Arrete 3 12 2003 coordination accueil des enfants temps libre et soutien extrascolaire maj oct2020

DECEMBRE - ARRETE DU GOUVERNEMENT DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE FIXANT LES MODALITES D'APPLICATION DU DECRET DU JUILLET RELATIF A LA COORDINATION DE L'ACCUEIL DES ENFANTS DURANT LEUR TEMPS LIBRE ET AU SOUTIEN DE L'ACCUEIL EXTRASCOLAIRE Version Publication au Moniteur Belge Initiale A G C F du ?xant les modalités d'application du décret du relatif à la coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre et au soutien de l'accueil extrascolaire ère Modi ?cation A G C F du modi ?ant diverses dispositions relatives à la petite enfance et visant à la reconnaissance du certi ?cat de quali ?cation d ? Auxiliaire de l ? Enfance ème Modif A G C F du modi ?ant l ? A G C F ?xant les modalités d ? application du décret du relatif à la coordination de l ? accueil des enfants durant leur temps libre et au soutien de l ? accueil extrascolaire ème Modif A G C F du modi ?ant l ? A G C F du ?xant les modalités d ? application du décret du relatif à la coordination de l ? accueil des enfants durant leur temps libre et au soutien de l ? accueil extrascolaire ème Modif A G C F du modi ?ant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du février portant réglementation générale des milieux d'accueil l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du décembre ?xant les modalités d'application du décret du juillet relatif à la coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre et au soutien de l'accueil extrascolaire et l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du décembre ?xant la réglementation des services d'accueil d'enfants malades à domicile ème Modif A G C F du modi ?ant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du décembre ?xant les modalités d'application du décret du juillet relatif à la coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre et au soutien de l'accueil extrascolaire ème Modif A G C F du modi ?ant l' A G C F du er décembre ?xant les barèmes de référence pour l'octroi des subventions aux milieux d'accueil de la petite enfance l' A G C F du décembre ?xant la réglementation des services d'accueil d'enfants malades à domicile l' A G C F du décembre ?xant les modalités d'application du décret du juillet relatif à la coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre et au soutien de l'accueil extrascolaire et l' A G C F du février portant réglementation générale des milieux 'accueil ème Modif A G C F du modi ?ant l'A G C F du décembre ?xant les modalités d'application du décret du juillet relatif à la coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre et au soutien de l'accueil extrascolaire ème Modif A G C F du modi ?ant l'arrêté du CGouvernement de la Communauté française du décembre ?xant les modalités d'application du décret du juillet relatif à la coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre et au

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• Publié le Mai 27, 2021
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• Langue French
• Taille du fichier 138kB