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Contrat de transport maritime maroc

Plan Introduction Partie I Le transport maritime des marchandises Chapitre Un aperçu sur le transport maritime I- Présentation générale II- Les intervenants du transport maritime III- Ses avantages et ses inconvénients Chapitre Le cadre juridique de transport maritime des marchandises I- Dé ?nitions le contrat de transport maritime des marchandises le transporteur et le chargeur II- Les règles internationales sur le transport maritime des marchandises Règles et conventions internationale III- Les obligations du chargeur et du transporteur IV- Les responsabilités du transporteur maritime Règle de Lahaye Partie II Le contrat de transport maritime des marchandises en droit commercial marocain Chapitre Droit applicable Dé ?nition et exécution du contrat de transport maritime des marchandises I- Le Droit applicable au transport maritime II- Dé ?nition du contrat de transport maritime des marchandises III- L ? exécution du contrat de transport maritime des marchandises Chapitre Les obligations du transporteur maritime des marchandises I- Les obligations préliminaires du transporteur maritime II- Les obligations du transporteur maritime au début de voyage CIII- Les obligations du transporteur maritime pendant le voyage IV- Les obligations du transporteur maritime à la ?n du voyage Conclusion Références Introduction Assurant plus de du tra ?c mondial de marchandise le transport maritime joue un rôle fondamental dans la dynamisation du commerce international et la globalisation des échanges mondiaux et constitue de ce fait un facteur déterminant de compétitivité et un vecteur stratégique dans les cha? nes de valeur mondiales qui refaçonnent la géographie de l ? économie mondiale Le transport maritime international des marchandises a beaucoup évolué dans le monde actuel En outre il est le mode de transport le plus adapté pour le transport de frets Car il est le moins couteux et reste le plus utilisé pour le transport des produits très di ?cile lourds à acheminer et volumineux malgré sa lenteur Le Maroc de sa part accorde une attention toute particulière aux activités maritimes en l ? occurrence le transport En e ?et les objectifs et les orientations de la politique actuelle visent la constitution d ? une industrie de transport maritime e ?cace concurrentielle et performante Mais un pareil objectif ne peut être atteint sans le concours de toutes les parties intéressées par l ? activité des transports maritimes et la simpli ?cation des procédures ainsi que l ? action conjointe de tous les partenaires commerciaux et particulièrement ceux de l ? Europe Dans ce contexte le Maroc a été amené soit au niveau national à travers la Direction de la Marine Marchande ou international par la rati ?cation ou l ? adhésion aux di ?érentes conventions de mettre en place des procédures pour atteindre ses objectifs de performance et de compétitivité dans le domaine de transport maritime Le transport maritime constitue donc le pilier de l ? économie Marocaine et internationale car il ne fait que renforcer les échanges mondiaux avec les autres partenaires Conscient de ce fait les di ?érents intervenants économiques armateurs administratifs Direction des Douanes et de tutelle la Direction de la Marine