interne dans les hôpitaux publics au Maroc: cas du CHP de Taounate JIHANE EL HADDADI Page 2 Remerciement Remerciement Je remercie dans un premier temps mon dieu qui m’a guidé sur le bon chemin tout au long de mon travail, sans sa miséricorde, ce travail n’aura pas abouti. Mes remerciements vont particulièrement : À toute l’équipe pédagogique du Master Spécialisé : Management et Audit des Organisations, et tous les intervenants professionnels pour avoir assuré la partie théorique de notre formation, À Mr. Ghali SAADANI, et mon encadrant Mr. Brahim BELGAID pour leurs efforts remarquables, Veuillez trouver ici l’expression de mes vifs remerciements, de mon profond respect et le témoignage de ma gratitude. À Mr. JELLOULI Tarik, l’ex-responsable du service audit et contrôle de gestion au CHU HASSAN II – Fès pour sa disponibilité, ses conseils précieux, et de m’avoir encadré et fait bénéficier de son savoir et son expérience. Mes reconnaissances et remerciements s’adressent aussi à l’ensemble du personnel du centre hospitalier provincial de Taounate pour leurs collaborations, leurs soutiens, et leurs conseils. Enfin je tiens à remercier toute personne qui a contribué à la réalisation de ce travail de près ou de loin. Dispositifs du contrôle interne dans les hôpitaux publics au Maroc: cas du CHP de Taounate Introduction générale……………………………………………….………………..9 Chapitre I : Cadre théorique : contrôle interne et bureaucratie professionnelle………………………………………………….……………13 Section I : Généralités sur le contrôle interne…………………………………….15 1. Définition et objectifs du contrôle interne………………………………….15 2. Principes et composantes du contrôle interne……………………..……….21 3. Interaction entre le contrôle interne, l’audit interne et l’audit externe…. 42 Section II : Particularité du contrôle interne dans une bureaucratie professionnelle………………………………………………………………………46 1. La bureaucratie professionnelle ………………….…………………………46 2. L’hôpital public : champs de la bureaucratie professionnelle ……………48 3. Quelques problèmes de la bureaucratie professionnelle …………………48 Chapitre II : Système national de la santé au Maroc ……………………53 Section I : Secteur de la santé au Maroc…………………………………………..55 1. Composantes du système national de santé………..…....…………………55 2. Clarification des établissements de santé………………………...…………59 3. Stratégie et principales réformes du système de santé…………....…….…69 JIHANE EL HADDADI Page 3 Dispositifs du contrôle interne dans les hôpitaux publics au Maroc: cas du CHP de Taounate Section II : Présentation du centre hospitalier provincial de Taounate………74 1. Aperçu sur le CHP ……………………………………………………………74 2. Indicateurs de desserte84 3. Chiffres clés du CHP…………………………………………………………..85 Chapitre III : Cadre empirique : évaluation des dispositifs du contrôle interne dans le CHP de Taounate…………………………….……………88 Section I : Analyse de l’existant……………………………………………………90 1. Diagnostic par questionnaire……………………………..………………..…90 2. Evaluation des points forts/faibles…………………………..………….....101 3. Analyse des risques clés…………………………………………….……….104 Section II : Recommandations…………………………………………………….112 1. Renforcement de la fonction de régulation………………..………………112 2. Contractualisation……………………………………………………………120 3. Autres recommandations…………………………..………………………..125 Conclusion générale……………………………………………………………….135 Bibliographie……………………………………………………………………….138 Annexes……………………………………………………………………………..144 JIHANE EL HADDADI Page 4 Dispositifs du contrôle interne dans les hôpitaux publics au Maroc: cas du CHP de Taounate AE Audit externe AI Audit interne AMO Assurance maladie obligatoire ASBP Adjoint de santé breveté principal CAH Comptabilité analytique hospitalière CDG Contrôle de gestion CE Comité d’évaluation CG Comptabilité générale CHP Centre hospitalier provincial CHR Centre hospitalier régional CHU Centre hospitalier universitaire CI Contrôle interne CII Conseil des infirmiers et infirmières CLIN Comité de lutte contre les infections nosocomiales CMDP Conseil des médecins, dentistes et pharmaciens CNOPS Caisse nationale des œuvres de prévoyance sociale CNSS Caisse nationale de sécurité sociale COSO Committee of sponsoring organizations of the treadway commission CS Carte sanitaire DMS Durée moyenne de séjour ICM Intervention chirurgicale majeure IFACI Institut française des auditeurs consultants internes IFAC International federation of accountants IROT Intervalle de rotation NMP Nouveau management public PEH Projet d’établissement hospitalier PH Pharmacie hospitalière RAMED Régime d’assistance médicale JIHANE EL HADDADI Page 5 Dispositifs du contrôle interne dans les hôpitaux publics au Maroc: cas du CHP de Taounate SAA Service d’accueil et d’admission SEGMA Service de l’état géré de manière autonome SIH Système d’information hospitalière SROS Schéma régional de l’offre de soins TOM Taux d’occupation moyen TROT Taux de rotation JIHANE EL HADDADI Page 6 Dispositifs du contrôle interne dans les hôpitaux publics au Maroc: cas du CHP de Taounate Figures Figure n° 1 Elément du contrôle interne Figure n° 2 La bureaucratie professionnelle Figure n° 3 Schéma du système national de santé Figure n° 4 Eléments principaux de la stratégie de santé Figure n° 5 Composantes clés de la réforme hospitalière Figure n° 6 Organigramme du CHP de Taounate Figure n° 7 Nombre de médecins/ 10.000 habitants (par région) Figure n° 8 Organigramme de référence des CHP au Maroc Figure n° 9 Modèle de planification sanitaire en fonction des besoins Figure n° 10 Cadre de référence pour l’élaboration du SROS Figure n° 11 Outils de régulation de l’offre de soin Figure n° 12 Processus de contractualisation Figure n° 13 Système d’information hospitalier Tableaux Tableau n° 1 Différence entre l’AE et l’AI Tableau n° 2 Répartition des ressources humaines par service et par grade Tableau n° 3 Indicateurs de desserte JIHANE EL HADDADI Page 7 Dispositifs du contrôle interne dans les hôpitaux publics au Maroc: cas du CHP de Taounate Tableau n° 4 Statistiques relatives à l’activité de CHP Tableau n° 5 Points forts/faibles Tableau n° 6 Analyse des risques clés JIHANE EL HADDADI Page 8 Introduction générale Dispositifs du contrôle interne dans les hôpitaux publics au Maroc: cas du CHP de Taounate Le Maroc s’est engagé depuis les années 90 dans un vaste programme de réformes politiques, institutionnelles, économiques et sociales. Ces réformes tendent à intégrer une nouvelle approche de gestion et de développement à travers un service public performant. Depuis le plan stratégique d’Alma-Ata (1981 – 1985), le gouvernement du Maroc avait formulé une politique claire de santé axée sur une approche qualité visant le soutien de l’efficacité de l’équilibre entre moyens, objectifs et résultats. Dans le but de satisfaire une clientèle exigeante en terme de qualité des services et de délimiter les zones de risques inhérents à la gestion hospitalière, un suivi régulier des activités en cours et une anticipation de leurs conséquences s’imposent au gestionnaire hospitalier qui doit mettre en œuvre les actions correctrices nécessaires au bon fonctionnement de l’organisation qu’il dirige, aucun hôpital ne peut s’affranchir d’une démarche de contrôle. Dans un hôpital, la recherche d’amélioration continue constitue un facteur clé de compétitivité. Ce qui implique un processus dynamique de mesure et d’actions correctives, c'est-à-dire un processus de pilotage qui peut être considéré comme l’aspect dynamique de la gestion. Etant donné que les tendances actuelles privilégient la prévention que la correction, il vaut mieux suivre et contrôler les évolutions des résultats et des ressources de façon régulière que d’attendre des surprises à des périodes fixes. Cette réactivité nécessite d’avoir un système de contrôle interne judicieux. D’où la nécessité d’instaurer des dispositifs du contrôle interne JIHANE EL HADDADI Page 9 Dispositifs du contrôle interne dans les hôpitaux publics au Maroc: cas du CHP de Taounate rigoureux, permettant d’accompagner ce dernier, d’assurer son efficacité et de jouer un rôle clé dans la conduite et le pilotage des différentes activités. En effet, l’objet de cette étude consiste à partir d’un cas pratique, réfléchir sur la mise en place des dispositifs du contrôle interne dans les hôpitaux publics au Maroc. L’objectif général recherché étant de vérifier si l’organisation est dotée de dispositifs de contrôle pertinents et efficaces donnant l’assurance raisonnable quant à la maîtrise des risques. Ainsi, et durant un stage de trois mois, on a constaté un manque crucial des dispositifs du contrôle interne dans le CHP de Taounate, ce qui amène à des répercussions néfaste sur le tout le système du contrôle interne. Il est intéressant donc d’étudier l’existence des dispositifs du contrôle interne dans le CHP en question. Plus précisément, les questions qui constituent la trame de ce mémoire sont les suivantes : Qu’est ce que le contrôle interne et quelles sont ses composantes ? Quelle est la particularité du l’hôpital dans une bureaucratie professionnelle ? A quel point les dispositifs du contrôle interne jouent un rôle pertinent et judicieux dans la mise en œuvre du contrôle interne dans le centre hospitalier uploads/s1/ dispositifs-du-controle-interne.pdf