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Aoo 198 16 pdf 1 Mission d ? inventaire physique et contrôle des immobilisations acquises du au de l ? ONDA ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE OFFICE NATIONAL DES AEROPORTS APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE P

Mission d ? inventaire physique et contrôle des immobilisations acquises du au de l ? ONDA ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE OFFICE NATIONAL DES AEROPORTS APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N Mission d ? inventaire physique et contrôle des immobilisations acquises du au de l ? ONDA DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES Page sur CMission d ? inventaire physique et contrôle des immobilisations acquises du au de l ? ONDA TABLE DES MATIERES PREAMBULE PARTIE AVIS D ? APPEL D ? OFFRE OUVERT SUR OFFRES DE PRIX PARTIE II REGLEMENT DE LA CONSULTATION CHAPITRE DISPOSITIONS GENERALES ARTICLE OBJET DE L'APPEL D'OFFRES ARTICLE MAITRE D ? OUVRAGE ARTICLE CONTENU DU DOSSIER D ? APPEL D'OFFRES ARTICLE CONDITIONS REQUISES DES CONCURRENTS ARTICLE INFORMATION ET DEMANDE D ? ECLAIRCISSEMENT ARTICLE MODIFICATIONS AU DOSSIER D ? APPEL D'OFFRES ARTICLE LANGUE DE L ? OFFRE ARTICLE JUSTIFICATION DES CAPACITÉS ET DES QUALITÉS DES CONCURRENTS ARTICLE PRESENTATION D'UNE OFFRE TECHNIQUE ARTICLE DEPOT ET RETRAIT DES ECHANTILLONS PROSPECTUS NOTICES OU AUTRES DOCUMENTS TECHNIQUES ARTICLE CONTENU DES DOSSIERS DES CONCURRENTS ARTICLE PRESENTATION DES DOSSIERS DES CONCURRENTS ARTICLE DEPOT DES PLIS DES CONCURRENTS ARTICLE RETRAIT DES PLIS DES CONCURRENTS ARTICLE CAUTIONNEMENT PROVISOIRE ARTICLE DELAI DE VALIDITE DES OFFRES ET DELAI DE NOTIFICATION DE L ? APPROBATION ARTICLE EXAMEN ET EVALUATION DES OFFRES ARTICLE MONNAIE DE L ? OFFRE ARTICLE RESULTATS DEFINITIFS ET JUSTIFICATION DES ELIMINATIONS DE L'APPEL D'OFFRES ARTICLE ANNULATION D'UN APPEL D'OFFRES Page sur CMission d ? inventaire physique et contrôle des immobilisations acquises du au de l ? ONDA CHAPITRE DISPOSITIONS PARTICULIERES PARTIE III CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES C P S CHAPITRE CLAUSES ADMINISTRATIVES ARTICLE OBJET DU MARCHE ARTICLE MODE DE PASSATION DU MARCHE ARTICLE PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE ARTICLE REFERENCE AUX TEXTES GENERAUX ARTICLE CONNAISSANCE DU DOSSIER ARTICLE NANTISSEMENT ARTICLE ENTREE EN VIGUEUR ET APPROBATION ARTICLE DOMICILE DU FOURNISSEUR ARTICLE RESILIATION ARTICLE REGLEMENT DES CONTESTATIONS ARTICLE DOMMAGES ARTICLE CAS DE FORCE MAJEURE ARTICLE DROIT APPLICABLE ARTICLE ASSURANCES ET RESPONSABILITES ARTICLE DROITS DE TIMBRES ET D ? ENREGISTREMENT ARTICLE DROITS ET TAXES CHAPITRE CLAUSES TECHNIQUES ARTICLE MODALITES DE PAIEMENT ARTICLE DELAI DE GARANTIE ARTICLE PENALITES ARTICLE CONFIDENTIALITE ARTICLE NATURE DES PRESTATIONS ET REVISION DES PRIX ARTICLE CAUTIONNEMENT DEFINITIF RETENUE DE GARANTIE ARTICLE CONSISTANCE DU MARCHE ARTICLE ATTENTES DE L ? ONDA EN TERMES DE REALISATION DES AUDITS ARTICLE DELAI D ? EXECUTION ARTICLE MAITRE D ? ?UVRE ARTICLE VALIDATION DES LIVRABLES PARTIE IV BORDEREAU DES PRIX DETAIL ESTIMATIF BDP-DE Page sur CMission d ? inventaire physique et contrôle des immobilisations acquises du au de l ? ONDA PREAMBULE Au sens du présent règlement de consultation on entend par - Attributaire concurrent dont l'o ?re a été retenue avant la noti ?cation de l'approbation du marché - Autorité compétente l'ordonnateur ou la personne déléguée par lui pour approuver le marché ou toute autre personne habilitée à cet e ?et par un texte législatif ou réglementaire - Bordereau des prix document qui contient une