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Oeuvre audiovisuelle L ? ?UVRE AUDIOVISUELLE Une ?che rédigée par Claire BOUCHENARD juriste de la société Deprez Dian Guignot www ddg fr L ? intelligence du droit Editeur et distributeur numérique exclusif Intellex un service d ? en-droit com ? ?? Tous dr

L ? ?UVRE AUDIOVISUELLE Une ?che rédigée par Claire BOUCHENARD juriste de la société Deprez Dian Guignot www ddg fr L ? intelligence du droit Editeur et distributeur numérique exclusif Intellex un service d ? en-droit com ? ?? Tous droits réservés Page sur ? Intellex ?? Tous droits réservés ?? Intellex est un service d ? en-droit com CL ? ?UVRE AUDIOVISUELLE En vertu de l ? article L - - du CPI l ? ?uvre audiovisuelle consiste en des séquences animées d ? images sonorisées ou non ? mais toute séquence animée ne constitue pas une ?uvre audiovisuelle Un avis du CSA du octobre repris par le décret du janvier a a ?rmé que ne constituent pas des ?uvres audiovisuelles les émissions autres que de ?ction majoritairement réalisées en plateau Le défaut d ? originalité est en quelque sorte présumé A contrario les documentaires et magazines minoritairement réalisés en plateau pourraient se voir reconna? tre la quali ?cation d ? ?uvre audiovisuelle En réalité c ? est l ? originalité qui demeure le critère de protection et non le type de l ? émission L ? originalité d ? une ?uvre audiovisuelle peut provenir de sa forme ou de son objet L ? originalité de la forme l ? originalité de la réalisation Elle permet de conférer des droits d ? auteur à son créateur le réalisateur L ? originalité résulte alors d ? une démarche intellectuelle o? s ? inscrivent le tempérament et les options de l ? auteur sélection des sujets et des plans assemblage commentaires mode de présentation ? Il faut une organisation préalable de la réalité ?lmée ? d ? o? l ? exclusion de certaines émissions de direct La Cour d ? Appel de Paris dans un arrêt du mars a refusé de quali ?er d ? ?uvre le travail d ? un réalisateur d ? une émission de P Bellemare au motif qu ? il n ? a fait que mettre en ?uvre une technique ?par l ? encha? nement de plans ?xes Prenons l ? exemple du documentaire il est une ?uvre audiovisuelle lorsqu ? il est d ? une forme élaborée et permet l ? acquisition de connaissances quel qu ? en soit le domaine Page sur ? Intellex ?? Tous droits réservés ?? Intellex est un service d ? en- droit com CIl existe deux genres de documentaires le documentaire simple ? qui pour être protégeable ne doit pas seulement être une émission tournée en plateau sans montage préalable ou sans insertion de documents ?lmés le documentaire de création qui se réfère au réel le transforme par le regard original de son auteur et témoigne d ? un esprit d ? innovation dans sa conception sa réalisation et son écriture Ce dernier est une ?uvre de l ? esprit en ce qu ? il se caractérise par la maturation du sujet traité et par la ré exion approfondie la forte empreinte de la personnalité d ? un auteur ou