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Abus de confiance Introduction L'abus de con ?ance a une nuance moins odieuse que la per ?die mais ne di ?ère guère en bassesse ? Citation de Hyppolite de Livry Pensées et ré exions A la lecture de la citation préalablement citée l ? abus de con ?ance con

Introduction L'abus de con ?ance a une nuance moins odieuse que la per ?die mais ne di ?ère guère en bassesse ? Citation de Hyppolite de Livry Pensées et ré exions A la lecture de la citation préalablement citée l ? abus de con ?ance constitue un fait indigne et immoral étant donné que c ? est un usage excessif de droit et une exploitation abusive de la con ?ance dont on est censé la méritée D ? un point de vue linguistique l ? abus de con ?ance est le fait par lequel une personne détourne au préjudice d ? autrui des fonds des valeurs ou un bien quelconque qui lui ont été remis et qu ? elle a accepté à la charge de les rendre de les représenter ou d ? en faire un usage déterminé Un tel fait assez bassesse a dû poussé le législateur marocain à dé ?nir et incriminer l ? abus de con ?ance aux termes de l ? article du code pénal qui dispose que Quiconque de mauvaise foi détourne ou dissipe au Citation de Hyppolite de Livry Pensées et ré exions Cpréjudice des propriétaires possesseurs ou détenteurs soit des e ?ets des deniers ou marchandises soit des billets quittances écrits de toute nature contenant ou opérant obligations ou décharges et qui lui avaient été remis à la condition de les rendre ou d'en faire un usage ou un emploi déterminé est coupable d'abus de con ?ance ? Cette infraction contre les biens selon les divisions retenues par le code pénal consiste en une atteinte aux biens d'autrui Cette atteinte se caractérise par le fait que le possesseur de la chose remise à titre précaire se comporte comme le véritable propriétaire de celle- ci Usurpant les prérogatives du propriétaire la doctrine classique quali ?ait le délit d'abus de con ?ance d'interversion des titres ? Dans une approche comparative avec les infractions voisines L'abus de con ?ance présente un point commun avec les délits d'escroquerie et de vol en ce sens que les trois infractions consistent en des appropriations frauduleuses de la chose d'autrui V Escroquerie Vol Ces ressemblances fondent certaines similitudes de régime entre ces trois infractions Ainsi au regard des règles applicables en matière de récidive les trois délits sont considérés comme une seule et même infraction les règles de l'immunité familiale sont applicables dans les trois cas Cependant audelà cette ressemblance les quali ?cations se distinguent nettement En e ?et le vol est caractérisé par la soustraction frauduleuse de la chose contre le consentement de son propriétaire l'escroquerie implique l'utilisation de moyens frauduleux pour tromper la victime et la déterminer à remettre à l'escroc sa chose L'abus de con ?ance est consommé par le détournement d'une chose que l'agent détient légitimement à titre précaire en vertu d'un contrat ou d'une disposition légale ou encore d'une décision judiciaire Code pénal marocain article C Mascala Abus de con ?ance Rép pén p p CHistoriquement La répression de l'abus de con ?ance a évolué