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Modèle de Contrat à Durée Indéterminée à temps partiel modèle établi à titre indicatif Entre Mlle Mme M entrepreneur individuel immatriculé au RCS sous le numéro dont le fonds de commerce est situé à ci- après dénommé l ? employeur ? d ? une part et Mlle Mme M de nationalité immatriculé à la Sécurité sociale sous le numéro demeurant ci-après désigné le titulaire ? d ? autre part il a été convenu ce qui suit Article Engagement Le titulaire du présent contrat de travail est embauché à temps partiel à compter du et sous réserve des résultats de la visite médicale d ? embauche dans les conditions de la convention collective de ? ? ? ? Il se déclare être à compter de cette date libre de tout engagement de nature à faire obstacle à l'exécution du présent contrat Article Fonctions et attributions Le titulaire est engagé en qualité de Ses attributions nécessairement évolutives car liées aux sujétions du service seront précisées en tant que de besoin par l'employeur Article Lieu de travail Le titulaire exercera ses fonctions dans les locaux situés à Il pourra être amené de par ses fonctions à e ?ectuer des déplacements temporaires dans le même secteur géographique n ? entra? nant pas la nécessité de changer de résidence Article Horaire et durée du travail L ? horaire de travail hebdomadaire du titulaire sera de heures réparties comme suit En cas de modi ?cation des horaires de travail convenus au présent contrat et dans le respect de l ? article L - - du Code du travail le titulaire devra en être informé au moins sept jours avant bis Il pourra être conduit à e ?ectuer des heures complémentaires dans la limite de ? heures par semaine dans le respect de la législation applicable Article Rémunération En contrepartie de son activité Mlle Mme M percevra une rémunération mensuelle brute de euros Préciser française ? ou le cas échéant autre en mentionnant le numéro de la carte de travail Si le salarié n ? a jamais travaillé auparavant ou s'il était inscrit à la Sécurité sociale étudiant l'inscription doit être demandée par l ? employeur par le biais de la Déclaration Unique d'Embauche DUE La date à faire ?gurer est la date de prise d ? e ?et du contrat qui peut être di ?érente de celle de rédaction du contrat Préciser ici le poste exact du salarié Si une convention collective est applicable ajouter le titulaire du présent contrat est soumis aux conditions de la convention collective de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? et au coe ?cient de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? La répartition peut être hebdomadaire par exemple tous les jours de ? ? ? heures à ? ? ? heures ? ou lundi de ? ? ? heures à ? ? ? heures mardi de ? ? ? heures à ? ? ? ? heures ? Elle peut aussi