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Consolidation ifrs Consolidation En vigueur IFRS IFRS Entités comprises dans les états ?nanciers consolidés ? Une entité détenant une ou plusieurs ?liales présente des états ?nanciers consolidés sauf exemptions particulières ? Les organismes de capital-ri

Consolidation En vigueur IFRS IFRS Entités comprises dans les états ?nanciers consolidés ? Une entité détenant une ou plusieurs ?liales présente des états ?nanciers consolidés sauf exemptions particulières ? Les organismes de capital-risque fonds commun de placement sociétés d'investissement à capital variable et autres entités similaires doivent également appliquer les dispositions prévues par les normes sur la consolidation et doivent consolider leurs ?liales Un modèle de contrôle unique ? Un investisseur contrô le une entité lorsqu ? il est exposé qu ? il a droit à des rendements variables en raison de ses liens avec l ? entité et qu ? il a la capacité d ? in uer sur ces rendements du fait du pouvoir qu ? il détient sur celle-ci La notion de contrô le implique la notion de pouvoir l'exposition à des rendements variables et l'existence d'un lien entre les deux ? Le contrô le est évalué sur une base continue Étape Comprendre l'entité ? Le contrô le est généralement évalué au niveau d'une entité juridique Toutefois un investisseur peut détenir le contrô le seulement sur certains actifs ou passifs spéci ?ques de l'entité appelée un silo ? auquel cas le contrô le est évalué à ce niveau lorsque certaines conditions sont remplies ? La raison d ? être et la conception de l ? entité ne déterminent pas à elles seules le contrô le que détient l'investisseur sur l'entité mais constituent des facteurs pouvant aider à juger si l'investisseur détient le contrô le Dans l'analyse de la raison d ? être et de la conception de l ? entité il est tenu compte des risques auxquels de par sa conception l'entité est exposée et de ceux qu ? elle est destinée à transmettre aux parties participant à la transaction ainsi que de l'exposition de l'investisseur à une partie ou à la totalité de ces risques ? Les activités pertinentes de l'entité soit les activités a ?ectant de manière signi ?cative les rendements de l'entité doivent être identi ?ées Puis l'investisseur détermine si les décisions concernant les activités pertinentes sont prises sur la base des droits de vote Étape Le pouvoir détenu sur les activités pertinentes ? Lorsqu ? il évalue s ? il a le pouvoir sur les activités pertinentes de l'entité l ? investisseur tient seulement compte des droits substantiels relatifs à l ? entité ? Si les droits de vote sont pertinents pour l'évaluation de son pouvoir l'investisseur prend en compte les droits de vote potentiels substantiels les droits résultant d'autres accords contractuels et les facteurs indicatifs d ? un pouvoir de fait par exemple l'investisseur détient une participation majoritaire et les autres détenteurs de droits de vote sont su ?samment dispersé s ? Si les droits de vote ne sont pas pertinents pour l'évaluation du pouvoir l'investisseur prend en compte les éléments probants justi ?ant sa capacité pratique à diriger unilatéralement les activités pertinentes facteur le plus important les éléments indiquant qu'il a une relation privilégiée avec l'entité et l'importance de son exposition