Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

mini catalogue civil 1116

Photographie par REUTERS Ilya Naymushin réponses pour toutes vos questions en droit civil CTable des matières ? Civil ? Consommation ? Collection Commentaires sur le Code civil ? Preuve et procédure ? Famille ? Immobilier ? Médiation et négociation ? Dictionnaire et méthodologie Nos prix sont modi ?ables sans préavis Cette icône vous indique que la version numérique de l'ouvrage est disponible dans La référence Cette icône identi ?e les ouvrages faisant partie de notre service de renouvellement automatique À l ? achat d ? un ouvrage à feuilles mobiles obtenez un Code rouge ? de votre choix CCivil L ? ADMINISTRATION DU BIEN D ? AUTRUI e édition Collection Traité de droit civil Madeleine Cantin Cumyn et Michelle Cumyn Le titre septième du Livre des biens De l'administration du bien d'autrui énonce le régime juridique applicable à l'exercice de pouvoirs sur les biens Cet ouvrage analyse la question en trois parties évolution du sujet éléments fondant la qualité d'administrateur du bien d'autrui régime juridique gouvernant l'administration du bien d'autrui Couverture rigide ? - - - - pages ? LES APPARENCES EN DROIT CIVIL Sous la direction de Anne-Sophie Hulin Robert Leckey et Lionel Smith Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé Le droit civil dispose de techniques pour trancher les dissonances entre les apparences factuelles et la réalité juridique Dans ce volume sept auteurs traitent de questions complexes à travers des études de di ?érentes dimensions de droit privé Couverture rigide ? ? - - - - pages ? CODE CIVIL DU QUÉBEC Texte annoté Henri Kélada L ? ouvrage présente le texte du Code civil du Québec du droit transitoire et des lois connexes en versions française et anglaise le tout accompagné de nombreuses annotations résumés de la jurisprudence pertinente références à la doctrine et aux lois connexes commentaires de l ? auteur reliures à anneaux ? - - - Env pages ? Volume de base Mises à jour facturées séparément selon l ? ampleur des modi ?cations L ? ATTEINTE ILLICITE REPENSER LE DROIT DE LA RESPONSABILITÉ EN FONCTION DE SES SOURCES Manon Montpetit Cet ouvrage s ? intéresse à la dichotomie entre la norme imposée par le droit de la responsabilité civile et celle prévue à la Charte des droits et libertés de la personne Couverture rigide ? - - - - pages ? NOUVEAUTÉ CODE CIVIL DU QUÉBEC ?? Annotations ?? Commentaires - Élise Charpentier Sébastien Lanctôt Beno? t Moore et Alain Roy À peine plus gros qu ? un code de poche conçu d ? abord et avant tout comme un outil pratique cet ouvrage analyse en un seul volume l ? ensemble du Code civil du Québec Il propose ? Un maximum d ? informations contextualisées et structurées ? Une synthèse juste et objective de l ? état du droit sur une question ? références jurisprudentielles ? Des milliers de références doctrinales intégrées aux commentaires ? Un point de départ e ?cace pour la recherche De plus les abonnés au service de