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Commentaire d x27 arret word

Commentaire d ? arrêt n en date de Mai Matière droit de travail La règle Le contrat de travail- tous les moyens de preuve sont en conséquence admis- les échanges électroniques- leurs force probante C C CINTRODUCTION L ? arrêt rendu par la chambre sociale en date de Mai constitue une parfaite illustration des tensions régnant la preuve en en matière de droit de travail En e ?et il traite la preuve de la relation de contrat de travail entre le défendeur et demandeur mais avant d ? entamer les éléments de réponse dans le cadre de ce commentaire Il est opportun de dé ?nir le contrat de travail régi par le code du travail ainsi le code des obligations et contrats le législateur marocain l ? a bien dé ?ni dans l ? article du même code qui stipule que Le contrat de travail est une convention qui engage le travailleur à fournir ces services personnelles pour une durée déterminée ou non déterminée à accomplir un travail déterminé en contrepartie d ? une rémunération dont l ? employeur est débiteur ? Il suppose un engagement de travailler pour le compte sous le lien de subordination d ? autrui moyennant une rémunération Autrement dit le lien de subordination est caractérisé par l ? exécution de travail sous l ? autorité de l ? employeur qui le pouvoir de donner des ordres et des directives et d ? en sanctionner tout manquement En e ?et la preuve est libre Elle peut être rapportée par tous les moyens mais en l'absence d'écrit ou d'apparence de contrat il appartient à celui qui invoque un contrat de travail d'en rapporter la preuve Alors qu ? ils sont les spéci ?cités de la preuve en droit de travail marocain et qu ? on est-il de la force probante de la preuve électronique Pour répondre à cette problématique nous allons examiner successivement dans un premier temps les particularités de la preuve en matière de droit de travail pour en arriver ensuite dans un deuxième temps à analyser la portée de la preuve électronique dans la même matière selon le plan suivant I- Les particularités de la preuve en matière de droit de travail CII- la portée de la preuve électronique et sa force probante en droit de travail I- Les particularités de la preuve en matière de droit de travail Vu le caractère consensualiste du contrat de travail aucune condition de forme n ? est imposée pour sa validité Cependant cette règle supporte exception dans certaines circonstances En principe c ? est un contrat consensualiste c ? està-dire qui peut être conclu par le seul échange des volontés de l ? employeur et du salarié Aucune formalité particulière n ? est exigée pour sa validité il peut être écrit ou verbal explicite ou tacite Le non établissement d ? un écrit n ? est pas grave dans un domaine o? la plupart des dispositions relatives au contenu du contrat de travail sont ?xées impérativement par la