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Arret poussin ARRET POUSSIN Commentaire arrêts de la Cour de Cassation portant sur l'a ?aire Poussin qui illustrent la nullité d'un contrat suite à une erreur e ?ectuée sur la qualité substantielle de l'objet le tableau de Nicolas Poussin Résumé Les époux

ARRET POUSSIN Commentaire arrêts de la Cour de Cassation portant sur l'a ?aire Poussin qui illustrent la nullité d'un contrat suite à une erreur e ?ectuée sur la qualité substantielle de l'objet le tableau de Nicolas Poussin Résumé Les époux Saint-Arroman chargent un commissaire priseur de la vente d'un de leurs tableaux attribué par un expert à l'école des Carrache Après la vente aux enchères publiques le tableau est vendu aux musées nationaux qui le déclarent comme une authentique toile de Poussin Les époux Saint-Arroman demandent alors la nullité de la vente pour erreur sur la qualité substantielle de la chose vendue puisqu'ils ignoraient qu'il s'agissait d'un tableau original I - La notion d'erreur A Une conviction erronnée B Une erreur entrainant la nullité du contrat II- Un apport considérable en matière de vice de consentement A Le doute un caractère pouvant entrainer l'erreur B Une procédure originale pour une a ?aire utilisée comme modèle Extrait du document L'erreur des époux peut être quali ?ée de déterminante puisqu'il est évident qu'ils ont vendu le tableau parce que ce n'était pas un Poussin mais l' ?uvre de l'école des Carrache Elle ne peut être quali ?ée d'inexcusable Ce caractère est apprécié in concreto c'est-à-dire en fonction des capacités personnelles de l'intéressé notamment de sa compétence professionnelle comme nous le montre l'arrêt de la ème chambre civile du Juillet En l'espèce les époux vendeurs ont fait con ?ance à un expert et ne pouvait pas savoir que celui-ci avait fait une erreur Les époux vendeurs ont invoqués l'erreur sur la prestation fournie ce qui est possible comme le montre les arrêts de la ère chambre civile du janvier ou de la Cour d'Appel de Montpellier du Janvier L'erreur dit s'apprécie au jour de la conclusion du contrat ce qui est e ?ectif en l'espèce CLe février un arrêt de la Cour de cassation dit arrêt Poussin ? reconna? t pour la première fois l'erreur sur la substance de la chose comme vice du consentement commise par le vendeur appelée erreur sur la prestation fournie Il s'agit ici d'une seconde a ?aire Poussin Le octobre Madame X a requis la société civile professionnelle Perrin-Royère- Lajeunesse a ?n de vendre une oeuvre d'art aux enchères publiques En ce sens le commissaire-priseur a été chargé d'une expertise et a conclu à la non authenticité du tableau Présenté au catalogue sous les formules Atelier de Nicolas Poussin La fuite en Egypte huile sur toile l'oeuvre a été estimée entre et francs et fut adjugée le mars pour un montant de francs à la société Pardo rachetée ultérieurement par MM Richard et Robert Z En de nouveaux avis de spécialistes convainquent Madame X de l'authenticité de l'oeuvre Madame X assigne donc MM Z en nullité du contrat de vente et le commissaire-priseur en responsabilité contractuelle Un arrêt de la Cour d'appel de Paris rendu le février prononce la nullité du contrat de vente l'absence d'aléa permettant l'attribution de la toile à Nicolas Poussin a permis la prise