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Master 2 : Analyse et Management des Etablissements de santé Option A : Gestion

Master 2 : Analyse et Management des Etablissements de santé Option A : Gestion des Systèmes de soin hospitaliers (GSSH) Manager le développement durable, un défi pour l’hôpital public au XXIème siècle Etude de cas : l’AP-HP et la gestion des déchets Marine TONDELIER Docteur Stéphane DAVID Développement Professionnel Continu Médical / Siège AP-HP Directeur de Mémoire Pascal HOOP Chef du département de la politique logistique Secrétariat général / Siège AP-HP Directeur de stage « La terre, jadis notre mère, est devenue notre fille » Michel Serres 3 Glossaire 4 AP-HP AGEPS ARS ADEME C2DS CLIN CHSCT CMR CNIID CNUEH COV DALY DAS DASR DASRI DASRIA DAOM DEHP DPL EVCI FHF Assistance Publique – Hôpitaux de Paris Agence générale des équipements et produits de santé Agence régionale de santé Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie Comité du développement durable en santé Comité de lutte contre les infections nosocomiales Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail Cancérogène, mutagène et reprotoxique Centre national d’information indépendante sur les déchets Conférence des Nations Unies sur l’Environnement Humain Composé organique volatil Disability-adjusted life year (année de vie ajustée sur l'incapacité) Déchet d’activité de soin Déchet d’activité de soin à risque Déchet d’activité de soin à risque infectieux Déchets d’activité de soin à risque infectieux et assimilés Déchets assimilés aux déchets ménagers Di(2-ethylhexyl) phtalate Direction de la politique logistique Espérance de vie corrigée de l'incapacité () Fédération hospitalière de France GH GRV HAS HQE IFOP MCO NHS ODD OMS ONG PAMD PAOH PCC PCT PDA PDE PNSE PVC SCENIR SEDD SFHH SNDD VHB VHC AP-HP AGEPS ARS ADEME C2DS CLIN CHSCT CMR CNIID CNUEH COV DALY DAS DASR DASRI DASRIA DAOM DEHP DPL EVCI FHF 5 GH GRV HAS HQE IFOP MCO NHS ODD OMS ONG PAMD PAOH PCC PCT PDA PDE PNSE PVC SCENIR SEDD SFHH SNDD VHB VHC VIH Groupe hospitalier Grand récipient vrac Haute autorité de santé Haute qualité environnementale Institut français d’opinion publique Médecine – chirurgie – obstétrique National health service, système de santé public du Royaume-Uni. Observatoire IFOP du développement durable Organisation mondiale de la Santé Organisation non gouvernementale Plan d’action management durable Pièce anatomique d’origine humaine Précaution complémentaire contact Piquant, coupant, tranchant Plan de déplacement des Administrations Plan de déplacement de l’entreprise Plan National Santé Environnement Polychlorure de vinyle Scientific committee on emerging and newly-identified health risks (Comité scientifique des risques sanitaires émergents et nouveaux) Stratégie européenne du développement durable Société française d’hygiène hospitalière Stratégie nationale du développement durable Virus de l’hépatite B Virus de l’hépatite C Virus de l’immunodéficience humaine (SIDA) Remerciements En premier lieu, ma reconnaissance s’adresse conjointement à Pascal Hoop, chef du Département de la politique Logistique au siège de l’Assistance Hôpitaux de Paris (AP-HP) et au Professeur Stéphane DAVID, enseignant au sein du Master Analyse et Management des systèmes de santé de l’Université Paris 7. Ils ont en effet tous les deux accepté de me suivre tout au long de mon stage de fin d’étude et de la rédaction de ce mémoire, et ont enrichi ma réflexion de leurs conseils avisés. Mes remerciements vont ensuite à Didier Cazejust et Jean-Rémy Bitaud, respectivement Directeur adjoint au Secrétariat général - en charge du patrimoine, de la logistique et du logement-, et Directeur du projet « Management durable » à l’AP-HP. Ils ont su, tout comme Pascal et Stéphane, faire preuve d’une grande disponibilité et me donner les moyens de mener à bien mes recherches. Ce travail n’aurait pas pu aboutir sans le partage d’expérience auquel se sont également régulièrement prêtés mes collègues de l’AP-HP Catherine, Martine, Marina, Sophie, Caroline, Sophie, Denis, Pierre, Richard et Héléna. Que ce soit à l’occasion de visites technique ou au cours des repas partagés, ils ont alimenté mon analyse de leurs précieux commentaires tout au long de mon stage. Mes remerciements vont enfin à ma famille et à mes proches pour leur soutien, à mes condisciples du Master pour leur bonne humeur et à Emmanuelle, Catherine, Martine et Pascal Hoop pour leurs relectures attentive, tant sur le fond que sur la forme. 6 7 Sommaire Glossaire________________________________________________________4 Remerciements___________________________________________________6 Sommaire________________________________________________________8 Introduction_____________________________________________________13 La fable du colibri..................................................................................................................................13 De la prise de conscience écologiste à la recherche de solutions..........................................................14 L’émergence très progressive du concept de développement durable..................................................14 L’arrivée du développement durable dans les politiques publiques......................................................15 Une révolution copernicienne................................................................................................................15 Du développement durable au management durable ............................................................................17 La spécificité des hôpitaux publics........................................................................................................17 Définir le développement durable____________________________________21 1.Hôpitaux publics et développement durable : genèse et état des lieux_____25 1Le développement durable dans les hôpitaux publics: une « évidence paradoxale »..............26 8 1.1 Le développement durable, objectif consubstantiel aux missions et au statut de l'hôpital public______26 1.1.1D’abord ne pas nuire, ensuite soigner................................................................................................26 1.1.2Un impact économique et environnemental majeur...........................................................................29 1.1.3Service public hospitalier et exemplarité...........................................................................................32 1.2 Le management durable comme défi pour l'hôpital public___________________________________34 2 Le DD à l'hôpital public, de la mise en conformité à la politique volontariste.......................36 2.1 Les évolutions de la réglementation_____________________________________________________37 2.1.1L’exemple de la réglementation des déchets dits dangereux.............................................................37 2.1.2Les autres évolutions de la réglementation portant le développement durable à l’hôpital public.....38 2.1.3Le développement durable dans la certification des établissements de santé....................................39 2.1.4La convention du 27 octobre 2009 portant engagements mutuels dans le cadre du Grenelle de l’Environnement avec les fédérations hospitalières...................................................................................41 2.2Les outils accompagnant les hôpitaux dans leur aspiration à un management plus durable__________43 2.2.1Les outils d’aide à l'évaluation...........................................................................................................43 2.2.2Les outils d’aide à l’information et à la prise de décision..................................................................45 2.2.3Les outils d’aide à la mise en œuvre..................................................................................................46 2.3 Les initiatives volontaristes innovantes des hôpitaux publics_________________________________46 2.Cas pratique : l’impulsion du management durable à l’AP-HP et l’exemple des déchets infectieux et de la filière carton___________________________49 Méthodologie.........................................................................................................................................50 3L’engagement progressif de l’AP-HP dans une démarche de développement durable...........51 3.1Une institution dont la singularité ne favorise pas le management durable_______________________51 3.1.1La problématique de la taille poussée à son paroxysme....................................................................52 3.1.2L’hétérogénéité de l’institution..........................................................................................................53 3.1.3Le contexte budgétaire et la réorganisation de l’AP-HP....................................................................55 3.2 Relever le défi du management durable à l’AP-HP_________________________________________56 3.2.1La mise en place progressive du développement durable à l’AP-HP................................................57 3.2.2La méthode.........................................................................................................................................58 3.2.3Le « Plan d’action management durable » (PAMD) et son bilan......................................................59 4Etude de cas : la politique des déchets à l’AP-HP......................................................................60 1.1Les déchets d’activité de soin à risque infectieux et assimilés (DASRIA) à l’AP-HP________________61 1.1.1Des déchets à la gestion étroitement réglementée..............................................................................62 La réglementation de l’entreposage des DASRI...................................................................................63 Visite technique de l’hôpital xxx et vérification du respect de la réglementation.................................64 1.1.2Une problématique économique majeure...........................................................................................65 L’importance du tri à la source..............................................................................................................66 Sur-tri et pratiques professionnelles.....................................................................................................67 1.2 La filière carton____________________________________________________________________70 9 1.2.1Les enjeux de la filière carton............................................................................................................71 1.2.2La mise en place de la filière carton à l’APHP..................................................................................72 3.Bilan et propositions : quelles perspectives pour le management durable de la santé ?_______________________________________________________75 5 La politique des déchets à l’AP-HP : bilan et perspectives......................................................76 5.1 La politique des déchets et la mise en œuvre opérationnelle du développement durable____________76 5.2Des pistes pour améliorer les résultats de la politique des déchets_____________________________77 5.2.1Sensibiliser.........................................................................................................................................77 5.2.2Donner les moyens de bien faire........................................................................................................78 5.2.3Former................................................................................................................................................79 5.2.4Informer..............................................................................................................................................80 5.3Elargir la réflexion à d'autres champs de la vie hospitalière__________________________________81 5.3.1Le meilleur déchet, c'est celui qu'on ne produit pas...........................................................................81 5.3.2Adapter les infrastructures.................................................................................................................81 6 Quel avenir pour le management durable à l’AP-HP et dans les hôpitaux publics ?.............82 6.1Le management durable dans les établissements publics: point d'étape__________________________83 6.1.1Une problématique désormais intégrée par les établissements hospitaliers.......................................83 6.1.2Des résultats concrets encore insuffisants..........................................................................................84 6.2Points d'achoppement et points de blocages et marges de progression__________________________85 6.2.1Le développement durable, une notion encore floue pour beaucoup d'acteurs hospitaliers..............86 6.2.2Les difficultés rencontrées dans la mise en œuvre concrète du management durable.......................88 6.3Marges de progression et leviers d'action: du développement durable au management durable______89 6.3.1La problématique économique, frein ou levier?................................................................................89 6.3.2Volontarisme politique et pilotage du management durable..............................................................91 6.3.3Un besoin de formation et d'information...........................................................................................92 6.3.4Les leviers externes et le dynamisme du contexte de l'hôpital..........................................................93 6.3.5Créer des synergies et présenter les choses de manière positive.......................................................94 6.4Perspectives: quel hôpital durable en 2050?_______________________________________________95 7Une santé plus durable en 2060 ?................................................................................................99 Conclusion_____________________________________________________104 Bibliographie___________________________________________________106 Ouvrages..............................................................................................................................................106 Articles de périodiques........................................................................................................................106 Rapports et documents officiels...........................................................................................................108 Travaux de recherche...........................................................................................................................110 Congrès et séminaires..........................................................................................................................111 10 Textes de loi.........................................................................................................................................111 Sites internet........................................................................................................................................112 Entretiens.............................................................................................................................................113 1 11 12 Introduction La fable du colibri La fable dite « du colibri » a pour décor une forêt tropicale, ravagée par un gigantesque incendie. Tous les animaux sont affoléPage 13 sur 113s, et dans un brouhaha de cris, de pleurs et de lamentations, ils prennent la poudre d’escampette, ou alors se terrent, incapables de réagir à la destruction de leur environnement. Seul un petit colibri tente d’éteindre le brasier, s’échinant à enchaîner les aller-retour jusqu’à la rivière, d’où il revient une goutte d’eau dans le bec qu’il jette dans les flammes. Un toucan, inerte, l’interpelle : « Tu es fou Colibri ! Toi, si petit, tu n’arriveras jamais à éteindre le feu tout seul ! ». Et le gracile oiseau de lui répondre : « Je sais, mais je fais ma part »1. L’agriculteur, philosophe et écologiste Pierre Rabhi raconte souvent cette légende amérindienne lors de ses conférences, et s’en est même inspiré pour créer le « Mouvement Colibris », qui constitue une plate-forme de rencontre et d’échange à destination de tous uploads/Sante/ memoire-developpement-durable-hopitaux-publics-version-1.pdf