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OUTILS POUR LA RECHERCHE JURIDIQUE Méthodologie de la thèse de doctorat et du m

OUTILS POUR LA RECHERCHE JURIDIQUE Méthodologie de la thèse de doctorat et du mémoire de master en droit OUTILS POUR LA RECHERCHE JURIDIQUE Méthodologie de la thèse de doctorat et du mémoire de master en droit Édith JAILLARDON Université Lumière – Lyon II Dominique ROUSSILLON Université des sciences sociales – Toulouse I Copyright © 2007 Contemporary Publishing International (CPI). Publié sous licence par Éditions des archives contemporaines et en partenariat avec l’Agence universitaire de la Francophonie (AUF). Tous droits de traduction, de reproduction et d’adaptation réservés pour tous pays. Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit (électronique, mécanique, photocopie, enregistrement, quelque système de stockage et de récupération d’information) des pages publiées dans le présent ouvrage faite sans autorisation écrite de l’éditeur, est interdite. Éditions des archives contemporaines 41, rue Barrault 75013 Paris (France) Tél.-Fax : +33 (0)1 45 81 56 33 Courriel : info@eacgb.com Catalogue : www.eacgb.com ISBN : 978-2-914610-44-5 SOMMAIRE Préambule.............................................................................................................7 Première partie – Les recherches exploratoires .............................................11 Chapitre I : Les préliminaires ........................................................................15 1. Choisir un domaine de recherche ....................................................15 2. Choisir son sujet ....................................................................................16 3. Contacter un/e directeur/trice de recherche .................................18 Chapitre II : Les moyens et les techniques .................................................21 1. Quels outils ? .........................................................................................22 2. La documentation de l’Internet ........................................................23 3. Le respect des droits d’auteur ...........................................................24 4. La conservation des documents recueillis ........................................26 Chapitre III : Les premières approches du sujet ........................................27 1. Le défrichement du terrain .................................................................27 2. La déﬁ nition des grandes orientations du travail .............................32 Deuxième partie – Les recherches documentaires .......................................35 Chapitre I : La « recherche-papier » ...........................................................35 1. Que chercher ? ....................................................................................35 2. Où trouver ? ..........................................................................................36 3. Comment trouver ? ..............................................................................37 4. Comment lire une décision de justice ? ............................................37 Chapitre II : La recherche documentaire informatisée ...........................49 1. Les banques de données ...................................................................49 2. L’organisation de l’information ..........................................................53 3. L’adaptation de la recherche aux sources du droit .......................57 4. Les principes généraux de l’interrogation des banques de données ...61 5. La recherche sur l’Internet ..................................................................67 6. Guide d’utilisation de deux sites essentiels : Légifrance, Juricaf ...82 7. L’Infothèque francophone de l’Agence universitaire de la Francophonie ..100 Troisième partie – La réalisation de la recherche ........................................103 Chapitre I : La construction du sujet et le plan .......................................103 1. Construire son sujet ............................................................................104 2. Établir son plan ...................................................................................105 Chapitre II : La rédaction ...........................................................................109 1. Les différentes parties de la thèse (ou du mémoire) .....................111 2. Par quoi commencer ? .....................................................................119 3. Les principes généraux de la rédaction .........................................120 4. Les normes d’écriture ........................................................................122 Quatrième partie – La soutenance et après .................................................135 1. La préparation ...................................................................................135 2. L’exposé du travail .............................................................................136 3. La discussion avec le jury ...................................................................137 4. L’après- soutenance ...........................................................................138 5. La publication .....................................................................................138 Annexes ...........................................................................................................141 Table des matières ...........................................................................................157 PRÉAMBULE Disons-le de prime abord, la recherche est une activité intellectuelle extra- ordinairement passionnante et enrichissante, mais également difﬁ cile, sou- vent ingrate, déstabilisante, aux moments de doute fréquents, aux pièges nombreux. Si l’on veut éviter qu’elle se transforme en une pénible épreuve et aboutisse au découragement du/de la jeune chercheur/se, il importe que, le plus tôt possible, celui/celle-ci déﬁ nisse les éléments d’une organisation rigoureuse et qu’il/elle se dote rapidement de solides méthodes de travail. Les deux afﬁ rmations qui suivent constituent pour nous de véritables déclara- tions de principe qui sous-tendent toute notre démarche : – d’une part, en matière de recherche juridique, il n’existe pas qu’une seule méthode et chacun peut (doit) se construire la sienne ; – d’autre part, personne ne peut prétendre enseigner de façon exhaustive et indiscutable la méthode permettant d’élaborer et de rédiger une thèse (ou un mémoire). Cela étant, il existe certains préceptes et principes (on n’ose dire des métho- des…) vous permettant d’éviter de commettre des erreurs, de gaspiller du temps et de l’énergie et, en ﬁ n de compte, de vous décourager. Fruits d’une longue expérience pédagogique, les conseils qui suivent, concrets et/ou d’ordre plus théorique selon les étapes de la recherche, sont susceptibles de vous apporter une aide aussi bien lors de la mise en route d’un mémoire de master que lors de la préparation d’une thèse en vue de l’obtention du doctorat en droit ou de l’élaboration d’un article pouvant être l’objet d’une publication dans une revue juridique. Les principes sont les mêmes, seule leur modulation en fonction de l’objectif recherché (article, mémoire, thèse) les distingue. Une organisation rigoureuse est une qualité essentielle que doit possé- der tout chercheur, jeune ou moins jeune. Elle évite perte de temps, gaspillage d’énergie, découragement et même, dans certains cas moins exceptionnels qu’on pourrait le pen- ser, perte du travail. Notre ouvrage se veut clairement être un manuel, ce qui signiﬁ e que : – il s’efforce de reﬂ éter le plus ﬁ dèlement possible les conditions réelles d’une recherche, ses différentes étapes, ses difﬁ cultés et sa réalisation ; – il se divise en quatre parties intellectuellement et scientiﬁ quement cohéren- tes, mais pas toujours équilibrées en nombre de pages (ce qu’il vaut mieux éviter dans le cadre d’un travail de recherche en vue d’une thèse ou d’un mémoire, comme nous allons le voir). 8 DU BON USAGE DE L’ORDINATEUR L’ordinateur va faciliter votre travail tout au long de votre tâche. Pour effectuer vos recherches. À toutes les étapes de votre travail : – lors de la phase exploratoire ; – lors de la phase de recherche proprement dite ; – au cours de la rédaction pour afﬁ ner vos sources ; – en ﬁ n de rédaction pour vériﬁ er et mettre à jour vos sources. Pour élaborer vos ﬁ ches de travail. L’usage de l’ordinateur n’est pas indispensable pour cette tâche. Toutefois, vous gagnerez beaucoup de temps : – vous pourrez classer et dupliquer plus facilement vos ﬁ ches ; – vous pourrez également en réutiliser certaines lors de la rédaction ; – votre bibliographie sera déjà largement élaborée. Entre les « ﬁ ches-papier » et les ﬁ ches informatisées, un choix ne s’impose pas et la combinaison des deux est sans doute la solution la meilleure : créez des ﬁ ches-papier lors de vos recherches en bibliothèque, et recréez-les ensuite, systématiquement, sous forme de ﬁ ches informatisées, au moins pour vos « ﬁ - ches- bibliographie »1. Pour la rédaction. Elle ne se conçoit plus autrement. À noter, cependant, que l’ordinateur recèle un piège dont il importe de se prémunir. Permettant d’écrire facilement, de réaliser aisément des correc- tions, de recommencer des développements mal rédigés ou mal construits, de conserver (le « copier-coller » !) des fragments de textes éventuellement longs (les siens ou ceux d’un autre auteur), il permet de voir sa pensée (quel- le qu’en soit la valeur scientiﬁ que) immédiatement mise en forme : la magie de l’écran incite alors clairement à l’accumulation, à l’ajout plutôt qu’à la sélection. En ce sens, l’ordinateur contribue certainement à l’allongement des travaux écrits, qu’ils soient universitaires ou non : or, personne n’a jamais pu prouver qu’un texte long est, en lui-même, un signe de qualité intellectuelle… mais nous reviendrons sur ce point ! Pensez à toujours sauvegarder le travail réalisé sur un support ex- terne (clé USB). Pensez à segmenter votre texte en autant de ﬁ chiers que de chapi- tres (le volume à manier est allégé et les risques de perte moindres). 1. Voir infra : 1ère partie, chapitre III, §1. (« Le défrichement du terrain »). 9 Ajoutons, pour conclure cette brève introduction, que le contenu de cet ouvrage s’appuie sur l’expérience des auteures en matière de direction de thèses et de mémoires rédigés dans le domaine juridique par des étudiants ayant effectué leurs études en France ou dans d’autres pays, francophones ou non. C’est dire que, au-delà des différences relatives aux conditions de réalisation d’une thèse ou d’un mémoire (conditions réglementaires en matière de du- rée, de volume ou de normes d’écriture, par exemple, qui peuvent varier se- lon les systèmes universitaires), les principes et les méthodes à mettre en œu- vre dans une démarche de recherche, en un mot les « bonnes pratiques » à observer, sont, sinon absolument identiques, tout au moins très proches. . Le mémoire de master 2 (anciennement DEA) est souvent la première œuvre écrite d’un certain volume (soixante à quatre-vingts pages, habituellement) et d’une certaine envergure intellectuelle. Les choix préliminaires (discipline, sujet) sont généralement conditionnés par le contenu et la thématique du Master dont il est la conclusion et l’élément la plupart du temps essentiel. La thèse de doctorat en droit est à la fois : - la dernière étape des études universitaires ; - un approfondissement de la formation antérieure ; - un moyen d’insertion professionnelle. Ces objectifs diversiﬁ és peuvent paraître quelquefois contradictoires, ils font de la thèse en vue du doctorat en droit un travail difﬁ cile dont on peut résu- mer ainsi les exigences. D’une part, elle doit permettre à son auteur de faire le point des connais- sances dans le domaine choisi et de manifester qu’il connaît la littérature pertinente : dans cette mesure, elle uploads/Science et Technologie/ outilsrecherjurdique-ecran.pdf