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Compte rendu sommaire du conseil municipal du 1er juillet 2015

COMPTE-RENDU SOMMAIRE CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI ER JUILLET L'an deux mille quinze le premier juillet le Conseil Municipal d ? Yerres légalement convoqué le vingtcinq juin deux mille quinze s'est assemblé salle de l ? Orangerie de la Grange au Bois sous la présidence de M Nicolas DUPONT-AIGNAN Député-Maire Etaient présents M Nicolas DUPONT-AIGNAN Député-Maire M Olivier CLODONG Mme Nicole LAMOTH M Fabrice GAUDUFFE Mme Ga? lle BOUGEROL M Gilles CARBONNET Mme Marianne SRHIR Mme Marie-Françoise ARTIAGA Adjoints au Maire M Marc-Antoine EVIN M Jean-Claude LE ROUX Mme Dominique RENONCIAT Mme Paule FONTANIEU M Michel ROUSSEAU Mme Yolande BUFQUIN M Jean-Paul REGEASSE Mme Sophie AITA M Jean-Mo? se VENEROSY Mme Adeline SEVEAU présente à h à partir du point n M Didier LE COZ Mme Laetitia DOROT M Jean-François CARO Mme Carole PELLISSON M Guillaume DESPRES Mme Vannina ETTORI Mme Daphné RACT-MADOUX M Jérôme RITTLING M Philippe BILLAUD Conseillers Municipaux formant la majorité des membres en exercice Absents excusés et représentés M Gérard BOUTHIER a donné pouvoir à M Olivier CLODONG Mme Catherine DEGRAVE a donné pouvoir à M Fabrice GAUDUFFE Mme Danielle ROUSSEAU-NUSBAUM a donné pouvoir à M Gilles CARBONNET M Stéphane LEMEE a donné pouvoir à Mme Paule FONTANIEU M Bernard NUSBAUM a donné pouvoir à Mme Marianne SRHIR Mme Adeline SEVEAU a donné pouvoir à Mme Ga? lle BOUGEROL du point n au point n M Lionel TRUC a donné pouvoir à Mme Dominique RENONCIAT Mme Jocelyne FALCONNIER a donné pouvoir à Mme Nicole LAMOTH Mme Elodie JAUNEAU a donné pouvoir à M Jérôme RITTLING Secrétaire de séance Mme Marianne SRHIR CA h Monsieur le Député-Maire procède à l ? appel nominal et déclare la séance ouverte le quorum étant atteint Mme Marianne SRHIR est désignée en qualité de secrétaire de séance Le procès-verbal du Conseil Municipal avril est adopté à l ? unanimité Décisions prises en application de l'article L - du Code Général des Collectivités Territoriales N - du mars Convention relative à l ? organisation de l ? opération CYCLOSUR ? conclue avec l ? association Prévention Routière N - du mars Mise en réforme et désa ?ectation du véhicule immatriculé EJP ?? Marque MEGA ? N - du mars Contrat de maintenance pour l ? utilisation de la solution IPDIVA Internet Sécurisé conclu avec la société SYSTANCIA HT an N - du avril Contrat d ? occupation temporaire du thé? tre d ? Yerres abrogation N - du avril Convention d ? abonnement au parc de stationnement du centre-ville de Yerres au pro ?t de Madame Patricia ANDRY mois N - du avril Augmentation temporaire du montant d ? encaisse de la Régie de Recettes des droits d ? entrée et la vente des produits dérivés Expositions permanentes et temporaires autour de la propriété Caillebotte ? pour la période avril au juillet N - du avril Contrat d ? assurance relatif à l ? exposition Les Rouart ? conclu avec la société de courtage LA BAUME LINARES ASSURANCES LLOYD ? S DE LONDRES