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Srfp 05 04 fv1 DEMANDE DE PROPOSITIONS TYPE Sélection de Consultants Banque mondiale Washington May CDEMANDE DE PROPOSITIONS TYPE Sélection de Consultants Banque mondiale Washington May Ciii TABLE DES MATIÈRES Préface v Section Lettre d ? invitation Secti

DEMANDE DE PROPOSITIONS TYPE Sélection de Consultants Banque mondiale Washington May CDEMANDE DE PROPOSITIONS TYPE Sélection de Consultants Banque mondiale Washington May Ciii TABLE DES MATIÈRES Préface v Section Lettre d ? invitation Section Note d ? information aux Consultants Section Proposition technique - Formulaires types Section Proposition ?nancière - Formulaires types Section Termes de référence Section Contrats types ANNEXE I - T? ches Complexes Rémunérées au Temps Passé ANNEXE II - Contrat à rémunération forfaitaire ANNEXE III - Rémunérés au Temps Passé ANNEXE IV - Rémunérés au Forfait Cv Préface Le présent document constitue la Demande de propositions type de la Banque mondiale DPT Comme indiqué dans les Directives Sélection et Emploi de Consultants par les Emprunteurs de la Banque mondiale les Directives ce document qui peut être amendé périodiquement doit être utilisé chaque fois que cela est possible lors de la sélection de consultants La DPT est applicable aux di ?érents modes de sélection de consultants décrits dans les Directives à savoir la sélection fondée sur la qualité technique et le coût sélection qualité-coût la sélection fondée sur la qualité technique la sélection dans le cadre d ? un budget déterminé la sélection au moindre coût la sélection fondée sur les quali ?cations des consultants et la sélection par entente directe L ? utilisation de cette DPT est obligatoire pour les contrats d ? un coût estimatif supérieur à dollars des États-Unis La Banque encourage ses emprunteurs et les organismes d ? exécution des projets qu ? elle ?nance à utiliser également cette DPT pour les contrats d ? un coût égal ou inférieur à dollars des États-Unis Avant d ? établir une Demande de propositions DP l ? utilisateur doit se familiariser avec les Directives et avoir choisi un mode de sélection ainsi que le type de contrat qui convient le mieux La présente DPT comprend deux contrats types l ? un pour les t? ches complexes rémunérées au temps passé l ? autre pour les contrats à rémunération forfaitaire Les préfaces de ces deux contrats indiquent les situations dans lesquelles l ? un ou l ? autre est préférable La présente DPT comporte aussi des modèles utilisables pour des contrats d ? un montant plus modeste d ? une contre-valeur inférieure à dollars des États- Unis a ?érents à des t? ches rémunérées au forfait ou au temps passé Une DP comporte une Lettre d ? invitation une Note d ? information aux consultants des Termes de référence et un Contrat type Le texte de la Note d ? information aux consultants et des Conditions générales du contrat ne peut en aucun cas être modi ?é mais les Données particulières et les Conditions particulières du contrat pourront être utilisées pour re éter le contexte propre au pays ou à la mission considérée Les conditions de la BIRD et de l ? IDA sont identiques Chaque fois qu ? il est fait mention de la Banque dans les présentes Directives ce terme désigne à la fois la