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reglement ecrit clohars carnoet pdf

Plan local d ? urbanisme DE LA COMMUNE DE CLOHARS -CARNOET REGLEMENT ECRIT ARRETE LE Le janvier PIECE DU PLU APPROUVE LE Cittànova CPage CCommune de CLOHARS CARNOET PLU - Règlement Sommaire Sommaire TITRE I ?? DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES CHAPITRE ZONE UA TISSU AGGLOMERE ANCIEN CHAPITRE ZONE UB CHAPITRE ZONE UC CHAPITRE ZONE UI CHAPITRE ZONE UT CHAPITRE ZONE UE CHAPITRE ZONE UP CHAPITRE ZONE US CHAPITRE ZONE UZAC TITRE II ?? DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES A URBANISER CHAPITRE ZONE AU CHAPITRE ZONE AUi CHAPITRE ZONE AUL CHAPITRE ZONE AUE CHAPITRE ZONE AU TITRE III ?? DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES CHAPITRE ZONE A TITRE IV ?? DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES FORESTIERES CHAPITRE ZONE N CHAPITRE ZONE Nh ? Nr CHAPITRE ZONE NL ANNEXES ANNEXE N CAHIER DES PRECONISATIONS ENVIRONNEMENTALES ANNEXE N DEFINITIONS ANNEXE N REGLES RELATIVES AU CALCUL DES PLACES DE STATIONNEMENT Page CCommune de CLOHARS CARNOET PLU - Règlement ANNEXE N CIRCULAIRE XYNTHIA DU AVRIL ANNEXE N Préconisations en matière de végétaux recommandés ou non recommandés Page CCommune de CLOHARS CARNOET PLU - Règlement TITRE I ?? DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES Page CCommune de CLOHARS CARNOET PLU - Règlement Page CCommune de CLOHARS CARNOET CHAPITRE ZONE UA TISSU AGGLOMERE ANCIEN PLU - Règlement CARACTERE DU SECTEUR La zone UA est destinée à l'habitat et aux activités compatibles avec l'habitat Elle correspond à un type d'urbanisation traditionnel dense et généralement en ordre continu dont la qualité architecturale et le caractère patrimonial méritent d ? être sauvegardés Il convient de permettre l ? implantation de commerces de services et d ? activités non nuisantes dans cette zone SECTION I - NATURE DE L ? OCCUPATION ET DE L ? UTILISATION DU SOL ARTICLE UA - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES Sont interdites les occupations et utilisations du sol suivantes les constructions ouvrages et travaux destinés aux activités industrielles agricoles et forestières les carrières installations et constructions nécessaires à cette exploitation les entrepôts Le stationnement de caravanes quelques soit la durée sauf dans les b? timents ou remise ou sur le terrain o? est implantée la construction constituant la résidence principal de l ? utilisateur en garage mort ? les habitations légères de loisirs yourtes chalets et containers et les résidences mobiles de loisirs les a ?ouillements et exhaussements du sol tendant à modi ?er le relief général du terrain sauf s ? ils sont nécessaires à la réalisation d ? ouvrages d ? infrastructure les occupations ou utilisations du sol incompatibles avec l ? habitat Dispositions relatives au rez-de-chaussée des constructions implantées le long des voies repérées aux documents graphiques comme linéaires commerciaux et artisanaux ? Le rez-de- chaussée doit être prioritairement a ?ecté à des activités commerciales ou artisanales ou à des équipements publics ou d ? intérêt collectif Le changement de destination des commerces en logement est interdit Ces dispositions s ? appliquent au rez-de-chaussée des constructions ayant une façade sur la voie concernée par le linéaire Toutefois cette règle ne s ?