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Audit des groupes UNIVERSITE DE DSCHANG FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES ET DE GESTION MASTER CCA COURS D ? AUDIT DES GROUPES ? CONCEPTION ET ANIMATION Alain KENMEGNE BOUM Expert Comptable Diplômé d ? Etat Français Agréé CEMAC N EC Membre de l ? ONECCA As

UNIVERSITE DE DSCHANG FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES ET DE GESTION MASTER CCA COURS D ? AUDIT DES GROUPES ? CONCEPTION ET ANIMATION Alain KENMEGNE BOUM Expert Comptable Diplômé d ? Etat Français Agréé CEMAC N EC Membre de l ? ONECCA Associé AUDIFEC CONSEIL Tél E-mail alainboum yahoo fr Dschang Janvier CI PLAN DU COURS Le cadre général de l ? audit comptable et ?nancier La notion de groupe de sociétés et l ? information ?nancière des groupes de sociétés Les spéci ?cités de l ? audit d ? un groupe de sociétés CChapitre I La notion de groupe de sociétés et l ? information ?nancière des groupes de sociétés ? I Notion de groupe de sociétés ? Un groupe de sociétés est un ensemble constitué par plusieurs sociétés ayant chacune leur personnalité juridique propre Elles sont unies entre elle par des participations dans le capital de telle sorte que l ? une d ? entre elles appelée la société dominante exerce un contrôle sur l ? ensemble en faisant prévaloir une unité de décision ? Le Contrôle est le pouvoir de diriger les politiques ?nancières et opérationnelles d ? une entité a ?n d ? obtenir des avantages de ses activités ? CChapitre I La notion de groupe de sociétés et l ? information ?nancière des groupes de sociétés ? Typologie des contrôles ? Le contrôle exclusif ? Le contrôle conjoint ? L ? in uence notable CChapitre I La notion de groupe de sociétés et l ? information ?nancière des groupes de sociétés ? Le contrôle exclusif ? Il résulte du pouvoir de diriger les politiques ?nancière et opérationnelle d'une entreprise a ?n de tirer avantage de ses activités ? On distingue trois types de contrôle exclusif ? le contrôle exclusif de droit détention directe ou indirecte de la majorité des droits de vote ou droits de vote ? le contrôle exclusif de fait ? désignation pendant deux exercices successifs de la majorité des membres des organes de direction d'administration ou de surveillance ? présomption de contrôle si détention de plus de des droits de vote et si aucun autre actionnaire ou associé ne détient de fraction supérieure ? le contrôle exclusif contractuel ou statutaire droit d'exercer une in uence dominante en vertu d'un contrat ou de clauses statutaires CChapitre I La notion de groupe de sociétés et l ? information ?nancière des groupes de sociétés ? Le contrôle exclusif CChapitre I La notion de groupe de sociétés et l ? information ?nancière des groupes de sociétés ? Le contrôle conjoint ? Caractérisé par les trois éléments suivants ? l'existence d'un contrôle ? l'application de ce contrôle à une entreprise exploitée en commun par un nombre limité d'associés ou d'actionnaires ? le partage de ce contrôle ? les décisions résultent de l'accord contractuel des associés ou des actionnaires ? et aucun associé ou actionnaire n'est susceptible à lui seul d'exercer un contrôle exclusif ? Remarque le contrôle conjoint n'exclut pas l'existence d'associés ou d'actionnaires minoritaires CChapitre I La