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Contrat d x27 entreprise CONTRAT D ? ENTREPRISE portant sur ? ? ? entre Ma? tre de l ? ouvrage ? ? ? domicilié à ? ? ? et Entrepreneur ? ? ? domicilié à ? ? ? Préambule Le ma? tre de l ? ouvrage souhaite ? ? ? Par le présent contrat les parties entendent

CONTRAT D ? ENTREPRISE portant sur ? ? ? entre Ma? tre de l ? ouvrage ? ? ? domicilié à ? ? ? et Entrepreneur ? ? ? domicilié à ? ? ? Préambule Le ma? tre de l ? ouvrage souhaite ? ? ? Par le présent contrat les parties entendent dé ?nir les contours de leurs relations contractuelles Art Objet du contrat L ? objet du contrat consiste en ? ? ? descriptif général de l ? ouvrage attendu Art Documents mis à disposition par le ma? tre Le ma? tre remet à l ? entrepreneur ? ? ? ensemble des pièces transmises Art Type d ? ouvrage réalisé par l ? entrepreneur Descriptif détaillé de l ? ouvrage Art Qualités attendues de l ? ouvrage Spéci ?cation des qualités promises Art Personnes réalisant l ? ouvrage L ? entrepreneur est tenu d ? exécuter l ? ouvrage personnellement Il peut exceptionnellement s ? adjoindre l ? aide d ? un sous-traitant avec l ? accord préalable exprès du ma? tre CArt Délais de réalisation Le présent contrat est conclu pour une durée de ? ? mois à partir de sa signature L ? ouvrage achevé doit être livré au ma? tre à ? ? ? le ? ? ? Si la date précitée correspond à un jour férié ou week- end le dernier jour ouvrable la précédant fait référence Art Prix et modalités de paiement Le prix forfaitaire de l ? ouvrage s ? élève à Fr ? ? ? ? ? ? francs suisses Le paiement se fait dans les jours suivant la réception de la facture Un escompte de peut être déduit en cas de paiement dans les jours Art Véri ?cations par le ma? tre Si à réception de l ? ouvrage dé ?nitif le ma? tre constate des défauts il en informe l ? entrepreneur dans les semaines Passé ce délai l ? ouvrage est considéré comme accepté Art Responsabilités en cas de défaut La responsabilité des parties pour le présent contrat est régie par les articles à du Code suisse des obligations CO Art Responsabilités en cas de retard dans l ? exécution L ? entrepreneur doit tout mettre en ?uvre pour respecter les délais de l ? article Il répond de tout retard dans l ? exécution de l ? ouvrage à moins qu ? il ne résulte de la faute exclusive du ma? tre En cas de demeure de l ? entrepreneur le ma? tre peut faire valoir des dommages et intérêts Il peut en outre se départir du contrat sans que l ? entrepreneur puisse prétendre au paiement des frais déjà engagés Art Résiliation anticipée Tant que l ? ouvrage n ? est pas terminé le ma? tre peut toujours en dérogation à l ? article précédent se départir du contrat en payant le travail exécuté et en indemnisant complètement l ? entrepreneur conformément à l ? article CO Si l ? entrepreneur se départit du contrat en