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Aoo 72 14 1 Mise en place d ? une solution informatique de gestion du parc automobile Et maintenance de la solution informatique de gestion du parc automobile ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT ET DU TRANSPORT OFFICE NATIONAL DES AEROPORTS APPEL

Mise en place d ? une solution informatique de gestion du parc automobile Et maintenance de la solution informatique de gestion du parc automobile ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT ET DU TRANSPORT OFFICE NATIONAL DES AEROPORTS APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N MISE EN PLACE D ? UNE SOLUTION INFORMATIQUE DE GESTION DU PARC AUTOMOBILE ET MAINTENANCE DE LA SOLUTION INFORMATIQUE DE GESTION DU PARC AUTOMOBILE DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES Page sur CMise en place d ? une solution informatique de gestion du parc automobile Et maintenance de la solution informatique de gestion du parc automobile TABLE DES MATIERES PARTIE I AVIS D ? APPEL D ? OFFRES OUVERT PARTIE II REGLEMENT DE LA CONSULTATION CHAPITRE DISPOSITIONS GENERALES ARTICLE OBJET DE L'APPEL D'OFFRES ARTICLE MAITRE D ? OUVRAGE ARTICLE CONTENU DU DOSSIER D ? APPEL D'OFFRES ARTICLE CONDITIONS REQUISES DES CONCURRENTS ARTICLE INFORMATION ET DEMANDE D ? ECLAIRCISSEMENT ARTICLE MODIFICATIONS AU DOSSIER D ? APPEL D'OFFRES ARTICLE LANGUE DE L ? OFFRE ARTICLE RETRAIT DES DOSSIERS D ? APPEL D'OFFRES ARTICLE JUSTIFICATION DES CAPACITÉS ET DES QUALITÉS DES CONCURRENTS ARTICLE PRESENTATION D'UNE OFFRE TECHNIQUE ARTICLE DEPOT ET RETRAIT DES ECHANTILLONS PROSPECTUS NOTICES OU AUTRES DOCUMENTS TECHNIQUES ARTICLE CONTENU DES DOSSIERS DES CONCURRENTS ARTICLE PRESENTATION DES DOSSIERS DES CONCURRENTS ARTICLE DEPOT DES PLIS DES CONCURRENTS ARTICLE RETRAIT DES PLIS DES CONCURRENTS ARTICLE CAUTIONNEMENT PROVISOIRE ET DEFINITIF ARTICLE DELAI DE VALIDITE DES OFFRES ARTICLE EXAMEN ET EVALUATION DES OFFRES ARTICLE MONNAIE DE L ? OFFRE ARTICLE RESULTATS DEFINITIFS ET JUSTIFICATION DES ELIMINATIONS DE L'APPEL D'OFFRES ARTICLE ANNULATION D'UN APPEL D'OFFRES ARTICLE NOTIFICATION CHAPITRE DISPOSITIONS PARTICULIERES ANNEXE I MODELE DE DECLARATION SUR L ? HONNEUR ANNEXE II MODELE D ? ACTE D ? ENGAGEMENT PARTIE III CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES CHAPITRE CLAUSES ADMINISTRATIVES ARTICLE OBJET DU MARCHE ARTICLE MODE DE PASSATION ARTICLE PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE Page sur CMise en place d ? une solution informatique de gestion du parc automobile Et maintenance de la solution informatique de gestion du parc automobile ARTICLE REFERENCES AUX TEXTES GENERAUX ARTICLE CONNAISSANCE DU DOSSIER ARTICLE NANTISSEMENT ARTICLE ENTREE EN VIGUEUR ET APPROBATION ARTICLE DOMICILE DU PRESTATAIRE ARTICLE RESILIATION ARTICLE REGLEMENT DES CONTESTATIONS ARTICLE DOMMAGES ARTICLE CAS DE FORCE MAJEURE ARTICLE DROIT APPLICABLE ARTICLE ASSURANCE ET RESPONSABILITES ARTICLE DROITS DE TIMBRES ET D ? ENREGISTREMENT ARTICLE DROITS ET TAXES CHAPITRE CLAUSES TECHNIQUES PARTIE MISE EN PLACE D ? UNE SOLUTION INFORMATIQUE DE GESTION DU PARC AUTOMOBILE ARTICLE SOUS TRAITANCE ARTICLE REVISION DES PRIX ARTICLE DELAI D ? EXECUTION ARTICLE PENALITES POUR RETARD ARTICLE CAUTIONNEMENT DEFINITIF - RETENUE DE GARANTIE ARTICLE RECEPTION PROVISOIRE ARTICLE RECEPTION DEFINITIVE ARTICLE DELAI ET NATURE DE LA GARANTIE ARTICLE MODALITES DE PAIEMENT ARTICLE DESCRIPTION DU PROJET ARTICLE DEROULEMENT DE LA MISSION TRAVAUX LIVRABLES ARTICLE ÉQUIPE ET GESTION DU PROJET ARTICLE CONFIDENTIALITÉ DES RENSEIGNEMENTS ARTICLE FORMATION ARTICLE RECAPITULATION DES LIVRABLES PARTIE MAINTENANCE DE LA SOLUTION INFORMATIQUE DE GESTION DU PARC AUTOMOBILE ARTICLE OBJET DU MARCHE ARTICLE REVISION DES PRIX ARTICLE CAUTIONNEMENT DEFINITIF - RETENUE