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facturier FACTURIER C CMODÈLE DE FACTURES À ADRESSER À UN CLIENT PROFESSIONNEL CExemplaire à remettre au client Identi ?cation de l ? entrepreneur Nom numéro SIREN adresse Client Nom adresse et forme juridique Dispensé d ? immatriculation au registre du c

FACTURIER C CMODÈLE DE FACTURES À ADRESSER À UN CLIENT PROFESSIONNEL CExemplaire à remettre au client Identi ?cation de l ? entrepreneur Nom numéro SIREN adresse Client Nom adresse et forme juridique Dispensé d ? immatriculation au registre du commerce et des sociétés RCS et au répertoire des métiers RM FACTURE N ? Date Désignation des produits ou prestations Quantité Prix unitaire HT Total HT Date de règlement TOTAL HT Date d ? exécution de la vente ou de la prestation TVA non applicable art B du CGI Taux des pénalités à compter du en l ? absence de paiement Conditions d ? escompte Nom numéro SIREN et adresse de l ? auto-entrepreneur CExemplaire à conserver par l ? auto-entrepreneur Identi ?cation de l ? entrepreneur Nom numéro SIREN adresse Client Nom adresse et forme juridique Dispensé d ? immatriculation au registre du commerce et des sociétés RCS et au répertoire des métiers RM FACTURE N ? Date Désignation des produits ou prestations Quantité Prix unitaire HT Total HT Date de règlement TOTAL HT Date d ? exécution de la vente ou de la prestation TVA non applicable art B du CGI Taux des pénalités à compter du en l ? absence de paiement Conditions d ? escompte Nom numéro SIREN et adresse de l ? auto-entrepreneur CMODÈLE DE NOTES JUSTIFICATIVES POUR UNE VENTE AU DÉTAIL À UN PARTICULIER CExemplaire à remettre au client Identi ?cation de l ? entrepreneur Nom numéro SIREN adresse Client facultatif lorsque le montant unitaire ne dépasse pas euros Dispensé d ? immatriculation au registre du commerce et des sociétés RCS et au répertoire des métiers RM Date PIÈCE N ? Produits Quantité Mode de règlement PRIX GLOBAL EN EUROS TVA non applicable art B du CGI Nom numéro SIREN et adresse de l ? auto-entrepreneur CExemplaire à conserver par l ? auto-entrepreneur Identi ?cation de l ? entrepreneur Nom numéro SIREN adresse Client facultatif lorsque le montant unitaire ne dépasse pas euros Dispensé d ? immatriculation au registre du commerce et des sociétés RCS et au répertoire des métiers RM Date PIÈCE N ? Produits Quantité Mode de règlement PRIX GLOBAL EN EUROS TVA non applicable art B du CGI Nom numéro SIREN et adresse de l ? auto-entrepreneur C Cwww lautoentrepreneur fr C